Rationalisation Du Parlementarisme

Deux textes constitutionnels tout à fait semblables Les deux textes qui sont donnés à comparer présentent de grandes idées tout à fait similaires, comme celle d'un parlementarisme rationalisé avec une faible place pour le Président de la République (A), mais également des pratiques similaires (B). A) Un parlementarisme rationalisé et un Président de la République effacé – Dans le projet comme dans la constitution, les rédacteurs ont voulu rationaliser les mécanismes de responsabilité

rationalisant le parlementarisme. Cette rationalisation vise à permettre la stabilité et l'autorité du gouvernement, en l'absence d'une majorité parlementaire constante. Mais, celle-ci va se soldé par un échec parce qu'entre 1946 et 1958, pas moins de vingt-trois ministères vont en effet se succéder. S'agissant du parlement sous la IVème République l'assemblée nationale avait un rôle prépondérant sur la seconde. En 1958, les constituants vont continuer dans le cadre de la rationalisation toujours sous

efficace elle doit être stabiliser. Les année d’avant-guerre (fin 19eme début 20eme) ont été marquées par la crise du parlementarisme, échec en Espagne. Après la second guerre mondiale ce pays a cherché des mécanismes institutionnels permettent de donner la stabilité du gouvernement (mécanisme de rationalisation du parlementarisme par Mirkine-Guetzevitch). Rationalisation du parlementarisme est un ensemble des règles juridiques destiner à préserver la stabilité du gouvernement en l’absence d’une majorité

aucune des institutions politiques ne fonctionne mais l’Administration a réussit à maintenir le Régime: dirigeants des Admin restaient quand gouvernements valsés: continuité du Service Public => Pendant cette période va se développer un anti-Parlementarisme par le biais du général Boulanger (1886-1889) Gouvernement va conserver quelques prérogatives: dès 1934, le Président du Conseil dispose d’un véritable statut, par ailleurs, le Gouvernement peut être habilité à agir dans le domaine réservé au

solutions novatrices ou qui existaient déjà mais en faisant en sorte qu’elles fonctionnent. Elles vont aboutir à un parlementarisme rationnalisé. La rationalisation du parlementarisme va être extrêmement dure en France. Ce qui avec le recul de l’histoire est considéré comme l’apport essentiel de la Vème République est la création d’un organe qui va donner à la rationalisation du parlementarisme son effectivité, c'est-à-dire un organe qui va être chargé de faire appliquer la Constitution, soit le Conseil

l'Assemblée et en posant une question de confiance. La Constitution ne le demandait pas, mais elle ne l'interdisait pas non plus. Ce faisant, il instaure la double investiture qui devient une règle non écrite et court-circuite les mécanismes de parlementarisme rationalisé pensés pour éviter une trop grande instabilité ministérielle. Seul Pierre Mendès-France suit, en 1954, la Constitution au pied de la lettre et ne présente pas son Cabinet devant l'Assemblée – d'où la révision constitutionnelle du 7

République s’avère condamnée à reproduire les erreurs de la IIIème République (II). I – L’émergence de nouveaux équilibres Sous la IVème République, on assiste à une nouvelle organisation des pouvoirs publics (A) mais aussi à un effort de rationalisation du parlementarisme (B) A – Une nouvelle organisation des pouvoirs publics Au niveau des organes législatifs, la IVème République possède un bicamérisme inégalitaire alors que la IIIème République a un bicamérisme égalitaire. Le conseil de la République

aussi ce qui garantit l’absence d’abus de pouvoir et prolonge l’intention des constituants de 1787 de réaliser une balance des pouvoirs. Le système repose donc sur un jeu de lobbying et de menaces d’intensité variable et caractéristique du « parlementarisme de couloir » destiné { compenser l’absence d’initiative présidentielle en matière législative. Lorsque le parti du Président est majoritaire au Congrès, le Président est en position favorable. Mais l’absence de stricte discipline partisane ne

ainsi que ses rapports avec le chef du Gouvernement ont pu changer selon les régimes, qui conduit à distinguer le parlementarisme moniste et le dualiste. Le parlementarisme moniste correspond à une application plus nouvelle du régimem parlementaire : le chef de l’Etat possède des prérogatives symboliques ou arbitrales, qui ne peuvent révoquer le chef du Gouvernement. Le parlementarisme dualiste lui, renvoie à une forme de régime parlementaire dans lequel le Gouvernement est responsable devant le

extraordinaire. Le 9 juillet la chambre des députés révision const de 1875/ régime de Pétain pas de république car il ne figure nulle part / forme de régime transitoire entre 2 république/ ce gouvernt de vichy marque une rupture avec les 70 de parlementarisme. Décret-loi habilitation par le parlement de prendre comme décret qui ont valeur législative au Gouvernt mise ne forme sous le pv de vichy inspiration stricte des pv inspiré des Usa MAIS en France ce n’est pas le cas. Donc l’exécutif cumule des