Rapport Semestriel Integration Fiscale

......................................................... 83 VIII Annexe......................................................................................................................... 83 3 Sur l'effort de deux ans que représente ce rapport, les personnes qui d'une façon ou d'une Autre ont contribué à son achèvement sont nombreuses et nous tenons à les remercier toutes. On tient tout d'abord à remercier avec un grand respect notre encadrant, Madame ELHAJOUI Loubna, d'avoir acceptée

complet et compréhensible et que les informations qu’il contient sont cohérentes. Il n’implique pas l’authentification par l’AMF des éléments comptables et financiers présentés.     Le présent document de référence incorpore par référence les rapports financiers annuels relatifs aux exercices 2008 et 2009, disponibles sur le site de la société Schaeffer-Dufour, à l’adresse http://www.schaeffer-dufour.fr/.       DOCUMENT DE REFERENCE Schaeffer -Dufour   Sommaire 1. a. b. 2.

sociétés venant modifier les 4ème et 7ème directives prévoit que « toute société dont les titres sont admis à la négociation sur un marché réglementé inclut une déclaration sur le gouvernement d’entreprise dans son rapport de gestion. Cette déclaration forme une section spécifique du rapport de gestion et contient…une information des principales caractéristiques des systèmes de contrôle interne et de gestion des risques de la société dans le cadre du processus d’établissement de l’information financière

financiers Le bilan Le compte de résultat L’annexe La loi sur la sécurité financière (LSF) Le périmètre de la LSF Le champ d’application de la loi Les mesures spécifiques aux SA Les mesures spécifiques aux associations La clause de conscience Le cadre fiscal L’impôt sur les sociétés Les principales taxes Bibliographie VI 37 38 38 38 40 40 42 46 46 46 47 48 50 51 51 51 53 55 Chapitre 4 Un environnement légal européen Les obligations des comptes consolidés Le cadre conceptuel Une nouvelle approche

les mandataires sociaux et leurs proches au cours de l’année 2010 Rapport du Président du Conseil de Surveillance sur la composition, les conditions de préparation et d’organisation des travaux du Conseil de Surveillance et sur les procédures de contrôle interne et de gestion des risques mises en place par la Société RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES, ETABLI EN APPLICATION DE L’ARTICLE L.226-10-1 DU CODE DE COMMERCE, SUR LE RAPPORT DU PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE 81 82 84 88 7_ Les

commerciale 10. L'assurance-vie 11. La fiscalité de la transmission familiale 12. Le marché de l'immobilier et ses différents supports 13. Les compléments de revenus 14. Les systèmes de retraite 15. L'épargne salariale 16. Les régimes d'incitation fiscale liés à l'immobilier 17. L'impôt sur le revenu 18. L'impôt de solidarité sur la fortune 19. La loi de finances 2007 pour les particuliers 20. Le démembrement de propriété 21. Comment transmettre un patrimoine 22. L’approche patrimoniale globale 23

levier juridique : ...................................................................................... 28 2.3 L’effet de levier managérial : ................................................................................... 30 2.4 L’effet de levier fiscal : ............................................................................................ 31 Partie II : Le montage des opérations LBO……………………………33 1. Fait générateur d’une opération LBO : ................................................

cadre = statut, parfois ( encadrement. 2 – L’action du management 2.1 – Objectif et étendue ( Le management concerne toutes les formes d’organisation, et particulièrement l’entreprise. ( Il recherche la performance de l’organisation en rapport avec ses objectifs : - par l’efficacité (réalisation des objectifs) ; - par l’efficience (utilisation optimale des moyens disponibles, rendement). ( Il a un périmètre d’action d’ampleur variable : groupe, entreprise, filiale, projet, atelier, lieu

4.1 4.2 4.3 4.4 4.5 4.6 - 32 33 37 39 41 5.1 - Engagement RSE 5.2 - Gouvernance : politique et résultats 2013 5.3 - Démarche environnementale : politique et résultats 2013 5.4 - Démarche sociale et sociétale : politique et résultats 2013 5.5 - Rapport des Commissaires aux comptes 49 6.5 6.6 6.7 6.8 6.9 6.10 6.11 6.12 6.13 6.14 - Note préliminaire Événements marquants de l’exercice Résultat opérationnel Comparaison des résultats annuels 2013 et 2012 Flux de trésorerie et endettement Investissements

.. 81 97 Enquêtes sur le secteur informel en Tanzanie : Méthodes, résultats et problèmes de collecte des données (Gideon K. Ngoi)1................................... 117 THEME 3 / INTEGRATION DU SECTEUR INFORMEL AUX SYSTEMES D’INFORMATION ECONOMIQUE ET A LA COMPTABILITE NATIONALE........... 139 Intégration du secteur informel dans les systèmes d’information économique et la comptabilité nationale (Hubert V. Gbossa)........................... 141 Le secteur informel dans la comptabilité nationale