Procédure De Dédouanement Au Maroc

PLAN Introduction 1.Évolution historique de la réglementation du commerce extérieur du Maroc 2. Cadre réglementaire actuel : 2.1 la loi 13-89 sur le commerce extérieur mise en vigueur en 1992 et son décret d'application 2.2 la règlementation des changes 3. Contexte international et engagements internationaux pris par le Maroc dans le cadre des diverses instances internationales ( GATT et OMC) régissant le commerce international . 4. Adaptation de la réglementation actuelle aux impératifs

|9-10 | |ANNEXE 1 : LISTE DES MEMBRES---------------------------- |11 | |ANNEXE 2 : PROCÉDURES DOUANIÈRES ET E-COMMERCE---- |12 | |ANNEXE 3 : FICHE RELATIVE AUX NOMS DE DOMAINES------

transferts financiers 27 Section2 :Les opérations de refinancement 27 Section3 : Les opérations d’import/export 27 Section4 : Le virement international 28 Section5 : La remise documentaire 28 Section6 :Le crédit documentaire 28 Section7 : Procédure du crédit documentaire 28 CHAPITRE V : les différentes formes de compte bancaire(Cas de la BMCI) 29 Section1 : Compte chèque : 29 Section2 : Compte chèque en devises : 30 Section3 : Le compte de chèque en devise peut être débité : 31 Section4 :

le marché national, trois compagnies contrôlant le fret maritime. Part de marché marocain Présentation au niveau national CMA-CGM Maroc est un agent maritime ou consignataire, employé par l’armateur (Head Office CMA-CGM Marseille) pour le représenter dans les ports marocains lors de l'escale d'un navire. Le groupe CMA-CGM est représenté sous 3 marques au Maroc : CMA-CGM, DELMAS et la COMANAV toutes deux filiales de la compagnie. DELMAS dessert les lignes depuis et vers l’Afrique et la COMANAV

vis à vis des objectifs retenus. Nous avons : ➢ Le recrutement du personnel, ➢ La formation du personnel, ➢ Les relations internes (actions d’animation et de communication au sein de l’entreprise), ➢ La gestion du personnel (procédures de gestion : vacances, avance sur salaire, tenue de dossiers). c- Le département commercial Il est placé sous la responsabilité d’un commercial manager qui est assisté dans ses fonctions par une assistante commerciale, d’un directeur commercial

des clients. II) Fiche technique de l’entreprise : 1) Fiche technique de Transport Ménara : • Raison sociale : TRANSPORT MENARA • Siège social : Km 0,500-route d’Agadir, Marrakech, Maroc • Téléphone : 212 024340812(LG) • Fax : 212 063462129 • Forme juridique : SARL • Capital : 5.000.000,00 DHS

de: Présentation de l’entreprisel’entreprise I. Présentation de TelefonicaI. Présentation de Telefonica II. Présentation de Telyco Espagne II. Présentation de Telyco Espagne III. Présentation de Telyco MarocIII. Présentation de Telyco Maroc Deuxième partieDeuxième partie : Descriptif des: Descriptif des départements de l’entreprisedépartements de l’entreprise I . Département commercialI . Département commercial II. Département financierII. Département financier

échange …………………………………………………17 • L’accord de libre-échange Maroc-USA • L’accord de libre-échange avec l’Union européenne. Partie III) : cas pratique le Maroc ➢ Chapitre I) : les conventions…………………………………………………………………….20 • Régime tarifaire applicable aux produits de l’UE importés au Maroc • Régime tarifaire applicable aux produits du Maroc exportés vers l’UE ➢ Chapitre II) : les effets de démantèlement douanier………………………………

les professeurs de cette formation pour leurs soutiens, leurs conseils et leurs entières collaborations. Tables des matières Introduction ------------------------------------------------ 7 Chapitre 1 : Analyse du commerce extérieur du Maroc 1. Cadre conjoncturel des échanges extérieurs -------------------------------------- 10 1.1. Contexte International---------------------------------------------------------------- 10 1.2. Contexte national-----------------------------------------------------------------------10

INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES CASABLANCA CYCLE SUPERIEUR DE GESTION LES PME AU MAROC : ETAT DES LIEUX ET CONDITIONS D’EMERGENCE MEMOIRE PRESENTE POUR L’OBTENTION DU DIPLOME DU CYCLE SUPERIEUR DE GESTION PAR EL HAMZAOUI ABDELHAKIM LE 5 MAI 2006 JURY PRESIDENT : MUSTAPHA EL BAZE :Professeur à l’ISCAE SUFFRAGANTS : LATIFA ECHIHABI :Directeur général de l’Agence Nationale pour la Promotion de la PME JAMAL EDDINE TEBBAA :Professeur à l’université