Publicité Marchés Publics

changement de la date limite de réception des offres), attribuerez le marché et enfin archiverez la consultation. Vous vous aidez des informations suivantes. Marché à bons de commande relatif à l’approvisionnement en papier blanc et couleur au profit des bases aériennes : □ 105 EVREUX ; □ 123 ORLEANS ; □ 279 CHATEAUDUN ; □ 702 AVORD ; □ 705 TOURS. Le marché est conclu sans montant minimum ni montant maximum Le Pouvoir Adjudicateur

[pic] | | |MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES | | | |ACTE D'ENGAGEMENT

MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES (C.C.A.P.) Maître de l'ouvrage : EHPAD RESIDENCE DU PARC 2 rue Résidence du parc 51240 Saint Germain la Ville Tél. : 03 26 67 52 69 Fax : 03 26 64 11 45 e-mail : mrsaintgermainlaville@wanadoo.fr Site Internet : http://www.maison-retraite-st-germain-la-ville.org/ Objet : ____________________________________________________________ ___________ Réhabilitation du système de sécurité incendie

différés – Coûts évités • Les acteurs – Qui Quand Quoi Coût Global - UNTEC - CAUE 78 11 septembre 2008 2 SOMMAIRE • Environnement réglementaire – – – – – – – Missions Code des marchés publics Loi MOP Conception construction gestion Concession Délégation de service public Partenariat public-privé Coût Global - UNTEC - CAUE 78 11 septembre 2008 3 SOMMAIRE • Contenu de la démarche « en coût global » – Les formules (objet d’un développement ultérieur) – Actualisation et inflation

unique) SOMMAIRE Préambule Titre I : Clauses administratives et financières Article 1 : Objet du marché Article 2 : Documents constitutifs du marché Article 3 : Références aux textes généraux et spéciaux applicables au marché Article 4 : Durée du marché reconductible Article 5 : Lieu d'exécution des prestations Article 6 : Validité et date de notification de l'approbation du marché Article 7 : Pièces mises à la disposition du prestataire Article 8 : Election du domicile du prestataire

Commission des Marchés a été sollicité pour savoir si le groupement, constitué par …………………………….. titulaire de quatre lots relatifs aux travaux mentionnés en objet, peut changer de mandataire, en cours d’exécution desdits lots, et ce à la suite du désistement du mandataire dudit groupement.   La Commission des Marchés a examiné cette question dans sa séance du 29 février 2012 et a formulé à son égard l’avis suivant : 1) En vertu de l’article 83 de la réglementation des marchés, les concurrents

institutionnel» classique passe par des phases «corruptogènes» : la préparation des dossiers de consultation et le choix de l’entreprise adjudicataire. C’est dans ce processus «d’urgence permanente» qui met en veilleuse les règles normales de passation des marchés que le Forum civil situe l’opacité ayant caractérisé les attributions discrétionnaires des projets liés à la construction de la nouvelle capitale, de l’aéroport de Diass, de l’Université du Futur africain, etc. A ce niveau, il est relevé la «candeur

Séance Publique Objet : Travaux d’extension de l’Internat de l’Ecole Mohammedia d’Ingénieurs à Rabat – Extension 2 - (3ème tranche) Marché passé après Appel d'Offres ouvert en application des dispositions des articles 16 al 1 § 2, 17 al 3 § 3 du décret n°2.06.388 du 16 Moharram 1428 (5 Février 2007) fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l’État ainsi que certaines dispositions relatives à leur contrôle et à leur gestion. Entre : L’Université Mohammed V. Agdal de Rabat

ECOLE CENTRALE DE LILLE Marché de fournitures: Acquisition, installation et formation sur site d'un système de mesure de déformation par corrélation d'images 2 D Marché a procédure adaptée (Décret n°2006-975 du 1er août 2006 portant code des marchés publics). Date limite de réception des candidatures et offres : 28 septembre 2007 Page 1 sur 10 DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES Résumé A/ Composition du dossier de consultation transmis aux entreprises 1/Règlement de consultation

participer au développement des filières équitables dans le cadre de ses marchés publics de denrées alimentaires. Pour ce faire, un lot spécifique ……………… (exemple «denrées issues du commerce équitable») est lancé conformément aux dispositions de l’article 27 III 1er du Code des Marchés Publics permettant de recourir à une procédure adaptée pour un lot homogène à un appel d’offres, pour autant que le montant du marché n’excède pas 80.000 €HT et 20 % de la valeur cumulée de l’ensemble des lots