Procedure Dedouanement De Marchandise Au Maroc

constants d’échanges intercontinentaux et qui donnent un nouveau souffle à l’économie nationale. Ainsi, la croissance de la production industrielle, le développement du commerce et l’essor de la grande distribution dans toutes les grandes villes du Maroc, sont entrain de redynamiser toute une activité de logistique dont le transport ferroviaire constitue un élément très important. La logistique, a de beaux jours devant elle, elle est créatrice de valeur ajoutée et est essentielle pour la création

Introduction : Le transport et la distribution des marchandises et messagerie a évolué au cours des dernières années au Maroc. En effet, le simple envoi par la poste ne suffit plus à satisfaire les clients ont qui de plus en plus de contraintes liées aux délais, surtout en ce qui concerne les entreprises. Ainsi la messagerie expresse est devenue un métier à part entière avec toute une infrastructure informatique performante et intégrée. Ce secteur englobe au Maroc quatre grands pionniers, à savoir Fedex

SECTION III : Le circuit de dédouanement : Le déclarant doit déposer sa déclaration, dans le délai imparti, auprés du bureau de douane compétant. I) Schéma du circuit de dédouanement à l’import : 1. dépôt de la déclaration 2. Enregistrement de la déclaration 3. vérification (documents et marchandises) 4. visite de la marchandise 5. liquidation des droits et taxes 6. ordonnancement 7. paiement des droits et taxes 8. autorisation d’enlèvement 9. apurement

BANCAIRES OUVERTS AUX ETRANGERS 17 AUTRES MESURES D’ASSOUPLISSEMENT DE LA REGLEMENTATION DES CHANGES 18 REGIME DE CONVERTIBILITE POUR LES OPERATIONS COURANTES 20 LES REGIMES DOUANIERS 21 PROCEDURE D'IMPORTATION 21 LES REGIMES DOUANIERS 22 DEDOUANEMENT DES MARCHANDISES 28 LE REGIME FISCAL 31 I/ DROITS D’ENREGISTREMENT 31 II/ IMPOT DES PATENTES 31 III/ DROIT DE DOUANE 31 IV/ TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE 32 V/ TAXE URBAINE 32 VI/ TAXE D’EDILITE

aérien de marchandise 4. La réalisation du transport aérien de marchandise II. Les moyens mis en œuvre et les acteurs intervenants dans la chaine logistique du fret aérien 1. Les moyens mis en œuvre dans la chaine logistique du fret aérien 2. Les acteurs intervenants dans la chaine logistique du fret aérien III. le fret aérien au Maroc 1. Présentation des principaux aéroports 2. Participation au Fret national (tous les aéroports marocains) 3. Tarifs du fret aérien au Maroc 4. Actualité

régimes douaniers -Système informatique Partie3 : Service de la Recette -Mise en recouvrement -Recouvrement -Ordres de recette émis par d’autres services -Dépenses, consignations et transferts Partie4 : statistiques des marchandises dédouanées -Statistiques des affaires contentieuses -Statistiques à l’import &l’export -Autres statistiques Partie5 : conclusion Annexes REMERCIMENT Avant de rédiger ce rapport de stage, je remercie les

L’histoire de l’administration des douanes au maroc : la fin du IXème siècle, les Idrissides instaurèrent les premières ébauches de structures douanières que les Almoravides puis les Almohades perfectionnèrent au fur et à mesure de l'élargissement du territoire douanier marocain durant les XIème et XIIème siècles. Les Sultans Alaouites vont également initier un ensemble de mesures visant la réglementation des douanes. Ainsi, plusieurs réformes dont notamment le système original des oumanas

L’histoire : Depuis l’an 808, date d’instauration des premières structures douanières marocaines, c’est une histoire séculaire de l’Administration des Douanes et Impôts Indirects qui s’écrit. Les origines de la Douane au Maroc Dès la fin du IXème siècle, les Idrissides instaurèrent les premières ébauches de structures douanières que les Almoravides puis les Almohades perfectionnèrent au fur et à mesure de l'élargissement du territoire douanier marocain durant les XIème et XIIème siècles

internationaux notamment le traité de ROME qui est le texte qui fonde le DD. Il a été codifié dans le Code Douanier (CD). Le traité de ROME prévoit également la libre circulation des marchandises entre les EM de la Communauté Européenne. Ça veut donc dire que le DD est un droit qui a vocation à règlementer la circulation de marchandises et des biens en dehors de l’UE, là où on ne connait pas le principe de libre circulation au sein de l’UE mais que au sein de l’UE et compte tenu du principe énoncé (libre circulation)

Introduction…………………………………………………………………………………..6 Les origines de la Douane au Maroc…………………………………………………………7 Rôle et activités de L'ADII………………………………………………………………….12 Utilisation de la technologie d'information par L'ADII……………………………………..16 2ème Partie : Direction régionale de Casablanca – Port Organigramme général de la Direction régionale de Casablanca – Port……………………18 La Recette…………………………………………………………………………………...19 Circuit de dédouanement à l’import………………………………………………………...26 LES REGIMES ECONOMIQUES EN DOUANE…………………………………………33