Rapport Semestriel Integration Fiscale

similaire dans les comptes de gestion relevant des classes 6 et 7 dans la mesure où elle se rapporte aux opérations concernant les provisions. Rôle de toute terminaison 9 dans les comptes à trois chiffres et plus. PLAN DE COMPTES 19 Le chiffre 9 en troisième ou quatrième position annonce, tant pour ce qui concerne les comptes du bilan que les comptes de gestion, le solde inversé des opérations par rapport : Dans les comptes dont le numéro est constitué d'au moins trois chiffres, les terminaisons

Rapport Annuel 2004 Sommaire ® 01 02 04 05 08 09 12 14 16 24 28 30 32 34 36 42 50 58 63 64 Profil Message du Président Conseil d’Administration Gouvernement d’entreprise Comité de Direction L’Oréal en chiffres L’Oréal sur dix ans Un portefeuille de marques unique au monde Dynamique internationale Recherche et Développement Production et Technologie Relations humaines Développement durable Cosmétique Produits Professionnels Produits Grand Public Produits de Luxe Cosmétique Active Dermatologie

Pont-à-Mousson En 1665, suite à la volonté française de prendre la suprématie européenne dans le domaine du verre détenue par Vienne, Louis XIV créa à Paris la Manufacture royale des Glaces. Grâce à sa position avantageuse, notamment à ses privilèges fiscaux et commerciaux, la Manufacture royale dispose d’un monopole légal et eu le privilège de fournir en miroirs la Galerie des Glaces de Versailles. La chute de la monarchie signifie pour la Manufacture la fin de son monopole et de ses privilèges. Cette

Public Disclosure Authorized Banque mondiale Union européenne 52073 Public Disclosure Authorized Royaume du Maroc Public Disclosure Authorized RAPPORT SUR LA PERFORMANCE DE LA GESTION DES FINANCES PUBLIQUES (PEFA) Évaluation des systèmes, des processus et des institutions de gestion des finances publiques du Maroc Public Disclosure Authorized 1 mai 2009 TABLEAU DES ABRÉVIATIONS AAO : Appel d’offres ouvert AREF : Académies régionales de l’éducation et de la

présente étude a deux objectifs : d’une part, elle examine le projet de loi qui servira à surveiller le processus concurrentiel au sein des économies de la Communauté économique et monétaire de l’Afrique centrale (CEMAC) en vue de renforcer leur intégration économique; d’autre part, elle analyse les modalités de la mise en application effective de ce projet de loi, en tenant compte du cadre institutionnel et réglementaire actuel relatif à la promotion de la concurrence dans les États membres de ce

RÉFÉRENCE Rapport Financier Annuel 2011/12 * nous façonnons l’avenir SOMMAIRE Message du Président 2 1 2 DESCRIPTION DES ACTIVITÉS DU GROUPE RFA Secteur Thermal Power Secteur Renewable Power Secteur Grid Secteur Transport 5 6 22 32 44 5 GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE 165 Rapport du Président du Conseil d’administration Comité exécutif RFA 166 207 Rapport des Commissaires aux comptes établi en application de l’article L. 225-235 du Code de commerce sur le rapport du Président

RappoRt annuel 2011 assemblée générale mixte du 5 avril 2012 Message du président organes de direction et de contrôle au 31 décembre 2011 organigramme simplifié au 31 décembre 2011 Chiffres significatifs Rapport de gestion du Conseil d’administration 1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. 8. 9. 10. 11. 12. 13. 14. 15. 16. Résultats consolidés Résultats par groupe d’activités Facteurs de risques liés à l’activité et politique d’assurance Éléments de politique financière Résultat de la société Christian Dior actionnariat

Fromageries Bel Société anonyme au capital de 10 308 502,50 euros Siège social : 16 boulevard Malesherbes - 75008 PARIS SIREN 542 088 067 - RCS PARIS Document de référence de l’exercice clos le 31 décembre 2011 incluant le rapport financier annuel Le présent document de référence a été déposé auprès de l‟Autorité des marchés financiers le 4 avril 2012, conformément à l‟article 212-13 du règlement général de l‟AMF. Il pourra être utilisé à l‟appui d‟une opération financière s‟il est

document de référence 2010 Le présent Document de référence, incorporant le rapport financier annuel, a été déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers le 29 mars 2011 ; (D.11-0189) conformément à l’article 212-13 du règlement général de l’AMF. Il pourra être utilisé à l’appui d’une opération financière s’il est complété par une note d’opération visée par l’Autorité des marchés financiers. Ce document a été établi par l’émetteur et engage la responsabilité de ses signataires. SOMMAIRE

d’intention 21 Systèmes et documents comptables 21 1 Les systèmes de présentation des comptes sociaux annuels 21 2 Le bilan individuel (ou bilan social) 23 3 Le compte de résultat individuel (ou social) 31 La liasse fiscale 36 III BRUSLERIE.book Page IV Mercredi, 16. juin 2010 10:35 22 ANALYSE FINANCIÈRE 2 Le bilan financier Section 1 Section 2 Section 3 Section 4 3 IV Analyse de l’actif 48 1 Capital souscrit 2 Immobilisations