Procédure Travaux Maritimes

Smirgeomes. Ainsi les hypothèses d’annulation se sont vues être limitées dans la pratique de même que les conséquences notamment financières. Notamment, lors de l’évaluation des préjudices subis découlant de l’annulation d’un contrat ou de sa procédure de passation, le juge déterminera les conséquences financières pour les parties et les éventuelles réparations auxquelles elles pourront éventuellement prétendre dans un souci d’équilibre économique. En effet le principe est que l’annulation

l’entreprise…………………………………………………………… 17 * Organigramme de l’entreprise …………………………………………… 17 * Carte d’identité de l’entreprise et ses activités …………… 18 Section 2 : Déroulement de l’activité …………………………………………………………… 20 * Procédure de la déclaration de la TVA ………………………… 20 * Problématique …………………………………………………………………… Conclusion ………………………………………………………………………………………………… 25 Annexes ……………………………………………………………………………………………………… 26 Remerciements

échange et à conquérir le pari de la mondialisation, de la compétitivité par l’augmentation du rendement, l’amélioration de l’efficacité et la diminution des coûts. Vu l’ampleur de la part des échanges commerciaux du pays qui transitent par voie maritime, le secteur portuaire a formé une composante essentielle dans le commerce extérieur national, d’où l’importance convenue par les pouvoirs publics à l’évolution, à la diversification et à l’extension des ports sur les trente dernières années.

SYSTEME DE QUALIFICATION ET DE CLASSIFICATION DES ENTREPRISES DE BATIMENT ET DE TRAVAUX PUBLICS Il convient de noter tout d’abord que la création et l’exploitation d’une entreprise de travaux publics ne sont pas soumises au système de classification et de qualification. L’exercice de l’activité privée est libre. Ce système n’est obligatoire que pour la participation aux appels d’offres de l’Etat et à la soumission aux marchés publics d’un montant excédant un seuil déterminé. Cependant, la qualification

du Manuel de Procédures 1. Importance du Manuel de Procédures : 2. Objet du Manuel de Procédures : 3. Modification du Manuel de Procédures : 4. Diffusion du Manuel de Procédures : 5. Suivi et contrôle du Manuel de Procédures Chapitre 5 : Rédaction des procédures cibles 1. Démarche d’élaboration des procédures -3-  1.1. Prise de connaissance générale de l’entreprise : 1.2. La phase de préparation :   1.3. La phase de réalisation :   1.4. La Phase de validation :  2. Procédures Comptabilité

affrètement coque-nue : sans armement. 3) « affréteur » : Toute personne physique ou morale à la disposition de laquelle un navire est mis, en tout ou en partie, pour le transport des marchandises d’une personne moyennant paiement d’un fret. 4) « agent maritime » : Toute personne physique ou morale chargée par un mandant de représenter, au sens le plus large, les intérêts du navire ou de l’armateur. 5) « armateur » : toute personne physique ou morale pour le compte de laquelle un navire est armé, exploité

parmi lesquelles une nouvelle procédure de dédouanement à l’importation entrée en application le 1er juin 2007. Cette restructuration, objet de notre analyse répond au besoin de célérité des opérations de dédouanement, de transparence, de contrôle et de facilitation des transactions dans une optique générale de modernisation des services douaniers. Quelles sont alors les différentes démarches logistiques et administratives à effectuer concernant les importations maritimes conteneurisées, sachant que

Transport International, pour leur soutien et pour leur générosité considérable quant à l’offre de l’information. Je tiens à exprimer ma gratitude à mes encadrant à AS Transport International :  Mr. Abdrahim MSAIDI directeur commercial du service maritime, Mr. Wahbi BOUCHAIB responsable de l’entrepôt, Mr Boubker Guenoun Responsable Du service aérien ainsi que tous les agents de ces services tel que Yassine LATIFF, Mme Aicha, Mlle Hind Mr. Jamal, Mr .Khalid qui m’ont assisté tout au long du stage

sommaire Les ports maritimes de commerce Les gens du port une communauté d’acteurs FICHE 2 Un port est un espace voué au transit de marchandises et de passagers, qui nécessite une multiplicité d’acteurs. La communauté portuaire est l’ensemble des acteurs qui donnent vie à l’espace portuaire. Les fonctions décrites succinctement ci-dessous existent dans tous les ports, mais ne sont pas toujours remplies par les mêmes acteurs. La description faite dans les fiches-annexes se réfère au cas

Table des matières I. Introduction : 1 1. Motivation pour le secteur : 1 2. Objet du rapport : 1 3. Annonce du plan : 1 II. Présentation du secteur : 3 1. PECHE MARITIME : 3 2. INDUSTRIE DE VALORISATON : 4 III. Présentation de l’entreprise : 5 1. Le mot du directeur 5 2. L’entreprise : 5 1.1 Fiche technique de la société : 6 2.1 Organigramme : 7 3.1 Processus de production : 9 4.1 Chiffres clés (2011) : 9 IV. Objectifs professionnels et Les exigences de