Régime Présidentiel Américain

Le pouvoir confédératif détenu également par le Roi. Ce pouvoir est celui qui régit les rapports de l’État avec les puissances étrangères. - Pour Montesquieu, quant à lui, a été marqué par les institutions de l’Angleterre et par l’équilibre de ce régime alors qu’en France en 1748 on a une monarchie absolue. - Selon lui, « il faut que par la disposition des choses, le pouvoir arrête le pouvoir ». - Il sépare lui aussi l’exercice des trois pouvoirs : Ø Le législatif : le pouvoir de faire

La séparation horizontale : elle concerne le pouvoir exécutif, législatif et judiciaire. La séparation verticale : dans un Etat fédéral dans lequel les compétences sont réparties entre 2 niveaux (Etat fédéral et Etats fédérés). Dans les régimes politiques modernes, on a tendance à privilégier la balance des pouvoirs. Mais l’idée n’est plus le partage entre le Parlement et le Roi. On parle à l’époque moderne du partage entre le Parlement et le juge constitutionnel. On constate souvent que

pouvoirs selon Montesquieu meilleure garantie des libertés, mettre fin a l'absolutisme, mettre fin au pouvoir de la monarchie absolue, confondu dans la seul personne du roi. objectif premier : non confusion des pouvoirs qui est caractéristique des régimes autocratique, monarchique et totalitaire ,cette signification reste valable. En séparant les pouvoirs on essaye de résoudre l'opposition par nature qu'il existe entre le pouvoir et la liberté. On a essaye de dépasser cette opposition par la loi.

 par Thibaut B. Définitions :   Régime de confusion des pouvoirs : gouvernement au sein duquel toute ou partie des fonctions législative, exécutive et judiciaire sont détenues par un seul organe, sans contre pouvoir ni mécanismes de contrôle.   Régime de séparation des pouvoirs : gouvernement au sein duquel les fonctions législative, exécutive et judiciaire sont répartiesentre différents organes qui se contrôlent réciproquement ou se font contrepoids.   Régime de séparation stricte des pouvoirs :

organes et partage des compétences entre organes) . I) La dichotomie entre régime de séparation souple et rigide des pouvoirs n'est pas évidente. A) L'exigence de collaboration entre organes dans le régime présidentiel américain. Dans le régime, américain il existe une indépendance des organes (sauf empeachment) mais une séparation souple des fonctions. B) La rationalisation des régimes parlementaires Dans un régime parlementaire rationalisé, des mécanismes visent à suspendre les mécanismes

théorie classique de la séparation des pouvoirs distingue trois fonctions principales au sein des différents régimes politiques : la fonction d’élaboration des règles générales constitue la fonction législative ; la fonction d’exécution de ces règles relève de la fonction exécutive ; la fonction de règlement des litiges constitue la fonction juridictionnelle. Partant du fait que dans le régime de la monarchie absolue, ces trois fonctions sont le plus souvent confondues et détenues par une seule et

établit un régime parlementaire de type orléaniste, c'est-à-dire que, comme le stipule l’article 50, le Gouvernement est responsable devant le Parlement. Il démissionne donc en cas d’adoption d’une motion de censure (qui émane des députés, et adoptée à la majorité absolue). Ainsi, l’Assemblée nationale peut renverser le Gouvernement. Lors des débats relatifs à l’instauration de la nouvelle constitution, Michel Debré et le général de Gaulle évoquaient leur refus d’une mise en place d’un régime présidentiel

Montesquieu va connaitre une austaurité fondamentale. Elle est dans la C américaine de 1787, plus art 16 de la DDDH, plus de C de 1791 font que cette sép des pouvoirs va devenir le corrolaire indispensable de la protection des droits naturels de l’homme. La sép des pouvoirs peut être un critère de distinction des régimes politiques. Concernant le régime parlementaire, on va prendre l’ex historique de ce régime en GB, en GB il y a un régime avec un équilibre entre le PL et le PE, et il existe en plus une

collaboration. La Constitution américaine de 1787 consacre une certaine collaboration des pouvoirs ; collaboration minimale. La pratique institutionnelle va accroître cette collaboration entre les pouvoirs. Roi en France sous la Constitution de 1791 : co-législateur ( cf. véto suspensif ). Il existe différents régimes politiques libéraux et pluralistes. C’est à partir du principe de la séparation des pouvoirs que l’on a opéré la classification de tous les régimes politiques. Quelle que soit l’interprétation

collaboration de ceux-ci. Souvent présentée comme un des moyens de pression dont dispose un régime parlementaire, le gouvernement à l'égard du parlement, la dissolution est aussi un contrepoids de la responsabilité politique du gouvernement devant ces derniers. La dissolution n'a été qu'une prérogative stricte royale avant de devenir un pouvoir du chef du gouvernement. La caractéristique traditionnelle des régimes parlementaires modernes constitue bien le principe de la dissolution, corollaire du principe