Procedure De Dedouanement Des Marchandises ã â ã â ã â ã â L Importation

[pic] • Date de création : 16 décembre 1918 • Adhésion à l’OMD : 1er juillet 1968 • Adhésion au GATT : 18 mai 1987 • Acceptation des accords de l’OMC : 1994 • Présidence de la région Afrique du nord-proche et moyen orient : depuis 2008 • Présidence au Maroc par l’OMD pour abriter un observatoire de l’éthique : 19 janvier 2010 • Trophée 2010 de la « modernisation des services publics au Maghreb par l’usage des NTIC »-(convention France-Maghreb)

II : Introduction à la technique douanière LES CHANGEMENTS IMPORTANTS 1986 : création du système harmonisé : une nomenclature permettant la classification des marchandises. TARIC : tarif intégré de l’UE SADBEL : Système Automatisé de Dédouanement pour la Belgique et le Luxembourg. Le système développé comprend un réseau de terminaux relié à un ordinateur central. L’intervention du personnel dans les bureaux de douane est limitée à la vérification des marchandises et des documents.

SOMMAIRE 1ERE PARTIE : DEDOUANEMENT DE LA MARCHANDISE CHAPITRE I : PRINCIPES DE BASE DE LA LEGISLATION DOUANIERE EN VIGUEUR Section I : les formalités douanières I- La déclaration II- Le déclarant III- Le trafic douanier IV- Les conditions d’application du tarif douanier à l’importation Section II : l’infraction douanière I- Définition II- Classification des infractions par degré de gravité CHAPITRE II : LES PROCEDURES DE DEDOUANEMENT Section I : la modernisation

exL’ IMPORTATION J ai effectué mes périodes de stage dans les entreprises suivantes : * IDIL INTERIM (société intérimaire) * REUNION PROMOTION (construction immobilière) * NOORGATE (société de textile) * VILLE DE PARIS (société de textile) Au cours de ses stages, j ai effectué diverses tâches : * Des appels d offres par téléphone * Envoyer des emails * Répondre au téléphone * Envoyer des fax faire des photocopies * Faire des

08 Automne Table des matières Introduction I -/ Militzer & Munch compagnie 1. Historique 2. Transporteur multimodal a) Routier b) Maritime c) Aérien 3. Analyse de la concurrence II -/ Diagnostique interne et externe de l’entreprise 1. Tendances du marché des transports au Maroc 2. Forces et faiblesses de l’entreprise Analyse « SWOT » 3. Facteurs clés du succès de l’entreprise MILITZER & MUNCH III -/ Import / export / Transit 1. Définitions et processus 2. Mes missions :

Administrations du Makhzen à bénéficier d’une autonomie de gestion et à appliquer des méthodes administratives déconcentrées. De même, le personnel douanier ou les « Oumanas des douanes » s’était toujours distingué de l’ensemble des agents du Makhzen par la nature spécifique des missions et tâches qui lui étaient confiées. Ceci est d’autant plus vrai que plusieurs souverains ont eu à s’occuper de la gestion des douanes des ports avant leur accession au pouvoir ce qui a également contribué à rehausser le prestige

Deuxième Partie : Procédure de dédouanement des marchandises à l'importation (cas de Kourémalé) Chapitre I : Procédure de dédouanement des marchandises à l'importation (cas de Kourémalé) Importation : C'est l'introduction des marchandises sur le territoire Douanier en provenance de l'extérieur. Avec la libéralisation du commerce, les importateurs sont libre d'importer les marchandises à l'exception de ceux qui sont prohibées ou soumises à des mesures restrictives. Suite à l'opération d'importation

développement, je tiens à remercier toutes les personnes qui m’ont aidé, soutenu, et communiqué leurs savoirs faire et qui m’ont permis de faire de mon stage une expérience très enrichissante et très intéressante humainement et professionnellement. D’une part, je remercie Mme. Nezha YAMANI, mon encadrant, pour ses conseils précieux, son soutien continu et sa disponibilité ce qui m’a permis d’élaborer ce travail. D’autre part, j’exprime ma reconnaissance et mon profond respect à mon tuteur de stage,

REMARCIEMENT Dans le processus de mon stage à Djibouti Télécom, je tiens énormément tous ce qui ont participés à sons aboutissement dans contexte, je remercie Mme Fatma Hourra Egal, directrice des ressources humaines de m’avoir honorablement accepter à un stage au sein de l’établissement Djibouti Télécom . Elle m’a permis accueillie, et m’accorder son soutient. De même, j’ai l’immense plaisir de remercier Mr Mohamed Ainan, chef de la gestion approvisionnement, qui à son tour m’expliquer le fonctionnement

conceptuel Procédures et circuits de dédouanement des marchandises au Maroc I. Le circuit en bref II. Les différents régimes de dédouanement à l'import et à l'export 1- L'importation a-régime de droit commun mis à la consommation b- le régime économique 2 -L'exportation 3 -Les marchandises considérées abandonnées en douanes 4-Exemple illustrant le circuit III - Les différents circuits de dédouanement Magasins et aires de dédouanement: une nouvelle plate forme de dédouanement des