Relations Internationales 1789 1804 Napoleon

la justice de manière autonome. Juridiction seigneuriale : justice concédée. II- la lutte commence à la fin de la féodalité cette lutte commence à la fin de la féodalité. Roi doit lutter contre la justice des seigneurs laïcs et ecclésiastiques. 1789 : justices concédées sont toujours en vigueur A) concernant la justice seigneuriale sont des justices paritaires : doit être jugée par ses pairs. X et XI siècle : ressort et district judiciaire Seigneur préside le procès et perçoit amende. Seigneurs

Néoclassicisme = période extmmt vaste. Milieu XVIIIème : énormément de tension ! Période associée à la révolution industrielle pour l’Angleterre et révolution épistémologique pour la France (nvlles idées des encyclopédistes des lumières). MS échanges internationaux franco-britanniques st à la base d’une révolution mutuelle. Mécanisation de l’industrie est spécifique à cette période. -> Famille d’Abraham Darby : forgerons producteurs de la fonte à la coke. Fournissent Thomas Newcomen pour produire des

politique suprême qui le dirige. Cette autorité politique possède la souveraineté. Il s'agit d'un concept majeur en droit constitutionnel. Pour le comprendre, il faut préciser que la souveraineté possède 2 aspects distincts ; d'une part au niveau international, un État est qualifié de souverain, ce qui signifie qu'il peut passer des conventions avec d'autres États, engager sa population dans ses conventions et prendre toutes les mesures nécessaires à sa propre protection. D'autre part, au niveau interne

Plan de l'exposé I) L'empire, c'est la guerre A. Pourquoi la guerre ? B. Un moyen efficace : la Grande Armée C. A la conquête de l'Europe ! II) Napoléon soumet l'Europe A. L'empire français B. Napoléon transforme l'Europe Les apports 2. Les résistances III) L'effondrement de l'empire A. La conquête de trop B. Grandeur et décadence I) L'empire c'est la guerre A. Pourquoi la guerre ? Lorsque la Convention se sépare en octobre 1795, la France n’a

Chapitre I : La France de 1814 à 1914. I. Libéralisme et économie. 1/ La libre entreprise. 2/ Nouvelles techniques, nouvelles industries. 3/Ampleur des changements sociaux et culturels. 4/ Diplomatie et relation internationale. A/ Un pays vaincu. B/L’occupation des territoires. II. Un retard économique. III. Les héritages de la période révolutionnaire. 1/ Abolition des droits féodaux. 2/ Les transformations de la société. Chapitre I : La France de

l’indique, les actes de droit supérieur aux lois. Les lois ne peuvent aller à l’encontre de ces normes, elles doivent être compatibles à ces dernières qui ont une valeur normative. En effet, après la première codification en France, datant de 1804 par Napoléon Bonaparte qui regroupe les lois de l’Empire pour une uniformité de ces dernières, les gouvernants au XVIIIe siècle décident de créer un texte qui détermine la forme de l’Etat, l’exercice et la dévolution de ses pouvoirs et des libertés civils

Saint-Hélène : "Ce qui n'effacera jamais, sera mon code civil" (Napoléon). Pour les contemporains, français ou étrangers, le code civil marque une étape dans l'histoire de l'humanité car le code civil de 1804 ne sera pas qu'utilisé en France, il marque une rupture avec l'ancien droit (code napoléon en 1807 car il deviendra l'opposant au Code Justinien). La question sera de savoir si l'on enseigne le droit selon le code de Justinien ou de Napoléon. C'est aussi une étape dans l'histoire de France car ce code

institutions depuis 1789 Entre 1789 et 1870, la France connait une véritable cascade d' expérience constitutionnelle diverse. Entre 1789 et 1958, la France a connue 15 régimes différents. La révolution va laisser des traces au cours du 19e siècle. Chapitre préliminaire : Le contexte pré-révolutionnaire I) Relative au cause La révolution a des causes toute à la fois structurelle et conjoncturelle. Ces causes se cristallise pendant l' été 1789. Le contexte de l' été 1789 est explosif car

entre 1789 et 1958. Durant cette période, la France va connaitre 3 monarchies, 4 républiques et 2 empires. Les différents textes constitutionnels présentent une multitude de combinaisons allant du pouvoir personnel au régime parlementaire en passant par la balance des pouvoirs ou encore par le régime d’assemblée. Le but ici est de faire surgir les principaux schémas constitutionnels en montrant les évolutions en matière d’institution et de droit. Cette partie comportera donc 6 titres: • 1789 - 1799:

Histoire des institutions avant 1789 Cours 1 Leçon 1 :Les principes de la révolution française de 1789 Conséquences jusqu’au 20ème siècle (ex : avènement du communisme) Prise de la Bastille : 14 juillet 1789, érigé ensuite en symbole de l’ancien régime. C’est un tourment, l’amorce de la chute de la monarchie presque millénaire. Mais ce n’est pas l’événement le plus significatif du point de vue juridique et institutionnel. 1789 : triple révolution : politique, idéologique et sociale.