Qu Est Ce Que La Coutume

Chapitre unique : Le droit objectif et le droit subjectif Section 1 : Le droit objectif : Les sources du droit sont les suivantes : la loi et le règlement, la coutume, la jurisprudence et la doctrine (la pensée). I. La loi et le règlement : A- Hiérarchie et compétences en matières législatives : 1) Le système en vigueur : Rappel : - première république : la République de 1791 à 1804 avec la Constitution - deuxième république : 1848 – 1951

sous la république, la coutume vas perdre son influence au profit de la loi sous l’empire (a) et il en est de même pour l’Edit du préteur qui vas jusqu’à s’arrêter. a) La déclinaison de la coutume La coutume était pendant la monarchie la source la plus importante du droit. Celle-ci était appliquée par les chefs des grandes familles, les patres. Au moment de l’empire, elle est toujours présente, ce sont des usages locaux qui s’appliquent sur des petits territoires. La coutume va changer de sens en

se cristalliser au plan régional et local. Le droit à cette époque est un droit d’application régional et local. Pourquoi ? Avec l’effondrement de l’Etat central il n’y a plus personne pour édicter des lois et avec la dilution, la désuétude des coutumes transcrites et des lois nationales de l’époque Franque le droit va se remodeler spontanément, coutumièrement à l’intérieur des espaces de solidarité qui vont se constituer. Dans toute société organisée des règles émergent spontanément. Dix personnes

droit a évolué au cours du temps Sources du droit : _ réelles : ensemble des donnés sociétales : morales, économiques, sociales, politiques. Ex : évolution conception famille (donnée sociale) _ formelles : formes de la règle de droit : source : loi, coutume, jurys-prudence, doctrine. L'importance des sources est variable selon les époques Philosophie : droit non absolu. La formation modèle juridique français appartient au système continental (sauf Angleterre). Triple héritage : _ Athènes : philosophie

considérer certaines coutumes comme parties intégrantes de la Constitution ( ex : double investiture sous la IVeme République). Une coutume est un élément objectif qui est une pratique concordante et répétée. Les acteurs se soumettent à la coutume car ils la pensent obligatoire. IL ya différentes formes de coutumes liées à l’idée de Constitution : Coutume supplétive : ajoute à la Constitution en cas de pb Coutume interprétative : qui interprête la Constitution. Coutume abrogative : contraire

supplétives, c’est à dire auxquelles ont recours quand il n’y a pas de loi, on pense donc à la coutume et à la jurisprudence. A. La coutume L’animus, l’âme de la coutume qui consiste dans la répétition d’un comportement donné. Il faut une conviction partagé que se confirmer à ce comportement est impératif => opinion juris. On a simplement un usage, une pratique sociale sans caractère juridique. Les coutumes sont considérables comme immémoriales, ce comportement existe depuis toujours, depuis

ordonnance qui va changer le système juridique français. En effet, il s’agit là d’une codification, permettant de réunir toutes les coutumes du royaume de France. Cette ordonnance est extraite du ''recueil général des anciennes lois Françaises''. Au moyen âge, les coutumes étaient une des sources principales du droit français, et elles étaient simplement orales. Ces coutumes étaient alors floues et ne permettaient pas une bonne organisation du droit Français. Penser à les regrouper en un recueil pour

s'est évertuée à subordonner les juridictions seigneuriales (B) tout cela, dans le but de s'affirmer comme l'autorité aussi bien judiciaire que suprême. Il conviendra également de montrer dans une dernière partie, le rôle prépondérant qu'a eu la coutume(C) dans l'établissement de la justice royale. A-Le combat contre l'église Du fait de la présence de la foi, et du niveau très élevé alphabétisation, l'église, fut un adversaire particulièrement coriace pour la royauté. Le plus haut moment de

varient selon les époques et elles varient selon la forme donnée au pouvoir. Comment le droit se créé-t-il ? Le droit peut être créé par le temps (s’inscrire dans la durée). Première source du droit : il s’agit de la coutume qui vient de la base (origine populaire) c’est à dire que la coutume se forme toujours en marge du pouvoir. Le droit peut aussi résulter de l’influence de certains personnages, mais le droit peut également émaner de l’autorité quelle qu’elle soit. Ce qui est sur, c’est que dans toute

1 INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT INTRODUCTION Cicéron (106-64 avt JC) Capitant Henri (1865-1937) Loi / Coutume Jurisprudence / Doctrine Parlement / Arrêt Déni de justice Doctrina / Docere Thémis Carbonnier (1908-2003) Jurisconsulte Quintus Mucius Scaeola (140-80 avt JC) Glossateur Ecriture cunéiforme Code d’Hammurabi Babylone Métèque L’Ecclesia Sophocle (496-406 avt JC) Antigone (442 avt JC) Thèbes / Créon Polynice Aristote (384-322 avt JC) 2 Chapitre