Relation Féodo Vassalique Fief

désigne alors tout ce qui se rattache au fief. A partir de 1789, le sens s'altère et prend une connotation péjorative = tout ce qui mérite d'être détruit dans la société d'ancien Régime. Deux conceptions : - sens strict = ensemble d'institution créant et régissant des obligations d'obéissance et de services de la part du vassal envers le seigneur. En retour, le seigneur doit protéger et entretenir le vassal, ce qui se concrétise par la concession d'un fief. - sens large = système social et politique

cela, les échanges se trouvent favorisés, avec les pays lointains : l’Asie mineure, le Caucase... A la fin du IIIème millénaire avant notre ère, des colonies de marchands cherchent à développer leur relation de commerce, qui est encore une relation de fait. 1) La relation de fait Les relations commerciales mettent en contact des personnes étrangères les unes aux autres. L‘écriture des sumériens qui connaît une grand diffusion en Mésopotamie, permet ces rapports sur de grandes distances

Le premier préteur est le préteur urbain, spécialisé dans le droit civil. Le droit civil à Rome est le droit de la cité càd le droit des citoyens. Le préteur de la ville s'occupe des procès entre citoyens selon le droit de la cité. Les relations juridiques se multiplient entre citoyens et non citoyens (les pérégrins). Le deuxième préteur est donc le préteur pérégrin. Quand les préteurs entrent en fonction, ils énoncent, dans un texte, la façon dont ils vont organiser les procès

persécutions car tout pouvoir vient de D. Celui qui s’oppose au pouvoir en place résiste à l’ordre voulu par D. C’est la conception ministérielle du pouvoir : les hommes sont des ministres de D. Magistère/Ministère. Conception germanique du pouvoir : relation dominant/dominé, basé sur les liens personnels. Mise en place de liens personnels entre les individus naturels ou des liens personnels artificiels. Dans les liens personnels naturels s’exerce le Mundium du père de famille. Au-delà de la famille,

conquête matériel. Conquêtes organiser de 4 manières : Annexion : pays conquis perdent leur autonomie ; mais reste administré par des locaux. La Fédération : système adopté pour les alliées qui se fédèrent à Rome ; ils renoncent à diriger les relations internationales + Paye lourd tribu Le protectorat : Traité conclu entre Rome et un Etat ; traité « inégal » car avantage Rome. Le Système Provincial : territoire conquis devient une province (administré par des représentants de Rome). 2. La Rupture

contribué à assurer la conservation et transmission du droit romain → à partir du 10e s., mise en place féodalité (morcellement du pouvoir) suite au déclin de la royauté franque → royauté franque, importance rapports personnels entre roi et sujets, relations d’homme à homme → Roi = chef d’une troupe de guerriers, exerce droit de propriété sur royaume tiré de la conquête ou de l'héritage, fidélité des sujets contre protection, justice et argent, accède au trône par succession mais élu car acclamé en

avec le passé. Elles représentent la structure essentielle des temps féodaux (1). C’est une nouvelle forme de pouvoir qui sousentend la diffusion plus ou moins orchestrée de la vassalité (2). Mais poussés à l’extrême, la constitution des liens féodo-vassaliques ne peut qu’engendrer de multiples problèmes (3). 1. L’espace seigneurial. Le seigneur tire son pouvoir de commandement par l’accaparement des anciennes prérogatives de puissance publique des rois francs, confisqués dernièrement par les comtes

sociale. À partir de 1341, poursuit-il, la néo-féodalité « développa rapidement sa propre diplomatique. Son instrument spécifique ne fut plus la charte d’investiture [enfeoffment] mais l’endenture et les lettres patentes, qui créèrent non point des fieffés héréditaires mais des retainers et des pensionnaires pour un certain nombre d’années. L’endenture des retainers était un contrat entre X et Y par lequel X accordait à Y une rétribution [fee] annuelle en échange de laquelle Y promettait un genre donné

grands du royaume. Ex : les comtes Face aux divisions et aux invasions, les rois ont tendance à s’appuyer sur ces relais locaux pour défendre le royaume. Ils leur confient des pouvoirs de plus en plus grands. Cela entraine un changement profond de relation entre les grands du royaume est le roi. 1ère caractéristique : s’est progressivement imposé l’idée que le roi ne peut pas retirer son soutien à un vassal qui lui a prêté serment. On a changé le sens juridique du serment de fidélité, il est désormais

représentation. Il va devenir nécessaire de recourir à des experts pour l’interpréter, et mettre le droit en oeuvre. La république romaine ne va pas faire de cette loi la source essentielle du droit. Et notamment du droit privé. A Rome les relations individuelles, le droit est particulier, ce n’est pas la loi qui réglemente le droit privé, il va conserver une existence autonome. On dit souvent que le peuple du droit( romain ) n’a pas été le peuple de la loi. Car l’activité légilastrice du