Responsabilité Du Transporteur Aerien De Passagers

par : Mer Oussimour Jamal 9/60 Résumé théorique DOUANE ET TRANSIT CH 2 : La législation douanière La Douane est un instrument de contrôle efficace entre les mains de la puissance publique. C’est également un “service technique” et un passage obligé pour tous les auxiliaires du commerce extérieur. Si à l’exportation, le contrôle exercé par la Douane est aléatoire voire inexistant, malgré l’accomplissement de certaines formalités, ce même contrôle se revanche, indispensable en matière d’importation

Section 1 - Le Transit 16 Section 2 - Le Ticketing 17 Section 3 - Le Tour operator 18 CHAPITRE III - LES PROCESSUS DES INTERVENTIONS 19 Section 1 - Les Techniques de Transit 19 Section 2 - L’intermédiation commerciale des compagnies aériennes 27 Section 3 - Le Tourisme 31 DEUXIEME PARTIE – ORGANISATION COMPTABLE CHAPITRE I - THEORIES SUR L’ORGANISATION COMPTABLE 32 Section 1 - Les principes de base comptables 32 Section 2 - Les étapes organisationnelles de la tenue des

la CCI. On sait que les Incoterms (acronyme de "International Commercial Terms"), établis par la CCI dès 1936, jouent un rôle considérable dans les contrats de vente de biens corporels. Ces règles, qui régissent les coûts, les risques et les responsabilités incombant à l’acheteur et au vendeur dans le commerce international, permettent en effet d’éviter aux parties le processus aussi long qu’onéreux de négociation et de rédaction des clauses de leurs contrats de vente internationale. En effet, par

n’hésite pas à se défaire d’activités périphériques pour se redéployer dans de nouveaux secteurs. Ce dynamisme s’accompagne d’une certaine prise de risque. On notera l’exemple de Virgin Records vendu à EMI pour financer et remettre à flot la compagnie aérienne de Virgin. II. Problématique Malgré sa croissance extraordinaire, le groupe Virgin qui communique plus sur l’image de son président que sur sa comptabilité apparaît financièrement de plus en plus fragile. En effet, hormis quelques rachats,

Analyse de la procédure de dédouanement lors d’une mise à la consommation D3 Aérien UATAM Sommaire DEDICACE……………………………………………………………………………………02 REMERCIEMENTS……………………………………………………………………….....03 AVANT-PROPOS…………………………………………………………………………….04 INTRODUCTION……………………………………………………………………………..05 PREMIERE PARTIE : APPROCHE THEORIQUE ET METHODOLOGIQUE………….06 CHAPITRE 1 : APPROCHE THEORIQUE………………………………………………...07 CHAPITRE 2 : APPROCHE METHODOLOGIQUE ………………………………………08 DEUXIEME PARTIE : PRESENTATION DE L’ENTREPRISE…………………………19

d’AMC Group 1. La stratégie d’entreprise 1.1. Qu’est-ce qu’une stratégie d’entreprise ? 1.2. Les trois principales stratégies 2. Les marchés du secteur de l’aviation et d’AMC GROUP 2.1. Analyse du marché de l’aviation 2.1.1. Le transport aérien 2.1.2. L’assistance aéroportuaire 2.2. Le Groupe AMC 2.3. La stratégie de développement d’AMC GROUP 3. Les filiales source de développement 3.1. Le développement de la formation à travers la filiale MAP TRAINING 3.2. L’expansion de nos

Séance 2 La responsabilité contractuelle II Cas de force majeure Cause d’exonération du débiteur A l’impossible, nul n’est tenu, le débiteur échappe ainsi à sa responsabilité, lorsque l’inexécution est imputable à une cause étrangère : c’est la Force majeure, à laquelle on assimile le fait du créancier et celui d’un tiers. Les causes d’exonération du débiteur A l’impossible nul n’est tenu. Le débiteur échappe ainsi à sa responsabilité lorsque l’inexécution est imputable à une cause

distingue trois grands ensembles : 1- LE SERVICE SHIPPING : Le Shipping services dont le rôle principal est la consignation de navires. Sa mission commence par des formalités administratives relatives à tout navire dont IPT à la responsabilité. Ainsi qu’avec le chargement ou déchargement des marchandises que l’on désigne par opération de quai. Sa mission s’achève avec la remise de la marchandise au client (au propriétaire de la marchandise). 2- LE SERVICE TRANSIT :

..................................................59 c) L’offre par les valeurs........................................................................................................................................59 3. Le consommable avec du transporteur dedans....................................................................................................60 a) Fidéliser par la non-rupture.......................................................................................................

d’obligation minimum pour le vendeur. Free ou Franco EXW -Le vendeur n’assume ni les FCA, FAS, FOB risques, ni les coûts, du transport principal -Le transport principal n’est pas acquitté par le vendeur : il remet seulement les marchandises à un transporteur désigné par l’acheteur. Groupe Cost or Le vendeur assume les C Pour plus de carriage modèles : Modèles coûts Powerpointdu PPT gratuits transport Coût ou principal, mais pas les port risques de transport CFR, CIF, CPT, CIP Page 14 1.Les incoterms