Procédure Import Export Tunisie

naissantes. Modèle HOS (Heckscher-Ohlin-Samuelson) Reprend la théorie précédente (des AC) mais tient compte de la différence des ressources productives entre les nations. Il permet de comprendre l’échange et la spécialisation (pourquoi on importe ou exporte). Les échanges entre les pays se font sur la base de la rareté relative des facteurs de production dans ces pays. Dotation factorielle = l’ensemble des quantités disponibles de facteurs de production d’un pays. Ces quantités sont supposées

formatrice Mme Ben Abdallah Leila pour ces conseils, son soutien et sa direction qui mon encouragé tout au long de l’élaboration de ce rapport de stage. Mes remerciements s’adressent également a tout le personnel du la division crédit documentaire import de m’avoir accueillie, aider, soutenu durant les 4 mois que j’ai passé avec eux du 27/06/10 au 25/10/10 et en particulier a Mr Naouali Adel. Et Mesdames : - El Mezzi Rym Mzali Ahlem Aboub Saida Monsieurs : - Ben Ghozzi Mohamed

.................................................................57 VIII. Un cadre réglementaire renforcé pour l’investissement.................................................................................58 Changement spectaculaire dans les procédures d’exportation et d’importation .............................................58 Relations d’affaires stables et confiantes...............................................................................................................62 Relations

trouver de nouveaux débouchés tant sur le marché national, qu’à l’étranger. En effet les mesures de réduction de la protection sur le marché intérieur ont eu pour conséquence d’accroître fortement la concurrence entre produits sénégalais et produits importés. A partir de ce moment, il est devenu nécessaire pour les entreprises de se tourner encore plus vers les marchés extérieurs afin de compenser la perte éventuelle de parts de marché au Sénégal et contribuer à l’amélioration de la balance des paiements

dans la mesure où il est constitué de biens d’équipement et des biens intermédiaires. Le reste pourrait être considéré comme un déficit « nuisible » qu’il faudrait corriger, car il est constitué en majeure partie de biens finis de consommation importés auxquels il faudrait trouver une solution de substitution pour garantir le maintien des activités agricoles et industrielles et la sauvegarde des emplois. Figure [ 3 ]:Evolution de la part du déficit par groupement d’utilisation dans le déficit

médicament ................................................................................................ 11 La couverture du marché intérieur .......................................................................................... 12 Le marché à l export .............................................................................................................. 13 Le Maroc et les accords internationaux .................................................................................. 15 Présentation

aux principes généraux du droit fiscal qui feront l’objet de la deuxième partie du mémoire. Cette recherche sera réalisée sur la base d’une revue de littérature fiscale et d’une analyse des textes. Introduction En apparence, la TVA, en Tunisie, constitue l’impôt le plus simple (le code de TVA n’est composé que de 17 articles). Toutefois l’étude de cet impôt fait ressortir certaines incohérences qui participent à la complexité de cet impôt. Ces incohérences résultent, dans la majorité

  63  .   Partie  4 :  Evolution  du  transport  international,  opération  de  douane,  chaine  documentaire,  gestion  des  commandes export et import    Cas n°13 : Tendances en matière de transport  ................................................................................................... 65    Cas n°14 : Gestion d’une commande Export  .....................................................................................................  70    Cas n°15 : La chaine documentaire  

ABOUDA Professeur agrégé de droit privé à l’IHEC Mars 2008 A. ABOUDA TVA & Droit de Consommation 2008 LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE 2 A. ABOUDA TVA & Droit de Consommation 2008 La TVA est un impôt récemment institué en Tunisie, elle ne date que de 19881. La loi n° 88-61 du 2 juin 1998 portant promulgation du code de la TVA a réglementé les différents aspects de cette imposition. Pour la mise en application des nouvelles dispositions du code de la TVA, l’article 6 de la

Investissements Directs Etrangers, en PIB/Foreign direct investment flows, % of GDP Reserves en devises, en mois d’importation/Import cover (months) 10 6 Vulnérabilité extérieure/External Vulnerability Dette ExtérieurePublique, en % du PIB/ External public debt, % of GDP Ratio de la Dette Extérieure Publique, en % des recettes d’exportation/Debt service ratio (in % of exports goods, services & income,) Reserves/M3 20 15 33 Secteur Financier/Financial sector Taux de l’interêt à court terme/Short-term