Risque Fiscal Des Entreprise

Les risques éventuels en entreprise Lycée Les Fauvettes Baccalauréat Professionnel de Comptabilité Session 2013 Sommaire Introduction 1 Présentation des risques étudiés Présentation de l’entreprise 2 Identification des risques 4 Présentation des risques étudiés Dangers physiques : * Eclairage : * Fatigue visuelle : Les troubles visuels sont provoqués par la mise au point de plus en plus difficile de l'œil sous l'effet de la fatigue surtout en fin de

du service………………………………………………………..5 I Quels sont les risques…………………………………………………………………………………….6 A) Les moyens de prévention II Travail sur écran: risques pour la santé…………………………………………………………..7 A) Fatigue visuelle B) Sécheresse de l’œil C) troubles musculo squelettiques III Les Troubles musculo squelettiques sont favorisés par………………………………………8 A) Le travail sur écran peut générer du stress B) Le travail sur écran C) Quels sont les risques liés au travail sur écran ? IV Le travail sur écran

LA POLITIQUE FISCALE AU MAROC (IS) Mlle L.L. ALAOUI SOMMAIRE INTRODUCTION I- LE ROLE DE LA POLITIQUE FISCALE II- LE CAS DE L’IS 1. Champs d’application 2. Paiement de l’IS a) Principales exonérations b) Minimum d’imposition c) Abattements spécifique CONCLUSION ANNEXES BIBLIOGRAPHIE INTRODUCTION La fiscalité est l'ensemble des supports juridiques qui régit tout prélèvement fiscal. Dans sa forme tout prélèvement fiscal ne peut se faire

encadrement………………………………..10 2-3) Les centres d’affaires………………………………………..11 3) plan d’affaire……………………………………………………12 4) financement…………………………………………………….14 5) formalités de création………………………………………....16 5-1) Création d’une entreprise Individuelle en Tunisie…….…..16 5-2) Création d’une entreprise SARL SURAL en Tunisie….….17 5-3) Création d’une société Anonyme en Tunisie……………...19 Création d’une société Offshore en Tunisie…………………….21 INTRODUCTION GENERALE La création d’entreprise étape par étape

déroulement du stage ........................................................... 3 Chapitre 1 : description sommaire du cabinet 4 Introduction 4 1.1 Présentation du cabinet 4 1.2 Ancienneté et compétence du cabinet 5 1.3 Conseil juridique et fiscal : 7 1.4 Assistance comptable : 8 1.5 Structure et formation : 9 Chapitre 2 : description des tâches effectuées 11 2.1 Fiche de fonctions 11 2.2 Description détaillée des tâches effectuées 12 2.3 Principaux acquis apportés par le stage :

acquisitions. Haut de bilan Structuration : crédit, titrisation Acquisitions de flottes d’avions, véhicules Montage financier ad hoc : 1- Aux Etats-Unis on est sur des marchés financiers : titrisation. 2- En Europe c’est plutôt dirigée vers les entreprises >>> Corporate finance : - opérations de fusions acquisitions >>> exemple LBO - Restructuration : cessions d’actifs et titrisation - Financement du développement : actions, obligations convertibles, dettes de type particulières >>>

faillite de la 4eme banque américaine Lehmann Brother. Dès lors, risque d'effet domino sur les autres banques et risque de crack boursier. Le marché monétaire: c'est un marché virtuel au travers duquel des opérateurs vont échanger des flux, de l'argent. Il y a des prêteurs et des emprunteurs (offre et demande). Par ce biais là, on va fixer des taux. Plus le risque est fort, plus le taux d'intérêt sera élevé. Au contraire plus le risque est faible et plus le taux d'intérêt sera bas. Effet ciseau:

Capitaux propres    Capital    Réserves    Report à nouveau    Résultat de l'exercice    Subv. d'investissement    Provisions réglementéesProv. pour risques et charges    Provisions pour risques    Provisions pour charges Dettes    Emprunt et dettes/ étab. de crédit    Autres dettes financières    Dettes fournisseurs    Dettes fiscales et sociales    Dettes sur immobilisations    Autres dettesProduits constatés d'avanceEcart de conversion - passif | Frais d'établissement Poste à

Chap 1 Présentation du système fiscal français Impôts : Particularité : les impôts français sont obligatoires. Définition de l’impôt : c’est une prestation pécuniaire des personnes physiques et morales. C’est une prestation à titre définitif et sans contrepartie. Caractéristiques : Obligatoire, définitif et sans contrepartie, les impôts alimentent le budget de l’état et de collectivités locales. Mais des impôts d’exception : la CRG et CRS. Prélèvements. Caractéristiques : obligatoire

Comptes : 30 Section 2 : le statut du Commissaire aux Comptes 32 2.1) La différence entre l’audit légal et l’audit Contractuel : 32 2.2) Les sociétés soumises à l’audit légal : 32 2.2.1) Les sociétés anonymes 32 2.2.2) Les entreprises publiques 32 2.2.3) Les sociétés à responsabilité limitée 33 2.3) La nomination du Commissaire aux Comptes 33 2.3.1) La désignation du Commissaire aux Compte 33 2.3.2) La durée des fonctions du Commissaire aux Comptes 34