Que Dieu Nous Garde De L équité Des Parlements

l’année 1958 A) L’Ancien Régime La période » qui va de la fin du Moyen Age à la révolution française (16-18ème siècle) .Sous l’ancien régime la justice est marquée par sa complexité ! C’est un pouvoir qui appartient au roi (sui la tient de Dieu). Cette justice royale s’exerce de 3 façons : La justice retenue, La justice concédée, La justice déléguée (elles s’exercent toutes les 3 en même temps) La justice retenue est le système en vertu duquel le roi exerce lui-même le pouvoir de

période car le fond sacré du droit public romain est incompatible avec le christianisme, ses valeurs, ses cultes et sacerdoce (Dignité et fonction du ministre d'un culte) et surtout ce sont les affaires du Roi (considéré comme sacré = représentation de Dieu sur terre). Ensuite cette distinction est inopérante dans la société médiéval dut a l’absence de société étatiques. En effet, on ne distingue plus le priver du public. Vers l’avènement de la féodalité le territoire est séparé en seigneurie ce morcèlement

seul intérêt, avaient fait verser le sang de tant d’hommes, leurs semblables, allèrent briguer dans leurs cours des récompenses. On célébra la paix dans des écrits publics, qui n’annonçaient que le retour de la vertu et de la félicité sur la terre. Dieu soit loué! dit Babouc; Persépolis sera le séjour de l’innocence épurée; elle ne sera point détruite, comme le voulaient ces vilains génies: courons sans tarder dans cette capitale de l’Asie. » II. yeux1. Toute cette partie de la ville se ressentait

que les Mahométans, d'y reconnaître le seul Usbek. XCII - CXI  Où l'on découvre le modèle anglais.   Cette section est la plus nettement politique : elle coïncide avec les débuts de la Régence, où s'affaiblissent le pouvoir royal et celui des Parlements. C'est encore Usbek qui domine l'échange épistolaire, manifestant plus encore ses contradictions. Les premières lettres nous le montrent en quête d'une sorte de droit international qui remédierait à la confusion des pouvoirs et, au nom d'un code

reprise par l’Eglise qui constituera le consistoire du Pape. Paragraphe 1 : Les conséquences du pluralisme juridique sur l’organisation judiciaire Considérée comme la période de la personnalité des lois : ds cette gaule faite de ≠ peuples, chacun a gardé sa loi. Chaque pers serait donc jugée selon le gp ethniques auquel il appartient. En pratique : dvt les tribunaux : qst rituels « sous quelle loi vis-tu » : on déterminait ainsi le droit applicable. 2 gdes familles de lois : Des romains (désignent

mari, qui tient beaucoup de son père, 18l’intéressa ; il apprit l’aventure de leurs parents ; il promit de solliciter la grâce de Félix ; il la sollicita et l’obtint. » Félix passa au service de M. de Rançonnières, qui lui donna une place de garde- chasse. » Il y avait environ deux ans qu’il vivait dans le château de Rançonnières, envoyant aux veuves une bonne partie de ses gages, lorsque l’attachement à son maître et la fierté de son caractère l’impliquèrent dans une affaire qui n’était

autour de 2 approches : - l’approche subjective - l’approche objective A – L’approche subjective de l’équité Dans sa conception subjective, l’équité se conçoit comme l’exception d’une justice, justice fondée sur l’égalité, son étymologie en témoigne, équité du latin « aequitas » « aequis » qui signifie égalité. L’égalité n’est pas l’équité. Elle se fonde sur l’égalité mais elle se distingue car l’équité opère des distinct° selon les personnes et les distinc° en vue d’atteindre une certaine justice. Selon

dans l’ancien régime le sacre du roi il manifeste le soutient que Dieu donne au roi les engagements pris par les cocontractant un contrat n’était valide en prenant dieu pour témoin. une ordalie était une épreuve physique a laquelle on soumet une personne suspecté d’avoir commis un crime celui qui gagnera cette épreuve sera déclaré innocent car dieu étant présent partout il aura donner la force nécessaire a l’innocent car dieu ne protège pas les coupable ex : faire marcher les gens pied nue sur

permettre aux juges de rendre convenablement la justice. Il veut que la justice soit cohérente et pour cela il souhaite rédiger un petit guide à l’usage du juge. La méthode qu’il adopte consiste à réunir chez lui des avocats ou des conseillers aux parlements, des praticiens du droit avec lesquels il organise des conférences. Il entame ce travaille à partir de 1665. On se retrouve pour discuter des coutumes et on cherche dans toutes ces coutumes quelles sont les meilleures solutions pour le juge. Chaque

l'Empyrée, séjour des bienheureux vers lequel, après la mort, deux anges vêtus de blanc (il en avait la ferme espérance) porteraient comme un petit enfant son âme lavée par le baptême et parfumée par l'huile des derniers sacrements. En ce temps−là, Dieu n'avait pas d'autres enfants que les hommes, et toute sa création était aménagée d'une façon à la fois puérile et poétique, comme une immense cathédrale. Ainsi conçu, l'univers était si simple, qu'on le représentait au complet, avec sa vraie figure