Rapport Semestriel Integration Fiscale

Rapport annuel 2009 Groupe / Dates clés Repères 1891 Création des Grands Travaux de Marseille (GTM). 1899 Création de la société Girolou (centrales et réseaux électriques, concessions). 1908 Création, au sein de Girolou, de la Société Générale d’Entreprises (SGE). 1946 La SGE, très présente dans l’électricité jusqu’à la nationalisation de ce secteur, se redéploie dans le bâtiment et les travaux publics. 1966 La Compagnie Générale d’Électricité prend le contrôle de la SGE. 1970 La

RappoRt annuel RappoRt annuel 2009 Sommaire RappoRt annuel 2009 5 le Mot du président un leader de dimension africaine Des performances financières solides et pérennes Des principes de gouvernance conformes aux meilleures normes Faits marquants une vision stratégique créatrice de valeur pour nos clients, nos actionnaires, nos collaborateurs et nos partenaires • la stratégie du Groupe • un positionnement volontariste sur des cibles de clientèle peu servies par le système bancaire

bourse de produits dérivés basée à Londres). Créée en réponse à la mondialisation des marchés et pour offrir aux investisseurs une liquidité accrue tout en réduisant les coûts de transaction, Euronext a déjà réalisé une grande partie de son (5) intégration. » . Euronext est chargée des missions suivantes : - superviser, encadrer, contrôler le marché ; - garantir la bonne fin des transactions : les vendeurs doivent être payés, les acheteurs doivent être livrés ; - diffuser des informations financières

pas ont été réalisés vers une société de l’information à la fois inclusive et capable de soutenir les efforts du Maroc à fonder son développement sur la richesse de son capital humain. Sans avoir la prétention de tout décrire et de tout régler, ce rapport est concentré sur l’essentiel, et son objet est de dresser le bilan de la stratégie e-Maroc 2010 et de baliser son évolution. C’est dans ce sens qu’il est structuré autour de trois thèmes principaux : Réalisations, Orientations et Plans d’action.

et Comité de Responsabilité Sociale 16.4 Gouvernement d’entreprise 16.5 Conditions de préparation et d’organisation des travaux du Conseil d’Administration 16.6 Compte rendu des procédures de contrôle interne et de gestion des risques mises en place par la Société 16.7 Rapport des Commissaires aux Comptes 71 71 71 71 76 76 78 83 2 3 4 COMMISSAIRES AUX COMPTES INFORMATIONS FINANCIÈRES SÉLECTIONNÉES FACTEURS DE RISQUE 4.1 4.2 4.3 4.4 4.5 4.6 4.7 4.8 Politique d’identification et de contrôle des risques Risques opérationnels

surveillance composé de 22 trustees  Mandat de 3 ans renouvelable une fois  Désigne les membres du Board, de l’IFRIC et des Comités de Conseil  Contrôle les budgets, les aspects juridiques de l’organisation et les publications  Publication d’un rapport annuel  Supervision de l’action du Board 10 IFRS Foundation  L'IASCF devient l'IFRS Foundation. Depuis le 1er juillet 2010, l'entité mère de l'IASB a changé de dénomination : l'IASC Foundation est devenue l'IFRS Foundation.  Rappelons que

MESSAGE DU PRESIDENT - CEO ET DU COO 2. MISSION ET STRATEGIE DU GROUPE 3. PROFIL DU GROUPE 1. Produits et marchés 2. Organisations de vente 3. Sites de production 4. Centre logistique central 5. Fonctions de Groupe 4. CORPORATE GOVERNANCE 5. RAPPORT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION 1. Modifications de la structure du groupe 2. Structure juridique 3. Activités en 2004 1. Stratégie du marketing Politique de produits Politique de vente et de marketing 2. Investissements et fonctionnement industriel

2012 Rapport de Responsabilité Sociale de l’Entreprise SOMMAIRE .12 Gouvernance, Conformité, sécurité et Qualité : p « Notre Groupe exerce depuis plus de 100 ans son métier de banquier avec engagement et responsabilité. »     les bases de la confiance Accompagner le développement des collaborateurs .34 p .22 p Convaincus que l’un des rôles majeurs d’une institution financière est de faciliter et d’accélérer le développement économique et social, nous sommes chez Attijariwafa bank investis

Table des matières COMMENT CALCULER L’IMPOT SUR LE REVENU 3 I - Le revenu imposable 3 A - Détermination du revenu imposable 3 B - Calcul de l’impôt 5 C - Réductions d’impôt 11 D - L’impôt proportionnel 13 E - Les crédits d’impôt 13 Le revenu fiscal de référence 16 II - LES REVENUS DU TRAVAIL 17 A - LES REVENUS DES PROFESSIONS SALARIEES 17 B- LES PROFESSIONS NON SALARIEES 19 III – LES REVENUS DE CAPITAUX MOBILIERS 22 Le prélèvement libératoire 22 Frais et charges déductibles des revenus

collective Organisation et optimisation du dispositif de rémunération collective Le concept de rémunération variable collective Les systèmes d’intéressement collectif Montant, bénéficiaires et répartition La mise en place de l’accord Les avantages fiscaux Comment définir une méthode de calcul d’intéressement optimale ? L’actionnariat des salariés Un dispositif qui s’est développé mais qui reste limité en France à 2 millions de salariés Le renouveau de l’actionnariat salarié : clarification des buts et