Procédure Travaux Maritimes

Rapport de stage effectué au sein de l’Administration des DouanSommaire : Remerciements……………………………………………………………………………… 3 Préliminaire………………………………………………………………………………….4 Introduction………………………………………………………………………………….5 Chapitre I : Présentation de l’Administration des Douanes et Impôts Indirects (ADII)…….8 Section 1 : Structure et organisation de l’ADII……………………………………8 I- Structure générale………………………………………………..8 II- Organisation des services………………………………………..9 Section

Travail sur le TP 11343 1. Le Guide décrit les procédures administratives applicables à la délivrance des certificats médicaux, les facteurs don’t les médecins et les infirmiers(ières) autorisés (es) doivent tenir compte lors d'un examen médical, les conditions d'aptitude physique exigée des gens de mer qui désirent un certificats médical, ainsi que les épreuves permettant de vérifier si les gens de mer satisfait ces conditions. 2. Capacité physique et mentale pour exercer les fonctions de

Code de commerce maritime du 28 joumada II 1337 (31 mars 1919) (B.O.du 26 mai 1919, p. 478 et rectif. 15 août 1930, p. 953)  (Extraits) LIVRE PREMIER : DU REGIME DE LA NAVIGATION MARITIME TITRE PREMIER : DE LA NAVIGATION MARITIME ARTICLE 1 ­ La navigation est dite maritime lorsqu'elle s'exerce sur la mer, dans les ports et   rades,   sur   les   lacs,   étangs,   canaux   et   parties   de   rivières   où   les   eaux   sont   salées   et communiquent avec la mer. ARTICLE 2 ­ Le navire est

voué au transit de marchandises et de passagers, qui nécessite une multiplicité d’acteurs. La communauté portuaire est l’ensemble des acteurs qui donnent vie à l’espace portuaire. Il est principalement : * Une interface entre les transports maritime et terrestre * Un lieu d’échanges et d’informations * Un espace où interviennent plusieurs acteurs. Illustration n°1: Les acteurs du secteur * L'autorité de régulation du secteur au port de Casablanca : l’Agence Nationale des

technologie de la manutention et des véhicules permettent de réduire les coûts de fonctionnement des différents modes de transport de fret et modifier le schéma des flux de trafic. Par exemple, l’introduction de ferries rapides sur des itinéraires maritimes courts en Europe ouvre la concurrence aux services de transports routiers qui traditionnellement desservent ces itinéraires. De la même façon, le rail donne aux chargeurs l’occasion d’exploiter un stock roulant sur des corridors principaux en utilisant

SOCIETE Chapitre 3: COMPTE RENDU GLOBAL DU STAGE 3.1: Condition de travail 3.2: Déroulement du stage 3.3 : Collecte des informations 3.4 : Les grandes acquisitions Chapitre 4: ANALYSE DU THEME 4.1: Définitions et objectifs du thème 4.2: Procédures comptables concernant opérations réalisées au sein de la société SEAL 4.3: Les simulations et pratiques comptables journaliers CONCLUSION ANNEXES BIBLIOGRAPHIE ET WEBOGRAPHIE 3 INTRODUCTION Dans le cadre de l’étude à l'Université

technologie de la manutention et des véhicules permettent de réduire les coûts de fonctionnement des différents modes de transport de fret et modifier le schéma des flux de trafic. Par exemple, l’introduction de ferries rapides sur des itinéraires maritimes courts en Europe ouvre la concurrence aux services de transports routiers qui traditionnellement desservent ces itinéraires. De la même façon, le rail donne aux chargeurs l’occasion d’exploiter un stock roulant sur des corridors principaux en utilisant

l’Organisation des Nations Unies. ´ ` Il s’agit d’une brochure de vulgarisation destinee a faciliter, sans ´ ´ entrer dans les details, une meilleure comprehension pratique des ´ ´ faits qui concernent l’histoire, la composition, la competence, la procedure et la jurisprudence de la Cour internationale de Justice. Elle ne ´ ´ saurait en aucune facon engager la Cour ni offrir le moindre element ¸ ˆ ´ ´ d’interpretation de ses decisions, dont seul le texte meme doit faire foi. Elle n’est pas un commentaire

Table de matières DROIT MARITIME 2 A. DROIT DE LA MER 2 I. HISTOIRE DU DROIT DE LA MER 2 II. LES ACQUIS DE LA CONVENTION DE MONTEGO BAY 4 1. Des espaces clairement identifiés 4 1.1. Les espaces soumis à la souveraineté des Etats 5 1.2. Les espaces soumis à la juridiction des Etats 6 1.3. Les espaces non soumis à la souveraineté ou à la juridiction d’un Etat côtier : LA HAUTE MER 7 III. REPERCUSSION DE LA CONVENTION DE MONTEGO BAY SUR L’ACTION

Programme de politiques de transport en Afrique subsaharienne Document de travail SSATP No. 84F Ports et transport maritime en Afrique de l’Ouest et du Centre Les défis à relever Alan Harding Gylfi Pálsson Gaël Raballand Mai 2007 Document de travail du SSATP No.84F Ports et transport maritime en Afrique de l’Ouest et du Centre Les défis à relever Alan Harding Gylfi Pálsson Gaël Raballand Mai 2007 Le Programme de politiques de transport en Afrique subsaharienne (SSATP)