Rapport Déclaration De La Cnss

 4432 Rémunérations dues au personnel 1.500.000.00 1.800.000.00 4441 cnss 150.000.00 200.000.00 4447 Charges sociales à payer 50.000.00 70.000.00 4452 Etat impôts et taxes assimilés 0.00 50.000.00     effectif montants des salaires stations 500 5 2400 dépôt 4 15 2400 raffinerie 1 100 3000 chauffeurs   50 3000 administrations   30 4000 AUDIT de la PAIE La paye : fonction extrêmement complexe en raison de la

-Taux de T.V.A……………………………………………………….. -La formule de calcul de la T.V.A……………………………………. -Déclaration du T.V.A………………………………………………... -T.V.A régime débit, régime encaissement…………………………... -La déposition de déclaration et le règlement de T.V.A……………… -Infraction diverse…………………………………………………….. -Déclaration d’existence……………………………………………… 4. Impôts générale sur les revenues (I.R)…………………………………………… -Calcul de

sécurité sociale : 2 II- Régimes Obligatoires de la sécurité sociale au Maroc : 4 RCAR : Régime Collectif d’Allocation de Retraite 5 CMR : La Caisse marocaine des retraites 6 CNops: Caisse National des Organismes des Prévoyances Social 6 CNSS : Caisse National de sécurité social : 7 III- Régime facultatif : 7 IV- Caractéristique du système de protection social au Maroc : 8 V- Processus de réforme du secteur de la retraite au Maroc 11 Premier chapitre : Le régime de la sécurité

Rapport sur le Système de retraite au Maroc : Diagnostic et propositions de réformes Juillet 2013 Rapport sur le Système de retraite au Maroc Rapport sur le Système de retraite au Maroc Délibéré Conformément à la loi n°62-99 formant Code des juridictions financières, promulguée par le Dahir n°1.02.124 du 1er Rabii II 1423 (13 juin 2002), notamment ses articles 75 à 85, le présent rapport a été délibéré en formation composée comme suit : - Driss Jettou, Premier président de

APPROCHE D’AUDIT Au plan de la démarche le rapport d’audit doit contenir en préambule les axes suivants : - Contexte de la mission ; - Objectif de la mission ; - Méthodologie adoptée ; - Financement de l’audit. Section A : Ventes / Clients Demander la balance auxiliaire relative au compte 55 et la valider avec les copies des factures qui ont un montant très important (plus de 50 000 dhs) Vérifier que les créances existent ne datent pas de plus d’un an, dans le cas contraire, il faut

à la paie à savoir : ‡ Création d'un plan de paie ‡ Création de fiches de personnel ‡ Traitement courant de la paie ‡ Gestion du temps ‡ Gestion des modes de paiement ‡ Déclarations sociales et fiscales ‡ Gestion des acomptes ‡ Editions administratives ‡ Transfert des données vers d'autres logiciels ‡ Déclaration annuelle des salaires ‡ Bilan social SAARI PAIE appartient à la famille des programmes de gestion SAGE sous Windows avec, entre autres, SAARI Gestion Commerciale, SAARI Comptabilité…

sur les solutions possibles à un problème.   La fiscalité          Le rôle du cabinet au niveau de déclaration fiscale (IGR, TV A, IS, Patente  ) et sociale (CNSS). L'importance de ce cabinet comptable réside, au premier lieu dans le dépôt des déclarations dans leurs délais précis en vue de maîtriser parfaitement la fiscalité. Et au second lieu, dans le choix convenable de régime de déclaration fiscale pour normaliser la relation entre l'entreprise et l'administration fiscale. Pour autant, le

SERVICES ET LEURS FONCTIONS…………………………………10 ❖ ORGANIGRAMME…………………………………………………………………………………………….11 PARTIE II ❖ LES ETAPES DE LA COMPTABILITE………………………………………………… 12-13 ❖ TVA……………………………………………………………………………………………………………….14-15 ❖ CNSS…………………………………………………………………………………………………………………….16 ❖ PAIE……………………………………………………………………………………………………………………18 ❖ SERVICE INFORMATUQUE……………………………………………………………………….19 ❖ I.G.R……………………………………………………………………………………………………20-21-22 ❖ CONCLUSION…………………………………………………………………………………………………

NOTE CIIRCULAIIRE RELATIIVE NOTE C RCULA RE RELAT VE A L’’ASSIIETTE DE COTIISATIIONS A LA CNSS A L ASS ETTE DE COT SAT ONS A LA CNSS re, celui-ci est dégagé en appliquant au montant total, le taux de main d’œuvre correspondant à la nature des services rendus, conformément au tableau suivant : Tableau des taux de main d’œuvre par activité Intitule des branches d’activité Articles en caoutchouc ou en plastique Bois et article en bois et travaux de menuiserie Industrie alimentaire Transport et auxiliaires

l’informatisation des déclarations sociales et fiscales » Préparé par : Badr-Eddine RAHMAN Encadré par : Mostafa ESSABRI Bernard GUMB Hugues POISSONNIER Année scolaire : 2011/2012   SOMMAIRE INTRODUCTION • Présentation du Projet • Analyse stratégique du secteur • La problématique LA GESTION DES DECLARATIONS • Présentation et généralité : • Les principes des déclarations fiscales et sociales 1) Déclarations sociales 2)