Responsabilité Du Transporteur Aerien De Passagers

transport maritime.............................................................................................26 III. Le transport ferroviaire ..........................................................................................33 IV. Le transport aérien ................................................................................................37 CHAPITRE 2 – LES MOYENS DE TRANSPORT.........................................................44 I. Le transport routier .........................

AIR FRANCE : ANALYSE STRATEGIQUE FINANCIERE LEADER EUROPEEN DU TRANSPORT AERIEN SOMMAIRE Partie 1 : L’Entreprise et l’analyse de sa compétitivité A. Présentation………………………………………………………………..2 Historique……………………………………………………………………………………..2 Air France- KLM……………………………………………………………………………...3 B. DAS………………………………...…………………………………….4 C. Audit interne……………………………………………………………….4 Partie 2: Le secteur d’activité et l’attractivité A. Audit externe - Macro environnement………………………………9 B.

CONDITIONS DU TRANSPORT MARITIME DES CEREALES 30 I) Les opérations logistiques 30 II) Le transport des céréales 37 CHAPITRE 3 LE CONTENTIEUX DU DOMMAGE ET LE REGIME DES RESPONSABILITES DANS LE TRANSPORT DES CEREALES 49 I) La survenance du dommage 49 II) La mise en jeu de la responsabilité du transporteur / freteur 58 III) Le contentieux 71 CONCLUSION VERS UN MEILLEUR CONTROLE DES AVARIES ET DES SINISTRES DANS LE TRANSPORT DES CEREALES 78 I) Les statistiques d’accidents

LA RESPONSABILITE CONTRACTUELLE Lorsque l’exécution forcée n’est pas possible et après mise en demeure restée infructueuse, le créancier de l’obligation non exécutée peut intenter une action devant les tribunaux afin de faire reconnaître la responsabilité contractuelle du débiteur. Trois conditions doivent être réunies : l’existence d’un dommage, le fait générateur et le lien de causalité. Si ces conditions sont réunies, le juge reconnaît le débiteur responsable de la situation dommageable et

TIR. 2.1 Les conventions internationales : 1. Les différents types des contrats et Les obligations contractuelles. 2. Les obligations de l'expéditeur. 3. Les obligations du transporteur. 4. Les obligations du destinataire. 5. L'exécution du contrat du transport. 6. La non exécution d'un contrat du transport. 7. Assurance et transport

 Chapitre IV: la douane et les procédures de dédouanements Introduction : Nous avons tenté à travers les précédents chapitre de voir le choix de la logistique international, de l’incoterms, jusqu’au paiement international en abordant au passage de l’assurance des marchandises transportées. Pour continue cette démarche, l’entreprise d’importation ou d’exportation est obligée de faire passer les marchandises ou les matières premiers par le contrôle douanier et établir une déclaration en douane

articles 72 à 91 du code maritime algérien, au plan international par la convention de Bruxelles du 10 avril 1925. 5. classement des navires : D’après leur affectation commerciale : Le paquebot ou car ferry : Navire qui transporte des passagers. Paquebot mixte transportent personnes et Ou cargo mixte marchandises Le cargo : navire qui transporte des marchandises (en général) Pétrolier : navire transportant du pétrole des marchandises (en général) Pétrolier : navire transportant

lieu, Mademoiselle ……, maître de stage et responsable du service Intermodalité des lignes LAJ, pour l’accueil, et surtout pour la confiance qu’elle m’a donnée, en m’accordant pour la réalisation de mes missions la même autonomie et les mêmes responsabilités qu’un employé ordinaire de l’entreprise. Je tiens à remercier également …….. qui ont fortement contribué à mon intégration au sein du service dès mon arrivée dans l’entreprise, en me considérant très vite comme un employé courant de l’entreprise

 par la Douane au sein de votre  entreprise :  bureaux  et  entrepôts.  Afin  de  préparer  au  mieux  cet  audit,  vous  profitez  de  cet  audit  pour  vérifier  tous  les  contrats  qu’a  signé  la  société  X  SA  avec  les  différents  transporteurs  routiers  que  vous  utilisez  pour  les  livraisons en France Métropolitaine et aussi à l’international.     Vous établissez certains mémentos sur les différentes techniques de transport et de logistique que vous souhaitez  ensuite distribuer aux services impliqués : commercial

grands services à savoir Le service commercial Le service de personnelle Le service de mouvement 6. La Direction Financière Elle a pour mission d'assurer le suivi permanent et rigoureux de la trésorerie des avoir, de la société elle à la responsabilité de la recherche et de la mobilisation des ressources financières nécessaires, et veille au respect des engagements envers les personnes et les institutions financières chargées du contrôle de gestion du suivi budgétaire et à ce titre de l'élaboration