Procédure Travaux Maritimes

inutilisable, on loue des locaux privés mais ces locaux même s’ils abritent une activité publique reste privé et ne sont pas du domaine public. On a une seule exception : les biens de retour des sociétés concessionnaire de service public ou de travaux public (ex : Vinci qui s’est vu attribué la construction du viaduc de Millau) c’est un bien retour, le bien est construit par une personne privé mais revient a la personne public après sa construction et il est considéré comme appartenant a la personne

A.G.T.T AGTT (Agence Générale de Transit et de Transports), créé en 1949, a été l'un des principaux acteurs dans l'organisation du transport, l'expédition et la logistique des projets industriels. Spécialiste dans le fret aérien et maritime, AGTT assure la gestion du transport et de la logistique de chacun de vos projets. AGTT a été particulièrement spécialisée dans le transport et la manutention des cargaisons lourdes et exceptionnelles. AGTT possède également une expérience importante

des conteneurs au port de Casablanca Chapitre (I) : Présentation de la Division Terminal à Conteneurs A- Missions B- Organisation C- Infrastructures D- Moyens humains CPA E- Caractéristiques des navires F- Listes des consignataires par lignes maritimes Chapitre (II) : Processus opératoire du traitement des conteneursA- Traitement des conteneurs à l’import  1- Débarquement et stockage des conteneurs ; 2- Débarquement et sortie directe des conteneurs ; 3- Livraison des conteneurs stockés. B- Traitement

Première partie : La CNUCED et le transport maritime 6 Chapitre I : La CNUCED et la réglementation internationale du transport maritime 7 Section I : Les Conventions internationales multilatérales 7 Section II : Autres travaux de réglementation 15 Chapitre II : La CNUCED et les activités de transport maritime des PVD 22 Section I : Assistance technique de la CNUCED à l’organisation des transports maritimes 22 Section II : Contribution de la CNUCED

la civilisation technique occidentale n’aurait pas été possible sans le développement du transport maritime. L’épuisement des mines européennes, la découverte de nouvelles sources d’énergie outre-mer, l’exploitation de nouveaux gisements de minerais dans des pays de plus en plus éloignés des biens de leur utilisation, commandaient à leur tour le développement rapide et le progrès du transport maritime. Grâce au navire, un pays comme le Japan, dépourvu des matières premières et d’énergie, non seulement

organes de la DEPA……………………14  Deuxième partie : procédures de facturation et de tarification à MARSA MAROC-DEPA CHAPITRE I : LES PROCEDURE DE FACTURATIONS ET DE TARIFICATION A MARSA MAROC-DEPA A- Aperçu générale sur les Services rendus par un port :……19 B- les clients de MARSA MAROC-DEPA……………………………..19 C- Structure tarifaire à MARSA MAROC-DEPA………………………21 D- les catégories de facture émises :…………………………27 E- procédure de facturation de l’import et l’export.

tous nos amis pour leur sollicitude. A vous, Messieurs les honorables membres du jury, pour votre disponibilité et votre précieuse contribution à la perfection de ce travail. iii SIGLES ET ABREVIATIONS Adm : Administration AICPA : Comité des Procédures d’Audit de l’Institut Américain des Experts Comptables (définition en français) BCEOM : Bureau Central d’Etude des Equipements d’Outre-Mer CA : Chiffre d’affaires Clts : Clients CNCC : Conseil National des Commissaires aux Comptes CNSS

conteneurs au port de Casablanca Chapitre (I) : Présentation de la Division Terminal à Conteneurs A- Missions B- Organisation C- Infrastructures D- Moyens humains CPA E- Caractéristiques des navires F- Listes des consignataires par lignes maritimes Chapitre (II) : Processus opératoire du traitement des conteneurs A- Traitement des conteneurs à l’import  1- Débarquement et stockage des conteneurs ; 2- Débarquement et sortie directe des conteneurs ; 3- Livraison des conteneurs stockés.

traitement des conteneurs au port de Casablanca Chapitre (I) : Présentation de la Division Terminal à Conteneurs A- Missions B- Organisation C- Infrastructures D- Moyens humains CPA E- Caractéristiques des navires F- Listes des consignataires par lignes maritimes Chapitre (II) : Processus opératoire du traitement des conteneurs A- Traitement des conteneurs à l’import 1- Débarquement et stockage des conteneurs ; 2- Débarquement et sortie directe des conteneurs ; 3- Livraison des conteneurs stockés. B- Traitement

TAG S.A.R.L, nouvelle gestion et devient l’actionnaire majoritaire avec un capital de 5.000.000 de FCFA, elle exerce son activité sous les autorisations administratives suivantes : • Agrément en douane CEMAC n°68 • Affilié à la convention de la Procédure Accélérée de Dédouanement (PAD et PADA) • Consignataire agrée par l’Etat gabonais sous le n°111 • Agrément ministère du commerce n°00008943IMCTDIAIGCG Au courant de l’année 2011 la société TRANSIT AFFAIRES DU GABON redevient une