Relation Féodo Vassalique Fief

tyranniques, dans la mesure où on est dans un monde où le commandement militaire est le modèle du pouvoir civi. III. Les rapports vassaliques et la féodalité Le lien féodo-vassalique structure toute la société occidentale, du point de vue politique et social. C’est un lien d’abord personnel, et au deuxième plan, un lien réel. L’incarnation de cette dimension réelle est le fief. A/ La vassalité Elle résulte d’un contrat par lequel un homme devient dépendant d’un autre. L’origine se trouve dans

donner à chaque vassal un bienfait, une terre dont il pourra vivre, et on dit alors qu’il est chasé. Tous les fonctionnaires vont être encouragés à entrer dans la vassalité de l’empereur pour qu’il y ait rapport de fidélité personnelle en plus de relation d’Etat. On pensait de la sorte structurer la société en pyramide par un réseau d’alliance : chaque vassal aurait à son tour des vassaux, etc. Cependant, ce système nécessite une expansion territoriale constante et un pouvoir central fort, ce qui

il y a découpage du droit en matières. Mais il nous sera toujours demandé de faire le lien avec les matières. Il y a des liens absolus entre ses matières. Deux indications sur la matière : Peu importe public ou privé, le droit organise nos relations sociales (dans la société). Il n’est pas le seul. Il y a la morale, la religion, la force (violence), les coutumes. Le droit a une place particulière qu’il est le droit à édicter des règles qui sont sanctionnées par la violence légitime (pas la violence

politique et plus particulièrement une société politique qui s’est développé en Europe ; et même en Asie ; du 10ème au 13ème siècle. C’est au 18ème siècle que l’on va parler de société féodale – terme utilisé par Montesquieu – toutefois, les termes de « fief » et de « féodal » sont utilisés dès le 11ème siècle par les juristes. Le terme de féodalité possède deux dimensions : o Au sens étroit, il « désigne un ensemble d’institutions créant et régissant des obligations d’obéissance et de services

termes de « fief » et de « féodal » sont utilisés dès le 11ème siècle par les juristes. Le terme de féodalité possède deux dimensions : Au sens étroit, il « désigne un ensemble d’institutions créant et régissant des obligations d’obéissance et de services principalement militaires de la part d’un homme libre appelé le vassal envers un autre homme libre, le seigneur, et des obligations de protection et d’entretien ayant le plus souvent pour effet la concession au vassal d’un bien appelé le fief » (Ganshof)

ecclésiastique, l’église, et surtout l’ensemble des gallo-romains. Le peuple mérovingien est dorénavant un peuple chrétien.  Le baptême de Clovis marque un point de départ déterminant dans l’histoire de France, voire de l’histoire européenne : les relations privilégiées, exclusives, entre l’église chrétienne et le royaume des francs.  II- L’exercice du pouvoir royal. A l’époque mérovingienne, les rois ne disposent que de prérogatives très sommaires (A). Ils gouvernent l’ensemble du royaume avec l’aide

alors que les carolingiens restaurent l'Empire donc un pouvoir politique fort, leur législation va donc bénéficier de cette force). En pratique, le système des capitulaires a bien fonctionné tant que les rois étaient forts. La relation entre droit et pouvoir est une relation faite d'interaction réciproque autrement dit la législation de plus en plus importante des carolingiens a contribué à l'unification juridique du royaume. Lorsque l'on arrive au règne de Charles le chauve (règne de 843 à 877) il

d'Orléans, témoin des souffrances infernales de Charles Martel, damné pour avoir usurpé des biens d’Église) : Ainsi les clercs s'érigent en censeurs naturels du pouvoir royal, tant ds l'ici-bas que ds l'au-delà. - conséquence également quant aux relations tissées entre les pouvoirs temporel et spirituel : système du dualisme tend de plus en plus à s'imposer, supplantant progressivement le monisme de Charlemagne : si les évêques doivent obéissance au roi, s'ils leur prêtent serment d'aide et de conseil

période archaïque. C'est la période de la monarchie romaine, la royauté, période de fondation de Rome. • -509 à -27 : c'est la période de la république qui commence par des révolutions et qui voit apparaître le peuple. Un 3eme acteur : le peuple( relation plus compliquée). C'est aussi la période de l'extension de Rome, elle prépare l'empire. • -27 à 476 de notre ère : c'est la période de l'empire romain. Nouvelle forme de pouvoir, période de difficulté divisé en 2 temps, de -27 à 284 , apogée ,

administratives. Elles régissent enfin les rapports des Etats entre eux (ex: Droit International, Droit Européen) Institutions privées : PAS D’ETAT = DROIT PRIVE - Se sont celles qui concernent les relations juridiques entre particuliers (Droit Civil/Pénal/Commercial/Droit des affaires/Social) - Les faits sociaux : on ne peut pas étudier les institutions dans l’abstraction. Le droit = produit de la société, il va varier en fonction de la