Relativité Au Maintien De La Décision De Justice

question sur la jurisprudence dans ses rapports avec la loi est toujours d’actualité car même les plus grands auteurs entre eux ne sont pas tous d’accord sur la réalité qu’implique ce sujet. La jurisprudence est constituée de l’ensemble des décisions de justice. Elle naît de la pratique des juges lors de la résolution d’un litige particulier. On l’appelle la science du droit. Les lois sont au sens strict des règles de droit écrites, générales et permanentes, élaborées par le Parlement. La loi fixe

depuis l antiquité les philosophes (Platon, Rousseau...). Pour ces deux auteurs c'est de la Loi dont il s agit (à l Antiquité et au XVIIIème). Réfléchir sur le droit suppose de réfléchir sur l'homme sur sa place, sur son rôle dans la société, sur la justice et de réfléchir sur l'exercice du pouvoir. Cela implique donc une réflexion philosophique. Le droit est une interprétation du monde et c'est l organisation de cette interprétation car il donne une valeur, un statut aux hommes, aux choses, et aux relations

positif et des idéaux culturels, qu’il permet d’évaluer à l’aide de la raison. Plan : l’homme a besoin du droit naturel  car il est possible et nécessaire d’évaluer la justice du droit positif cette évaluation peut certes se faire à l’aide d’un idéal de justice culturel  mais si l’idéal culturel est le critère ultime de la justice, alors il est impossible d’en faire la critique au nom d’un droit supérieur  or cette critique est possible, il existe donc un droit supérieur  ce droit ne peut être

positif et des idéaux culturels, qu’il permet d’évaluer à l’aide de la raison. Plan : l’homme a besoin du droit naturel  car il est possible et nécessaire d’évaluer la justice du droit positif cette évaluation peut certes se faire à l’aide d’un idéal de justice culturel  mais si l’idéal culturel est le critère ultime de la justice, alors il est impossible d’en faire la critique au nom d’un droit supérieur  or cette critique est possible, il existe donc un droit supérieur  ce droit ne peut être

droit, pour notamment agir en justice. La morale est un perfectionnement intérieur de l’homme. On peut retrouver une partie de la définition de la morale, dans le sens où René Demogue dit que la morale est une « obligation du fort intérieur ». De plus, selon Kant, la morale est autonome puisqu’elle est la loi que l’on se donne à soi-même. On peut donc voir une opposition entre le terme de « droit » et celui de « morale ». En effet, lorsque le droit vise le maintien de la société, la morale, elle

acquisitive. Lorsqu’une personne reste en possession d’un immeuble pendant une durée de 30 ans, sachant qu’elle n’est pas propriétaire de celui-ci. Cette personne acquière la propriété au détriment du véritable propriétaire. Il fait prévaloir le maintien de la situation acquise sur le titre de propriété. III- règle de droit et règle sociale. Ce sont les règles liées à la culture et à la pression sociale du groupe, Ex : on ne se promène pas nu, * Règle du comportement , code de comportement

Introduction Humains parmi les humains, les magistrats chargés de rendre la justice ne sont pas à l’abri des erreurs de fait ou de droit. Il importe, pour garantir une saine distribution de la justice, de corriger les éventuelles erreurs. Une erreur judiciaire est toujours infiniment regrettable. En matière pénale, ses conséquences sont particulièrement lourdes puisque la liberté, l’honneur et le patrimoine des citoyens sont en jeu. A cet égard, le Code de procédure civile

D’ACQUISITION ET SECTION I : L’EXCLUSIVITE PAR LA LOI ET L’EXCLUSIVITE PAR LA DETENTION D’UNE MARQUE COMMERCIALE A- Exclusivité découlant de la détention d’une marque commerciale B- Exclusivité par la loi SECTION II : RELATIVITE ET ABUS DANS LES CONTRATS D’EXCLUSIVITE A- De la relativité des contrats d’exclusivité B- Abus d’exclusivité et résiliation abusive d’un contrat d’exclusivité Conclusion Liste des références Annexe Table des matières 1 INTRODUCTION Il ne fait pas de doute que l’exercice

quiétude et la solitude d’antan? Le mythe de l’âge d’or des valeurs éducatives traditionnelles est ébranlé 13 Evolution des valeurs (Rezsohazy) A. Les valeurs postmodernes 1. Individualisme 2. Epanouissement 3. Liberté 4. Expérimentation 5. Relativité 6. Sincérité 7. Tolérance 8. Spontanéité 9. Permissivité 10. Sexualité 11. Intensité 12. Hédonisme 13. Temps présent 14. Convivialité 15. Nature 16. Vie 17. Egalité C. Les valeurs centrales 1. Amour 2. Famille 3. Amitié 4. Honnêteté 5. Dignité 6

consolation : c'est un indice réjouissant pour notre époque, qui passe pour matérialiste, qu'elle fasse des héros de simples mortels, dont les objectifs appartiennent exclusivement au domaine intellectuel et moral. Ceci prouve que la science et la justice passent, pour une grande partie de l'humanité, au-dessus de la fortune et de la puissance. D'après ce que j'ai vu, cette manière de voir idéaliste paraît régner dans une proportion particulièrement forte dans ce pays d'Amérique que l'on accuse spécialement