Projet Professionnel Douane

totalité ou partie du capital. |Procès verbal constitutif | |Certificat négatif |Les pouvoirs des représentants de la société vivent à vis | |Projet des statuts |de la banque | |Liste des souscripteurs |Extrait d’inscription au registre central de commerce

l’ensemble des programmes que véhiculent la formation théoriques, le stage reste l’objectif qui vise le « savoir-faire » et le « savoir-être » en effet, le stagiaire est appelé à investir ses capacités et son savoir dans le domaine du travail professionnel au sein des entreprises et d’entrer en contact direct avec le personnel de service où il est affecté. De cet effet, j’ai choisi de faire mon stage au sein de l’office chérifien de phosphates pour une familiariser avec le monde de travail et pour

son cousin résidant à l’étranger et déjà condamné pour association de malfaiteurs en relation avec une entreprise terroriste. Une information judiciaire est alors ouverte et l’enquête est confiée conjointement à la brigade antiterroriste 5 et à la douane judiciaire . Les surveillances effectuées montrent que le bar est le lieu de rendez-vous d’individus liés à une mouvance fondamentaliste musulmane dont l’animateur principal est le gérant lui-même. Des documents administratifs volés ainsi que des

DES DOUANES ET IMPÔTS INDIRECTS RAPPORT DE STAGE DURANT LA PERIODE : Le 01 juillet 2006 au 31 août 2006 Réalisé par : AYAD ISMAIL Encadré par : CHAOUI LAHCEN KHATIR HICHAM ELHOMMANI ALAL SOMMAIRE Remerciements Partie1 : Présentation -l’historique de la douane -la présentation et le rôle de la douane -la circonscription Jorf lasfer Partie2 : Service de l’Ordonnancement -Conduite en douane -Mise

La douane & le système européen LA DOUANE 1. Les relations intracommunautaires Tous les états ont droit à 3 taux de TVA (taux réduit, taux normal et taux intermédiaire entre le 5,5 et 19,6 pourquoi pas ?? c’est un projet) Missions de la douane :  Collecte des données du commerce extérieur Au niveau de la déclaration faite par l’entreprise ne concerne que les achats hors communauté, par contre il faut recenser les échanges à l’intérieur de L’union éco européenne.  Système mis en place

DROITS DE DOUANE ET IMPOSITION DU COMMERCE INTERNATIONAL DROITS DE DOUANE ET IMPOSITION DU COMMERCE INTERNATIONAL L’application des droits de douanes constituent-elle un facteur d’efficience pour l’économie ? CHAPITRE 1 : LES DROITS DE DOUANE : NECESSITE SECTION 1 : LES REGIMES DOUANIERS SECTION 2 : LES DROITS DE DOUANES AU SERVICE DE L’ECONOMIE I- DROIT DE DOUANE COMME RESSOURCE BUDGETAIRE II- LA PROCTECTION DE L’ECONOMIE NATIONALE III- L’ENCOURAGEMENT DES INVESTISSEMENTS

Chapitre III : Le secret professionnel en matière fiscale.......................................................................................................................................................... 36 Section I : Portée et limites de la règle du secret professionnel......................................................................................................................................... 36 Section II : Dérogations à la règle du secret professionnel.......................

Concernant les pratiques anti-concurrentielles à l’import, la question se ramène à la contrebande, à la contrefaçon et à la sous-facturation. La contrebande a généré, à elle seule, environ 15 milliards de DH en 2002, selon les statistiques de la Douane, occasionnant ainsi 10 milliards de DH de manque à gagner pour l’Etat. Le fléau représente, en outre, 12% des importations du Maroc. Pour pallier ce phénomène, très dangereux quand il est bien organisé, Kadmiri propose de lutter contre la prolifération

maîtrise les activités commerciales liées au transport, les différents contrats nationaux et internationaux et la réglementation douanière et de la profession. Il est capable de gérer les moyens informatiques et de participer à l’élaboration de projets. Il contribue à l’organisation des services de l’entreprise et à la gestion des ressources humaines. DUREE : 1100 heures de formation MOYENS PEDAGOGIQUES : Notre établissement est équipé de matériels récents (parc informatique, open space

------------------------------------------------- A quand l'E-commerce en Afrique? ------------------------------------------------- L'E-commerce peine à arriver en Afrique. Le faussé numérique donne l'impression de ne point se refermer malgré les annonces et les promesses de projets de vulgarisation de l'Internet et de l'informatique en Afrique. Le fameux ordinateur portable inventé pour les pauvres par le chercheur américain Nicholas Negre Ponte se fait encore désiré. Le prix de connexion Internet reste encore élevé et