Rapport Stage 3eme Notaire

études dans une Ecole de Commerce spécialisé dans le marketing. L'expérience de Thierry est aussi un des points forts de notre groupe. En effet, en plus de travailler dans la restauration rapide tout en suivant des cours, Thierry a effectué un stage marketing au sein du siège social d'un grand groupe de restauration commerciale. Thierry pourra ainsi mettre en application toutes ses connaissances dans le projet "Pata-Poms". → Francis GOYON, le troisième associé, possède un Diplôme Universitaire

ses études dans une Ecole de Commerce spécialisé dans le marketing. L'expérience de Thierry est aussi un des points forts de notre groupe. En effet, en plus de travailler dans la restauration rapide tout en suivant des cours, Thierry a effectué un stage marketing au sein du siège social d'un grand groupe de restauration commerciale. Thierry pourra ainsi mettre en application toutes ses connaissances dans le projet "Pata-Poms". → Francis GOYON, le troisième associé, possède un Diplôme Universitaire

sont celles du salariat, on ne peut pas échapper à son statut. La volonté des partis est impuissante à soustraire l’individu à son statut social, on ne peut pas échapper à son statut. Cour de cassation 19 décembre 2000 : c’est l’affaire l’ABANE, rapporté au droit social 2001 page 227, avec la note d’Antoine JAMONT. Contrat de location passé, une société a donné une voiture en location à un travailleur pour une durée d’un mois, renouvelable par tacite reconduction (=automatiquement) et moyennant le

du domicile au lieu de travail, les charges réelles peuvent comprendre, notamment : - les dépenses afférentes aux immeubles ou parties d’immeubles affectés à l’exercice de l’activité professionnelle : les locaux commerciaux, le cabinet d’un notaire, avocat, médecin, le bureau d’un courtier d’assurance etc. ; les primes d’assurances, commissions, courtages, frais publicitaires, dépenses de formation, etc. ; les cotisations d’assurance complémentaire contre l’incapacité de travail résultant d’une

autorisent le gouvernement à lever des impôts, aménager l’assiette des impôts, supprimer des impôts, etc… et ce aux fins de réaliser l’équilibre économique et financer. La fiscalité ou Droit Fiscal est l’ensemble de ces textes qui organisent les rapports financiers entre l’Etat et les contribuables. Ces textes sont réunis et agencés suivant une codification pour donner le Code Général des impôts. Les impôts sont omniprésents à toutes les étapes de la vie de l’activité de l’entreprise

9ème Promotion Février 2006 DEDICACE A TOUTE MA FAMILLE. REMERCIEMENTS NOUS TENONS À ADRESSER NOS VIFS REMERCIEMENTS A TOUS CEUX QUI, DE PRES OU DE LOIN, ONT CONTRIBUE A L’ELABORATION DE CE PRESENT TRAVAIL ET AU BON DEROULEMENT DE NOTRE STAGE PRATIQUE. NOS REMERCIEMENTS SONT ADRESSES TOUT PARTICULIEREMENT A LA FAMILLE AIT MOKHTAR QUI NOUS A BEAUCOUP AIDE. NOUS TENONS EGALEMENT À REMERCIER NOTRE ENCADREUSE Melle NEDIR AMEL QUI, PAR SES CONSEILS PRECIEUX, SES REMARQUES PERTINENTES ET PAR

dont ils ont fait montre. Mes remerciements vont enfin à mon mari, à mon fils, à ma fille, ainsi qu’à mes parents et à toute ma famille, pour le soutien, la compréhension et l’encouragement qu’ils m’ont témoigné tout au long de ma scolarité et de mon stage de fin d’études. Liste des acronymes LISTE DES ACRONYMES AG CFE CGI CSP DFGE DFU DGD DGI DNEF DTI ENAM ESFP FID IBS INSTAT IRCM IRNS IRSA NIF ONE SCGO SIGTAS SPCOF SPGE SURF SVFRE TAJ TST TVA : Assemblée Générale : Contrôle Fiscal Externe (contrôle

études dans une Ecole de Commerce spécialisé dans le marketing. L'expérience de Thierry est aussi un des points forts de notre groupe. En effet, en plus de travailler dans la restauration rapide tout en suivant des cours, Thierry a effectué un stage marketing au sein du siège social d'un grand groupe de restauration commerciale. Thierry pourra ainsi mettre en application toutes ses connaissances dans le projet "Pata-Poms". → Francis GOYON, le troisième associé, possède un Diplôme Universitaire

études dans une Ecole de Commerce spécialisé dans le marketing. L'expérience de Thierry est aussi un des points forts de notre groupe. En effet, en plus de travailler dans la restauration rapide tout en suivant des cours, Thierry a effectué un stage marketing au sein du siège social d'un grand groupe de restauration commerciale. Thierry pourra ainsi mettre en application toutes ses connaissances dans le projet "Pata-Poms". → F, le troisième associé, possède un Diplôme Universitaire Technologique

études dans une Ecole de Commerce spécialisé dans le marketing. L'expérience de Thierry est aussi un des points forts de notre groupe. En effet, en plus de travailler dans la restauration rapide tout en suivant des cours, Thierry a effectué un stage marketing au sein du siège social d'un grand groupe de restauration commerciale. Thierry pourra ainsi mettre en application toutes ses connaissances dans le projet "Pata-Poms". → Francis GOYON, le troisième associé, possède un Diplôme Universitaire