Primogéniture Male

coutumièrement acquis touchant la transmission de la couronne: elle passait de plein droit au fils aîné du roi, dès la mort de son père, sans élection ni sacre anticipés. Il est vrai que, jusqu’en 1316, tous les rois laissèrent à leur mort un fils mâle. Naturellement l'on ne se posa jamais la question de savoir ce qui se serait passé s'il n'y avait eu que des filles ou des collatéraux. Si l'on met de côté un problème assez controversé, la difficulté ne se posa vraiment pour la première fois qu’à

couronne et enfin les règles concernant le statut du domaine royale. 1) Les règles de dévolution de la couronne. Ce sont celles qui déterminent qui succédera au roi en fonction a un moment donné. Il s agit tt d abord de l hérédité puis de la primogéniture puis la masculinité et la collatéralité et enfin la catholicité. a) L hérédité. L hérédité s est imposée très progressivement entre le 10ème et 13ème siècle. De 887 à 987 il y avait toujours un roi mais ce roi était choisi par les grands

la mort du prophète le 8 juin 632. Parce que ni le Koran, ni le Prophète lui-même n’avaient prévu de mécanisme de succession au pouvoir. Et ce qui a particulièrement compliqué la situation c’est que le prophète à sa mort n’avait pas laissé d’enfant mâle, ni désigné un successeur. Il fallait donc créer pour que la fragile communauté survive. Pour cela, il fallait régler un certain nombre de questions préalables, dont la première était de savoir si l’on pouvait, s’il fallait remplacer le Prophète qui

qu'elle ne cessera de professer ; Déclare que la France est une monarchie, gouvernée par le Roi, suivant les lois; Que de ces lois, plusieurs qui sont fondamentales embrassent et consacrent : -Le droit de la maison régnante au Trône, de mâle en mâle, par ordre de primogéniture, à l'exclusion des filles et de leurs descendants ; -Le droit de la Nation d'accorder librement les subsides par l'organe des États généraux régulièrement convoqués et composés ; -Les coutumes et les capitulations des provinces ;

présidés à la formation de ces règles, on peut dire que selon une coutume plusieurs fois séculaires, la couronne de France à l’époque de la monarchie absolue, se transmet dans la lignée légitime de Hugues Capet, qu’elle se transmet de mâle en mâle par ordre de primogéniture, c'est-à-dire d’ainesse (en latin l’ainé se dit primo genitus). Que les femmes par conséquent en sont exclues, ainsi que leurs descendants. De cette définition sommaire résulte un ordre de dévolution que l’on appelle au 16ème siècle

effet, héréditaire et se transmettent de père en fils aux descendants males en ligne directe, et par ordre de primogéniture de sa majesté le Roi HASSAN II". Le souverain peut toutefois désigner "de son vivant, un successeur parmi ses fils, autre que son fils aîné". En outre, "lorsqu'il n'y a pas de descendant male en ligne directe, la succession au trône est dévolue à la ligne collatérale male le plus proche et dans les mêmes conditions". Pour le moment, aucun problème ne se pose a cet

personne qui la caractérise. Sous l’Ancien Régime, au nom s’ajoute le titre nobiliaire que l’on va distinguer par le titre le titre social, si la personne est roturière ou si elle fait partie de la noblesse. Le titre nobiliaire se transmet de mâle en mâle. L’ordonnance royale de Villers-Cotterêts de 1539 où pour la première fois, on officialise les premiers registres de l’Etat civil qui sont des registres religieux, de baptême, qui étaient tenus par des curés. Il en est resté, après la religion

manum La femme ne fait plus partie de la domus de son mari elle n’est plus sous l’autorité du pater. 1er cas : existe dans la famille de la femme un mâle dominant : elle reste soumise à lui tant qu’il est en vie. Au décès de son père même si mariée elle devient soumise avec capacité juridique propre. 2e cas : le père est mort dc plus d’ascendant mâle vivant donc la femme devient complètement libre en droit. Disparition complète de la puissance maritale. Le problème de l’affiliation : les enfants

l'étiquette sévère qui l'entourait d'un réseau d'interdits tels qu'il était pratiquement reclus et n'apparaissait en public que très rarement et toujours voilé. L'oba était choisie par le Conseil parmi les descendants du héros civilisateur, la primogéniture n'intervenant que très exceptionnellement : le fils aîné était très souvent sacrifié sur le lit mortuaire de l'oba défunt. Le rôle du roi était essentiellement d'accomplir les rites nécessaires au bien-être moral et matériel de l'Etat. Dans beaucoup

Histoire juridique de la construction de l’ÉtatCe cour s’intègre à l'étude de l'histoire du droit, assister à ce cour, c'est s'intéresser à une partie de l'histoire du droitl'histoire du droit est à côté du droit privé et du droit public, l'un des trois secteurs de la science du droitla science du droit est divisée en 3 secteurs ; l'histoire du droit, le droit privé et le droit publicl'histoire du droit comporte de nombreuses matières dont en seront abordé un certain nombre cette année : l'histoire