Protection Du Consommateur Au Maroc

e-commerce au Maroc 8 1. Apparition du e-commerce au Maroc....................................................................8 2. Maroc télécommerce et e-commerce...................................................................10 3. Développement du e-commerce électronique et son rôle dans le développement économique et social au Maroc...............................................................................................12 4. Commerce et développement économique et social au Maroc.........

Réalisé le : 2011-2012 LE PLAN : 1ère PARTIE : L’ADMINISTRATION DES DOUANES ET IMPOTS INDIRECTS Section 1 : Présentation et rôle de l’ADII I- Présentation de l’ADII 1- Promotion des investissements  2- Protection du consommateur  3- Protection de l’Economie Nationale  4- Equité fiscale  II- Rôle de l’ADII 1- Rôle à base juridique 2- Rôle fiscal 3- Rôle économique Section 2 : Organisation de l’ADII Section 3 : Division des bases de taxation

Maroc Electroménager 2010 Le Maroc tend de plus en plus vers les standards des marchés européens de l'électroménager Entretien avec Mathieu SABBAGH, DG Bosch. Le secteur est toujours considéré comme porteur. Les professionnels trouvent la parade chaque fois qu'il s'agit de stagnation de marché en introduisant de nouveaux produits, de nouvelles gammes qui séduisent le consommateur. Mathieu Sabbagh, directeur général de Bosch Electroménager Maroc, explique comment le marché ne cesse de s'accroître

ce vide juridique a été comblé. Ainsi l’article premier alinéa 30 dispose que : « le contrat d’assurance est une convention passée entre l’assureur et le souscripteur pour la couverture d’un risque et constatant leurs engagements réciproques ».Au Maroc, l’assurance n’a pas toujours été une culture de nos ancêtres mais était présente en forme de solidarité entre les habitants du quartier par exemple. Pendant longtemps, l’activité d’assurance a été considérée comme contraire à l’éthique, car elle a

bénéfice, Assurée directement par l’organisme contractant Fixation des tarifs : L’organisme contractant décide seule du niveau des tarifs pratiquées à l’égard des usagers. Deuxième Partie : Cas de La société Véolia Environnement Maroc : Introduction : Au Maroc, Veolia Environnement apporte des solutions sur mesure aux industriels comme aux collectivités dans des activités complémentaires : la gestion des déchets, la gestion des transports de voyageurs et la gestion de l'eau, de l'électricité

de sécurité Les consommateurs online veulent à tout prix éviter les expériences d'achat négatives. Celles-ci ne portent pas seulement sur une éventuelle fraude à la carte de crédit, mais aussi sur la sécurité de la livraison, l'authenticité des couleurs du produit, etc. Toutes les infos qui peuvent renforcer le sentiment de sécurité augmentant la probabilité d'achat. 1.Ce que dit la loi: Comme toute transaction, la vente en ligne est un contrat régi par des lois. Au Maroc le commerce électronique

Dimensions de la RSE  Dimension interne: Parties prenantes internes  Ressources humaines  L’actionnaire 1 Dimensions de la RSE  Dimension externe:  Consommateurs et autres partenaires externes(Frs, distributeurs…)  Causes sociales 2 Impact de la RSE sur l’entreprise  Amélioration de l’efficacité et réduction des coûts  Réponses aux attentes des clients  •Motivation du personnel  Amélioration des relations avec les investisseurs  Amélioration de l’image de l’entreprise

management. Les entreprises sont engager à participer au développement de la société par des différentes formes et selon des différentes stratégies et avec une plus grande intégration des problèmes échappant à la seule sphère économique comme la protection de l’environnement, le développement et le droit du travail, où ils sont évoluer progressivement. Si l’accumulation du capital est encore bien ce que l’on attend des entreprises Et industries, elle ne constitue plus une fin justifiant tous les

consommation 3-La protection des consommateurs en France et dans l'Union européenne 4-Entrée en vigueur au Maroc et exécution de la loi 31-08 sur le droit de la consommation Chapitre 1- L'information du consommateur Section 1 -Obligation générale d'information Section 2 –Information sur les délais de livraison Chapitre 2 -Contrats de consommation (produits et services) Section 1- Conformité des produits et services Section 2- Sécurité des produits et services Chapitre 3 –Protection des consommateurs

Année universitaire 2011-2012 | Ecole Nationale de Commerce et de Gestion de Kenitra Projet d’entreprise | E-commerce au Maroc | SOMMAIRE I. Introduction……………………………………………………………………… 1 II. Généralité sur l’e-commerce A. Définition du E-commerce …………………………………………………………………………… 3 B. Les formes du E-commerce…………………………………………………………………………… 6 C. Les Moyens de paiement en ligne…………………………………………………………………... 8 D. E commerce et EDI ………………………………………………………………………………………