Procédure Travaux Maritimes

générations présentes sans compromettre les capacités des générations futures à répondre aux leurs ; « eaux continentales » : l’ensemble hydrographique des eaux de surface et des eaux souterraines ; (b) (c) (d) (e) (f) (g) (h) « eaux maritimes » : les eaux saumâtres et toutes les eaux de mer sous juridiction nationale camerounaise ; « écologie » : l’étude des relations qui existent entre les différents organismes vivants et le milieu ambiant ; « écosystème » : le complexe dynamique formé

....................................................................................... 14 3. Procédure import Casa port/ Tanger Med vers MITA........................................................................... 15 1. Clients et services ................................................................................................................................................ 13 4. Procédure export Mita vers Casa port/ Tanger Med.......................................................

DROIT MARITIME Plan : Introduction Définition-objet-branches Titre I : le système normatif du droit maritime Chapitre  I : caractéristiques de la norme maritime Chapitre II : institution de droit maritime Section 1 : institutions internationales Section 2 : institutions étatiques Chapitre III : le droit de la mer et le régime des espaces maritimes Section 1 : espaces sous souveraineté étatique Section 2 : espaces libres Titre II : le droit maritime général Chapitre  I : le navire Section

ASSURANCE MARITIME INTRODUCTION DISPOSITIONS GENERALES CHAPITRE I : Du contrat d’assurance, de sa forme, et de son objet CHAPITRE II : Assurance des risques maritimes 1- Assurance corps 2-Assurance facultés CHAPITRE III : les obligations contractuelles des parties 1- les obligations de l’assuré 2- les obligations de l’assureur CHAPITRE IV : Du délaissement CONCLUSION INTRODUCTION Les premières formes de mutualisation des risques maritimes par un mécanisme de solidarité

multimodal Le transport multimodal est utilisé depuis de nombreux siècle pour une raison simple : un unique mode de transport ne permet pas toujours de parvenir à la destination finale. En effet, lors de l’utilisation des voies fluviales ou bien du maritime, les marchandises doivent être acheminées par route dans les zones non desservies par les deux précédant modes. Le transport multimodal s’est donc développé car l’ensemble des voies de communication ne permettaient pas de desservir toutes les agglomérations

public, des eaux, des pêches maritimes, des installations classées douanes et de l’urbanisme ( 33 ). 1 ) - Contenu. C’est une police administrative spéciale c’est à dire avec un objet propre, exercée par des autorités spécifiques, selon une procédure particulière. Elle consiste en l’édiction de règlements visant à assurer le maintien de l’intégrité matérielle et la vérification de l’utilisation du domaine public maritime conformément à son affectation

INTRODUCTION GÉNÉRALE Le commerce international par voie maritime représente 95 % des échanges dans la zone CEMAC. Le Cameroun est le cœur de ces échanges à travers le port de douala qui est une véritable plate-forme logistique. Le port autonome de Douala est propriétaire du domaine portuaire à savoir 1000 hectares donc 600 en cours d'exploitation et 400 en réserve foncière. Ainsi toute marchandise errante ou sortante dudit port, doit payer une taxe appelée redevance portuaire qui représente 10

.....6 Partie 1 : Présentation du cadre général du secteur maritime du Congo ……………………………...............7 Chapitre 1 : Présentation du cadre institutionnel du secteur ……………………………………………….....8 Chapitre 2 : Présentation des principaux acteurs du secteur …………………………………………………19 Chapitre 3 : Performances économiques du secteur ……………………………………………………..........25 Partie 2 : Diagnostic et perspectives de développement du secteur maritime du Congo …………………40 Chapitre 4 : Diagnostic fonctionnel ……………………………………………………………………………41

est chargée auprès du département approvisionnement et Logistique, la réalisation de dossier d’étude d’offre de travaux de génie civil, comprenant les travaux de construction, de réhabilitation et d’entretien de bâtiment dans un premier temps et dans un deuxième temps assure l’entretient régulier de bâtiment existant ainsi que la maintenance de ses équipement autrement dit les travaux « en régie ». Durant l’année 2008, les projets effectué au gros œuvre par ce service sont telsque la construction

division commerciale : 17 3. La division communication 18 Troisième partie : Présentation des tâches effectuées durant le stage 19 I. LES TRAVAUX EFFECTUÉS : 20 1. Services Emissions des Factures : 21 2. Service Suivi de la Facturation : 21 3. Tournée au sein de port de Casablanca dans différents terminaux : 22 II. LES APPORTS DU STAGE : 22 Conclusion 23 Glossaire Maritime 24 Références Bibliographiques / webographiques 29 Remerciements Avant tout développement sur cette expérience professionnelle, il