Procedure Dedouanement De Marchandise Au Maroc

Professeur :ABDELLATIF MAAZOUZ. Présentée par : M A Z HA R M O H A M E D 2003/2004 PLAN -AVANT PROPOS -INTRODUCTION…………………………………………………………07 Première partie LA DEMARCHE QUALITE ET LA MISE EN PLACE D'UN NOUVEAU SYSTEME DE VERIFICATION DES MARCHANDISES. Chapitre 1 : Présentation de L'ADII §l-les missions de L' ADII : ……………………………………………….15 1-1 La protection de l’économie nationale ;……..16 1-2 La protection du consommateur ;……………17 1-3 La promotion des investissements. ;…………18 1-4 L'équité fiscale………………………………

de notre profonde gratitude. Sara LYOUSFI Page 1 Rapport de stage de fin d’études 2010/2011 Résumé La logistique est créatrice de la valeur ajoutée et essentielle pour la création de l’emploi. Elle pourrait permettre d’intégrer au Maroc des fonctions de l’entreprise qui sont encore réalisées en Europe. Elle pourrait aussi dynamiser l’économie marocaine en faisant apparaître de nouveaux services indispensables aux multinationales comme l’émergence de prestataires logistiques, de plateformes

BANQUE MONDIALE REFORMES DOUANIERES AU MAROC Peut-on dégager des leçons pour une réforme plus vaste du service public ? " Les initiatives de modernisation de l’administration des douanes du Maroc ont porté leurs fruits et contiennent des leçons susceptibles d’être retenues par les autres administrations marocaines qui souhaitent améliorer la prestation des services proposés à leurs " clients ". Par Marcel Steenlandt, Douanes Françaises Luc De Wulf, Consultant Banque Mondiale

commercialisation de la principale richesse du Maroc. « Le phosphate» L’OCP joue un rôle déterminant dans le développement économique et social du pays, cela explique ainsi le souci des instances dirigeantes de la maintenir au même pied d’égalité avec les producteurs internationaux. III. Historique de l’OCP Depuis la création de l’OCP en 1920, il s’occupe de la recherche et de l’exploitation des mines phosphates au Maroc. Ce minerai, « Phosphate » venant

BANQUE MONDIALE REFORMES DOUANIERES AU MAROC Peut-on dégager des leçons pour une réforme plus vaste du service public ? " Les initiatives de modernisation de l’administration des douanes du Maroc ont porté leurs fruits et contiennent des leçons susceptibles d’être retenues par les autres administrations marocaines qui souhaitent améliorer la prestation des services proposés à leurs " clients ". Par Marcel Steenlandt, Douanes Françaises Luc De Wulf, Consultant Banque Mondiale OCTOBRE

DEDOUANEMENT DES MARCHANDISES Avant que les M/ses ne soient déclarées par leur propriétaire, les transporteurs sont tenus de: 1- les conduire à un bureau de douane 2- les mettre en douane par le dépôt d’une Déclaration Sommaire Après quoi, Les propriétaires de M/ses sont tenus de: 3- les déclarer en détail 06/05/2009 Sakina Raihani 1 DEDOUANEMENT DES MARCHANDISES 1 - CONDUITE DES MARCHANDISES EN DOUANE TRANSPORT MARITIME Les navires ne peuvent accoster que dans des ports pourvus d’un bureau

avenue ANNAKHIL, Rabat. Au cours de ce stage, j’ai pu m’intéresser aux métiers de la douane de manière générale et plus spécialement à la coopération internationale dans la mesure où mon stage a porté sur la nature des relations qu’entretient le Maroc avec ses différents partenaires à l’échelle internationale, fonction relevant de la division de la coopération internationale ; plus largement, ce stage a été l’opportunité pour moi d’appréhender le rôle des douanes dans la protection de l’économie

avenue ANNAKHIL, Rabat. Au cours de ce stage, j’ai pu m’intéresser aux métiers de la douane de manière générale et plus spécialement à la coopération internationale dans la mesure où mon stage a porté sur la nature des relations qu’entretient le Maroc avec ses différents partenaires à l’échelle internationale, fonction relevant de la division de la coopération internationale ; plus largement, ce stage a été l’opportunité pour moi d’appréhender le rôle des douanes dans la protection de l’économie

.............................. 128 Fiche relative à l’avis d’arrivée compagnie maritime.............................. 132 Fiche relative à la demande d’affectation de poste.................................. 136 Fiche relative à la liste des marchandises dangereuse ........................... 140 Fiche relative à l’avis d’embarquement.................................................... 143 Fiche relative au bon de quai.................................................................... 146 Fiche

Rapport de stage effectué au sein de l’Administration des DouanSommaire : Remerciements……………………………………………………………………………… 3 Préliminaire………………………………………………………………………………….4 Introduction………………………………………………………………………………….5 Chapitre I : Présentation de l’Administration des Douanes et Impôts Indirects (ADII)…….8 Section 1 : Structure et organisation de l’ADII……………………………………8 I- Structure générale………………………………………………..8 II- Organisation des services………………………………………..9 Section