Préambule Ddhc 24 Juin 1793

Charles 1er sur un billot ». Cette exigence eudémonisme est de plus en plus forte c'est ce qu’on peut contraster, si on regarde la déclaration d’indépendance des Etats-Unis. Après 1789, cette recherche du bonheur sera régulièrement affirmer : * En 1793, on trouve dans l’article 1er de la constitution de l’an I * 1794 Saint Just : « le bonheur est une idée neuve en Europe » Il faut sortir l’obscurité médiévale qui caractérise la société d’ancien régime, cela passe par la défense de l’égalité

cahiers de doléances », décident de dépasser la mission pour laquelle ils étaient réunis et se proclament Assemblée nationale constituante, le 17 juin. S. 1 : La Révolution (1789-1799) Période de la Constituante, durant laquelle est rédigée puis adoptée la 1ère constitution écrite française (du 3 septembre 1791, au texte très long, précédé de la DDHC du 26 août 1789).
P.1 : La Législative
Monarchie constitutionnelle avec séparation stricte des pouvoirs. Le Roi détient le pouvoir exécutif ; il

pouvoir politique ne comprend pas ses changements. Louis XVI, arrivé au pouvoir à 20 ans en 1774 ne comprend pas ces changements. A l’issu de la révolution 2 pouvoirs politiques : exécutif : Napoléon Ier et Napoléon III, le Gaullisme législatif : 1793, 3ème et 4ème République. Introduction : les contradictions et la crise de l’Ancien Régime. Au cours des années 1750, l’A.R est contesté ds sa nature et son fonctionnement. Traditions de l’A.R : monarchie de droit divin et

considéré comme un obstacle à la libre volonté des détenteurs du pouvoir. C’est un droit foncièrement gênant parce qu’il fixe des limites. En France, il y a une instabilité constitutionnelle avec une quinzaine de constitutions (celle de 1958 a été reprise 24 fois). Toutefois, il y aujourd’hui une continuité. On constate une tendance qui vise à respecter la Constitution. Certains comportements qui sont progressivement bannis. (Aux Etats-Unis, il y a eu une seule Constitution depuis 1787). EXEMPLE 1 : La

des 500 et le conseil des anciens. Et 1848, une seule chambre. Séparation souple (1830-1848) établissement d’un régime parlementaire sous la IIIe Rép et IVe Rép. Puis pour finir la Ve Rép. 1791 : 1ère fois Constitution qui établit un régime partagé 1793 : 1ère fois où Constitution est ratifiée par référendum, et toutes les lois devaient être ratifiées par référendum. 1795 : 1ère fois où la France inaugure le bicamérisme = régime du directoire. 1814 : 1er régime parlementaire Ve Rép = régime de synthèse

Max Weber 22 1) Léon Duguit 22 2) Max Weber 22 Section 3 : Les formes de l’Etat 23 §1 L’Etat unitaire 23 A) La centralisation 23 1) Une notion aux contours clairement établis 23 2) Un concept adapté 24 B) La décentralisation 24 1) Une notion explicitée 24 2) La France 24 C) L’Etat régional ou l’Etat autonomique 25 1) L’existence d’une réelle autonomie politique au profit des régions 25 2) Le maintient de l’Etat unitaire 26 §2 L’Etat composé 26 A) La confédération d’Etats

1791 (monarchie constitutionnelle de Louis XVI) - Constitution du 24 juin 1793 (jamais appliquée) - Constitution du 5 fructidor an III ou 22 août 1795 (période du Directoire) - Constitution du 22 frimaire an VIII ou 13 décembre 1799 (Constitution organisant le Consulat mais modifiée en 1804 pour instaurer le 1er Empire avec Napoléon Ier ; s’appliquera jusqu’en 1814) - Charte constitutionnelle du 4 juin 1814 (Restauration sous Louis XVIII et Charles X) - Charte constitutionnelle

Section 1 : La période révolutionnaire (1789-1799) §1. La révolution française A. Le contexte historique B. Les équilibres institutionnels mis en place §2. La Convention A. L’état d’esprit jacobin B. La constitution du 24 juin 1793 C. La dictature du Comité de salut public §3. Le Directoire A. Le contexte B. La constitution de l’An III Section 2 : Le Consulat et l’Empire (1799-1814) §1. Le Consulat A. L’esprit de la constitution de l’an VIII

ouverts par la présence solennelle du roi. Ils ont lu le pamphlet de Sieyès et demande au roi d’effectuer un vote par tête et refuse de siéger tant que le roi n’accorde pas le vote par tête. Le 17 juin 1789, les députés du tiers Etas s’auto proclament « assemblée nationale du peuple français », le 20 juin, rassemblée dans la salle du jeu de paume, en présentant le serment » nous sommes entrés ici par la volonté du peuple et nous serons sortis que par la force des baïonnettes », ils décident d’y rester

... 24 a – La souveraineté interne ....................................................................................... 24 b – La souveraineté externe ...................................................................................... 24 § 2 La souveraineté dans l'Etat .............................................................................................. 24 A - La souveraineté théocratique ................................................................................. 24 a -