Qu Est Ce Que La Coutume

Montaigne, « c'est la coutumes qui nous fait juger négativement la culture des autres ». Dans toutes les cultures il existe des coutumes, des langues, des lois, des personne differentes. Chaque pays, ou chaque peuple a sa propre culture. On ne peut pas juger une culture que l'on ne connait pas. Toutes les cultures sont au même niveau, il n'y a pas de culture inférieur à une autre. Un individu ne peut pas juger une culture dont il ne sait rien, même si pour lui il y a des coutumes barbares dans celle

engendré de la coutume et des usages. Cela dit même si il semble que la coutume ait été bannie par le Code Pénal, elle reste un facteur essentiel(a). Mais la coutume n’est plus la seule à concurrencer les textes. Les principes généraux tiennent actuellement une place prépondérante dans le droit pénal français (b). A. LA COUTUME, L’EMBARRAS DU DROIT PENAL FACE AU LEGALISME Il faut avant toute chose distinguer la coutume de l’habitude. En effet si on peut rapprocher la coutume et les usages,

ARBITRAIRE C. Les limites juridiques de l’absolutisme : le rôle de la coutume En dépit des difficulté avec ses Parlements, le roi est le législateur suprême. Mais il nepeut légiférer que dans le domaine de l'ordre public. En effet le vaste secteur du droit privé estrégi par des usages populaires répétés, par des coutumes. Situation qui, ici encore, s’apparentemal à l’idée que nous nous faisons de l’absolutisme monarchique.La coutume est un usage juridique oral qui tire sa force de la répétition, et

droit, œuvre du temps Première source du droit a pour nom : la coutume. La coutume présente plusieurs caractéristiques : - critère objectif évoqué ce qui fait une coutume, pratique humaine mais c’est une pratique constante et qui doit s’inscrire dan le temps on parle de coutume ancestral. Ce sont donc les hommes qui répètent des actes, qui suivent des règles de manière constantes et ancienne ; Au moins 100 an pour que la coutume existe. – la pratique est empirique on parle d’expérience l' - critère

Euripide, dramaturge tragique grec disait que « La coutume est plus sure que la loi ». La coutume représente en Droit interne une véritable source du droit, il s’agit d’un sentiment unanime partagé par la doctrine qui ne peut nier ses fondements et son obligatorité. En effet dans la société moyennâgeuse, ce sont les coutumes qui étaient la principale source du droit. C'est donc pour cela que l'on peut trouver qu'une coutume apparaît comme plus légitime que la loi car elle s'adapte, se forme et

collégiale. Il n'exista pas de serment ou du moins il n'engendre pas de discrimination juridique. La noblesse et le clergés participent a la gestion de la ville Chapitre 3 Le pluralisme juridique médiéval Section 1 La primauté de la coutume §1 La formation des coutumes territoriales A partir de la seconde moitié du 9eme siècle, le système de la personnalité des lois décline et disparaît progressivement du fait des mélanges des ethnies. Ce processus sera encouragé par l'église au nom de l'unité

476. Développement historique : La période qui a précédé l’époque franque est la Rome antique. De la fondation de l’empire romain en -753 jusqu’en -150. C’est la période de l’ancien droit romain, les sources du droit étaient principalement des coutumes. Elles ont ensuite été compilées puis misent à l’écrit notamment a travers la loi des douze tables, ce qui a permis à tous les citoyens de Rome de connaitre le droit et de permettre sa laïcisation. Rome va ensuite devenir une cité conquérante,

évolution, tant sur la forme que sur le contenu. Dans le code civil que l’on trouve des traces des coutumes de l’ancien droit. Le droit civil antérieur à la révolution française était largement coutumier. La coutume c’est une tradition populaire, constante, et contraignante. Les coutumes avaient pour origine le droit romain, et en cela on parlait de droit écrit. Dans le nord de la France, les pays de coutumes, elles avaient pour origines les usages populaires des envahisseurs barbares. Ce droit globalement

principales est d’approuver les expéditions militaires du roi et aussi d’organiser les cultes. Institution la plus puissante : Le Sénat, chef des grandes familles, organise conseil le roi. B/ Sources du droit Par la loi, sera constitué par les coutumes des grandes familles de Rome. Elles correspondent aux usages familiaux, les problèmes juridiques qui survenaient sont réglés par les GENTES. Le roi ne pourra intervenir qu’entre 2 GENTES ou PATRES différents. Tarquin Le Superbe : roi orgueilleux

nombreuses sources forment les règles constitutionnelles britanniques qui prennent ainsi en considération toute l’histoire politique britannique. C’est une autre conception de la Constitution, conception plus flexible, plus pragmatique dans le sens où les coutumes comme les textes récents entrent aisément parmi ces règles constitutionnelles. C’est cette originalité britannique qui a donné naissance à l’appellation « modèle de Westminster » qui représente à la fois une certaine souplesse constitutionnelle mais