Procedure Du Lettrage

................................... 62  ¾  Définition de l'architecture des dossiers .................................................. 62  o  Installation/paramétrage ................................................................... 63  IV.  Procédures ......................................................................................................................................................... 64  ¾  Création d'un dossier .............................................................

suivantes : "l’orientation préalable des travaux permettant, à partir d’une première connaissance de l’entreprise et d’une identification des risques, de déterminer le programme général des travaux de contrôle à mettre en œuvre ; l’appréciation des procédures et l’obtention d’éléments probants, selon un degré et des modalités définis par le programme général de travail ; l’organisation des travaux s’appuyant principalement sur la délégation et la supervision des travaux ainsi que sur la conservation

………………………………………………………………..………….……..…44 2. Système de contrôle interne du stock des achats pour l’activité …………………….…..…..44 a. Suivi des flux entre le magasin et les ateliers………………………………………..……….….…….44 b. Procédure d’évaluation du cout de revient des voyages et services………….….……...….44 c. Procédure d’inventaire physique ………………………………………………………….………..…....…45 F. Risques après évaluation et recommandations ………………..………….………….…….……..46 1. Cycle : achats – fournisseur………………………………..……………………………………………..…

Vérifications ARTICLE 2. ASSURANCES ARTICLE 3. CONCURRENTS ET PILOTES 3.1. Demande d’Engagement – Inscriptions 3.2. Equipages 3.3. Ordre de départ ARTICLE 4. VOITURES ET EQUIPEMENTS 4.1. Voitures autorisées 4.2. Pneumatiques 4.3. Assistance 4.4. Procédure de pesée des voitures 4.5. Echappement 4.6. Plaques d’immatriculation 4.7. Caméra et appareils de prise de vue ARTICLE 5. PUBLICITE ARTICLE 6. SITES ET INFRASTRUCTURES 6.1. Description 6.2. Reconnaissances 6.3. Carnet de Contrôle 6.4. Circulation

7 à 21 CHAPITRE 10 : Description des Procédures des Traitements des Opérations Administratives 22 à 66 Section 1 Procédures Secrétariat et Courrier 24 et 25 Section 2 Procédures Embauche et Rémunération du Personnel 26 à 66

Avantages 2) Limites II - Contrôle interne outil de prévention et de réduction de la fraude A/ Généralités sur le contrôle interne 1) Définition et objectifs 2) Composants 3) Efficacité du contrôle interne 4) Manuel de procédures B/ Dispositifs anti-fraude du contrôle interne 1) Par secteurs d'activité a) Banques b) Grande distribution c) Assurances 2) Par fonctions et par natures d'opérations III - Audit interne activité anti-fraude

L’extraction de la réception ; Le rapprochement entre la facture physique et le système, La validation et édition de la FE. 1.2 Facture marché Pour les dépenses dépassant le seuil de 200 000 Dirhams on a recours aux marchés, suivant un ensemble de procédures : - - Le service marché lance un appel d’offre dans la presse pendant une durée suffisante ; Les fournisseurs intéressés envoient leur soumission à la REDAL comportant le prix et les caractéristiques du produit que chacun peut offrir ; Une commission

partie La convention de stage et son circuit............................................................................17 1. La convention de stage et son circuit..............................................................................17 2. Procédure à suivre pour la validation du stage...........................................................18 Ce que vous devez savoir......................................................................................................19 Quatrième partie

efficiente des ressources ». L’amélioration de l’efficacité constitue, en effet, un objectif clé de tout dispositif de contrôle interne, en permettant aux services de maîtriser le risque de ne pas atteindre leurs objectifs. La fiabilisation des procédures financières et comptables contribue ainsi à réduire les coûts de « non qualité », à rationaliser et à fluidifier les circuits de dépenses et de recettes, ou à réduire les risques d’erreurs et de contentieux. Le renforcement du contrôle interne comptable

« classification coopérative des brevets (Cpc) ». Ce système commun de classification des documents techniques, et notamment des documents brevets, compatible à l’échelle internationale est destiné à être utilisé par les deux offices dans leurs procédures de délivrance respectives. De plus, il permet de rechercher des brevets en accédant aux mêmes collections classifiées de documents brevets. Communiqué, Oeb, 2 janvier 2013 http://www.epo.org/news-issues/news/2013/20130102_fr.html ■  Journal