Réforme Judiciaire Consulat Et Empire

se réformer à cause de ses structures en raison de la résistance des ordres privilégiés. II) Le déclenchement du processus révolutionnaire Dans ce contexte de crise se déclenche le processus révolutionnaire en 1788. En 1788, le chef des finances a pour ambition de réformer la fiscalité, l' impôt, il veut instaurer l' égalité fiscale avec un impôt direct sur le revenu qui frapperait tous les sujets de Louis XVI. L' ancien régime est très traditionaliste et toute tentative de réforme est

romain. Enfin, en 300, la constitution opère un dernier changement majeur en devenant la constitution du Bas-Empire. Néanmoins, les vrais changements sont plus graduels. Ces quatre constitutions forment quatre périodes dans l’évolution de la constitution romaine principale. La constitution romaine est une des rares à avoir existé avant le XVIIIe siècle. Aucune autre n’a gouverné sur un empire aussi vaste. De fait, la constitution romaine est largement utilisée comme modèle lorsque les premières constitutions

: -1789 à 1870 : instabilité constitutionnelle -1870 à la Vème république : la France s’installe dans le régime parlementaire La première période Au cours de cette première période la France va connaître une succession de régime : monarchie, empire et république. Dans cette succession on assistera à la primauté des assemblées. Les premières années de la période révolutionnaire sera dominées par des régimes de types conventionnels. L’assemblée normale constituant va adopter le 26 août 1789 la

république romaine   I) Débuts de la république 1.1) Origines Au début de la république, les patriciens s'emparent du pouvoir et dominent la vie romaine pendant plusieurs décennies. Ils s'attribuent toutes les prérogatives religieuses, politiques et judiciaires attachées aux rois. Ils sont organisés en "gentes", grandes familles de l'aristocratie terrienne, appuyées par des "clients". Le Sénat comme les magistrats sont patriciens. L'autre classe sociale est composée de plébéiens, gens à l'origine obscure

artistiques et les religions.) I) les institutions : 1°) le sénat (Léa) 2°)Le cursus honorum : (Léo) Le Cursus honorum (qui en latin signifie: course des honneurs) était l'ordre d'accès aux magistratures. Il faut passer 4 niveaux  pour accéder au consulat : - Questeur : Le questeur s'occupait des finances de l'État ou d'une province. -Ediles : L'âge minimum pour être édile était de 31 ans, et il fallait avoir précédemment revêtu la questure pour postuler. Les édiles s'occupaient de l'administration

"Constitution" romaine, auquel on donne le nom d' « Empire » mais qui, jusqu'à la fin du III siècle, mérite plus celui de principat. Après sa victoire sur Antoine, il reçut une série de titre qui renforcèrent peu à peu son pouvoir personnel. En 28, il était "Principes Senatus", titre qui faisait de lui le "premier" des sénateurs et offrait l'avantage de camoufler sous des dehors modestes, la réalité de son autorité. Ce créateur d'un régime politique original réforme la société romaine, ébauche un ordre sénatorial

l'ère chrétienne, gravé sur une pierre noire (au Louvre). Le best est l'esprit du droit ce que Montesquieu appelle l'esprit des lois. Certaines réformes ne durent qu'une saison.Le droit exercice comptable, régler les pb de ce qui ont le pouvoir Le droit = la mémoire 1ère partie * La République -509 av JC/-27 * Le Haut Empire 284 ap JC * Le Bas Empire 284/565 ap JC LA FORMATION DE ROME : la tradition fixe la fondation de Rome dans les années 754/753 av JC, les historiens rapportent la légende

de l'empire autoritaire de 1852 à un empire semi parlementaire de 1870. Cette évolution complexe s'explique par le tempérament d'un homme complexe qui gouverna la France pendant dix-huit ans. Cependant, l'établissement du second l'empire sera plus simple que ne l'était l'établissement du premier empire. En effet, le modèle de la constitution de l'an VIII, de l'an X et de l'an XII seront copié pour établir la constitution de 1852. Napoléon III établit un empire en redonnant vie à aux anciennes institutions

CH1. Les fondations Romaines Section 1: Une cité et un empire : X. Repères chronologiques : Date | Evènement(s) | 1753 avant JC | Fondation légendaire (Romulus : mort de Remus parce qu’il est entré sur le territoire tracé par son frère) | Mi 8ème siècle (avant JC) | * Sur les bords du Tibre est né une réunion de village basé sur des éléments religieux / fondation sous la direction de Rome. Début de la royauté : configuration de la royauté : configuration de village sous

romaines Au départ, Rome = confédération de villages unis sur base de liens religieux = cité Cité = ensemble civil et politique de taille modeste (≈ 100 km2 cf Athènes) Mais Rome est ensuite devenue la tête d’un immense empire. section 1 : de la cite à l’empire 1 §1 : repères chronologiques la royauté (-753-509) 753 av JC : fondation légendaire de Rome par Romulus. Il est attesté que les 1ères installations dans cette partie remontent au 8è siècle