Retard De La Declaration De La Tva Au Maroc

l’informatisation des déclarations sociales et fiscales » Préparé par : Badr-Eddine RAHMAN Encadré par : Mostafa ESSABRI Bernard GUMB Hugues POISSONNIER Année scolaire : 2011/2012   SOMMAIRE INTRODUCTION • Présentation du Projet • Analyse stratégique du secteur • La problématique LA GESTION DES DECLARATIONS • Présentation et généralité : • Les principes des déclarations fiscales et sociales 1) Déclarations sociales 2)

gestionnaires et les gérants des sociétés, il élabore un rapport annuel dans lequel il mentionne ses remarques, ses observations et ses suggestions. Dans ce cadre, le cabinet s’occupe aussi de l’établissement de diverses déclarations (TVA, IR, IS…). 6-Conseil juridique et organisationnel EURO ACCOUNTING HOUSE met à la disposition de ses clients tout conseil juridique (gestion de litige avec les clients ou les employés), organisationnel (soutien lors

Gestion des volets fiscaux et sociaux d'une PME : Cas de la TVA, de l'IR et de la CNSS RAPPORT DE STAGE AU SEIN DE LA FIDUCIAIRE : EOLE-FINANCE SARL Sous le thème de : Dédicaces Je dédie ce rapport aux êtres qui me sont les plus chers : À mes très chers parents, Rien au monde ne pourrait compenser les sacrifices que vous avez consentis pour mon éducation et pour mon bien-être afin que je puisse me consacrer pleinement à mes études. Puisse Dieu, le tout puissant, vous procure santé, prospérité

Gestion des volets fiscaux et sociaux d'une PME : Cas de la TVA, de l'IR et de la CNSS RAPPORT DE STAGE AU SEIN DE LA FIDUCIAIRE : EOLE-FINANCE SARL Sous le thème de : Dédicaces Je dédie ce rapport aux êtres qui me sont les plus chers : À mes très chers parents, Rien au monde ne pourrait compenser les sacrifices que vous avez consentis pour mon éducation et pour mon bien-être afin que je puisse me consacrer pleinement à mes études. Puisse Dieu, le tout puissant, vous procure santé, prospérité et

des semelles ; - Les bordereaux des prix; - Le règlement de consultation et ses annexes Semelles en caoutchouc Page 2/34 SECTION1 AVIS D’APPEL D’OFFRES Semelles en caoutchouc Page 3/34 SECTION 1 : AVIS D’APPEL D’OFFRES ROYAUME DU MAROC OFFICE NATIONAL DES CHEMINS DE FER POLE INFRASTRUCTURE ET CIRCULATION AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT N°15653/B2/PIC SEANCE D’OUVERTURE DES PLIS PUBLIQUE Site web ONCF : www.oncf.ma Le 29 juin 2011 à 09 heures, il sera procédé dans le centre de formation

principales du fiduciaire : 4. La structure organisationnelle du fiduciaire La Deuxième Partie : I. Les travaux effectués : 5. Le classement des documents : 6. L’enregistrement des pièces aux journaux auxiliaires : 7. Calcule et déclaration de la TVA : 8. La déclaration de la CNSS : 9. Le logiciel SAGE SAARI : Conclusion Je dédier ce projet à nos parents en premier temps, qui ont toujours était là pour moi, en espérant qu’ils y retrouvent toutes

taxe, et de chaque mode d'imposition à l'intérieur de cet impôt et taxe ; si des procédures systématiques de contrôle interne permettent périodiquement (au moins une fois par semestre) de s'assurer que : - les déclarations obligatoires ont été remplies ; - le recoupement de ces déclarations avec les sources d'information comptable et extra-comptable a été effectué (ou à la rigueur, peut être aisément effectué) ; - les comptes liés à la fiscalité sont-ils tous expliqués et justifiés. A l'issue de

Opération obligatoirement soumise à la TVA b. Opération imposable par option c. Biens imposables à l’importation 2- Exonérations d. Exonération sans droit à déduction et avec droit à déduction e. Exonérations à l’importation f. Régime suspensif de tva Section II : la liquidation de la tva 1- A l’intérieur a. Le fait générateur et régime d’imposition b. La base imposable c. Taux de la tva e tva à déduire 2- A l’importation a

SEMINAIRE SUR LA TVA En avant propos, il est nécessaire de souligner qu’une matière fiscale comme la TVA est extrêmement riche et complexe pour être assimilée en un séminaire de quelques heures ; tant par les subtilités que seule la pratique répétée peut permettre de maîtriser, tant par les détails du texte de lois lui même. Toutefois, on peut apprendre certainement durant ce temps qui nous est imparti à cerner « le raisonnement TVA ». Comme vous le savez la TVA ou Taxe sur la Valeur

3) activité du cabinet …..8 Deuxième partie : Travaux effectués par le cabinet : I- Travaux comptables……10 II- Travaux fiscaux: 1) Constitution des sociétés……..20 2) Le conseil juridique…………….22 3) La paie et les déclarations fiscales: a) La Taxe Sur La Valeur Ajoutée….23 b) Déclaration De La CNSS…….26 c) Paie L’IR /Salaire……28 d) L’impôt Sur Sociétés…….31 Troisième partie : travaux exécuté au sein du cabinet Déroulement du stage……33 Remarques…………..34 Conclusion………36 Annexes NOS SENTIMENTS