Responsabilité Civile De L Expert Comptable

documentation professionnelle est disponible au sein du cabinet ? 39 2 L’environnement informatique 39 3 Quelles sont les procédures de sauvegarde et sécurité ? 39 C Quelle doit être la couverture d’assurance idéale pour garantir la responsabilité du commissaire aux comptes ? 40 1 Les assurances concernant l’activité de commissariat aux comptes 40 2 Le contrôle de la couverture par rapport au niveau d’activité et aux risques 40 Section 2 L’organisation des missions de commissariat

Comment trouver des idées de sujets d’étude ? J’aime… les sorties, les concerts – La responsabilité de l’organisateur de concerts à partir d’un cas réel – La question des droits d’auteur pour les artistes le sport – La responsabilité de l’organisateur d’événements sportifs à partir d’une situation réelle – Les principes de la liberté de circulation des personnes appliqués aux transferts dans le monde du football – Le marché de l’équipement sportif – Le commerce équitable dans le domaine

patrimoine contre les agressions ultérieures. · these moderne: consiste a dire qu'on s'assure pour les autres. connait un essor phénomenal grace aux assurances obligatoires. RC obligatoire dans l'interet des tiers. Cours 4 : 10. Responsabilité civile professionnedistributeurs d’assurance. Feuille P1 shémas. Recours victime contre le resp, sont assureur et sont intermédiaire. Assurance à un recours contre l’intermédiaire. L’assureur de la victime via la subrogation a un recours contre le

810010 ● ● DCG ● ● SESSION 2008 UE10 - COMPTABILITÉ APPROFONDIE Durée : 3 heures – Coefficient : 1 Document autorisé : Liste des comptes du plan comptable général, à l’exclusion de toute autre information. Matériel autorisé : Aucun matériel n'est autorisé. En conséquence, toute usage d'une calculatrice est INTERDIT et constituerait une fraude (le sujet est adapté à cette interdiction). Document remis au candidat : Le sujet comporte 8 pages numérotées de 1/8 à 8/8. Il vous est demandé

indirectement au bon déroulement de mon stage, tous particulièrement : M. Mourad FASSOUANE (Expert Comptable et Commissaire aux Comptes) pour m’avoir admis et offert l’opportunité de pousser mon expérience au sein de votre prestigieux cabinet. M. Mohamed FASSOUANE (Auditeur) pour sa disponibilité, sa patience et pour toutes ses remarques et critiques au combien précieuses. M. Abdelkader BEZOUI (Comptable) pour sa droiture et sa disponibilité, auprès de qui je me suis toujours concerté. Mme

fonctionnelles. Enfin, il constitue un document de référence pour tous les opérateurs (institutions gouvernementales, ONG, organisations onusiennes…) appelés à intervenir dans le projet d’ensemble. 2 I / CADRE INSTITUTIONNEL - ROLES ET RESPONSABILITES DES PARTENAIRES Dans le cadre de sa stratégie de lutte contre les IST/VIH/SIDA, l’Algérie a édifié un cadre institutionnel de concertation constitué de partenaires divers et regroupés au sein d’un Comité de Coordination National (CCM). 1.1

Sociétés Civiles Professionnelles (SCP): - Objectif de permettre aux personnes physiques l’exercice en commun d’une profession libérale et profession libérale réglementée (expert comptable) - Il faut être au minimum 2 associés, pas de max. - Personne physique et non morale - Pas de capital minimum ( apport en numéraire et nature constitue le capital) - Apport en industrie sont réalisables car les membres sont des professionnels et il y a confusion de l’objet de la SCP avec

interne :…………………………………………..33 2. Tableau des forces et faiblesses :…………………………………………….34 3. Test de permanence :…………………………………………………………35 4. Les feuilles d’analyses de problèmes :……………………………………….35 II. La cellule suivi des experts et gestion des prestataires :……………………………..37 1. Questionnaire de contrôle interne :…………………………………………..37 2. Tableau des forces et faiblesses :…………………………………………….38 3. Les feuilles d’analyses de problème :………………………………………..39 Chapitre 3 :

aux dispositions du présent code. Article 412 La fusion peut réunir soit des sociétés de même forme, soit des sociétés de formes différentes. Toutefois, elle doit dans tous les cas aboutir à la constitution d'une société anonyme, d'une société à responsabilité limitée ou d'une société en commandite par actions. La fusion d'une ou plusieurs sociétés étrangères avec une ou plusieurs sociétés tunisiennes doit aboutir à la constitution d'une société dont la majorité du capital doit être détenu par des personnes

et justiciables / Justice des mineurs) • Logement (Location immobilière / Hébergement / Propriété / Construction, voisinage / Qualité de l'habitat, Energies, eau) • Loisirs (Chasse et pêche / Temps libre / Vacances) • Papiers-citoyenneté (Etat-civil, identité, authentification / Vie citoyenne / Relations avec l'administration) • Social-santé (Sécurité sociale / Droits des patients / Soins et prévention / Minima sociaux / Personnes agées/ Personnes en situation de handicap) • Transports Professionels: