Régime Présidentiel Américain

Les origines historiques Le régime parlementaire est né historiquement en Grande Bretagne, ce qui explique la place importante de ce pays lorsqu'il est question de présentation, de définition du régime parlementaire. Comme cela a été évoqué, le régime parlementaire n'est pas né finalement de la volonté d'appliquer une théorie toute faite que l'on aurait voulu transposer dans un pays donné. En réalité, le régime parlementaire est une construction extrêmement pragmatique et une construction

consiste a séparer les grandes fonctions de l'Etat , Ces fonctions ne doivent pas étre concentrées entre les mains d'un meme homme ou d'une meme institution .Elle se transforme au principe de base de l'organisation du pouvoir Etatique, en reactoin au régime de confusion des pouvoirs , de nature fonciérement déspotique paragraph1: le principe de sépration des pouvoirs: Aprés avoir étudié la constitution Anglaise Montesquieu découvre les facteurs de régulation interne du pouvoir politique en mesure de

premier le pouvoir exécutif, la Constitution américaine débute par le législatif). La séparation des pouvoirs a été, pour l'essentiel, théorisée par Locke et Montesquieu, mais de manière bien différente de ce que l'on conceptualise aujourd'hui. En effet, les philosophes des Lumières ne concevaient qu'un simple aménagement entre différentes puissances équilibrées, qui se partageraient les différentes fonctions de l'État. À partir des révolutions américaine et française, cependant, les juristes [Qui

(aristocratique) et chambre des communes (démocratique) Roi (monarchique) C’est un mixe des 3 formes de régime pour éviter que l’un ne sombre vers son opposé néfaste : de la monarchie à la tyrannie… Rééquilibrage institutionnel : le bicaméralisme casse le pouvoir législatif en 2 entre les démocrates et les aristocrates, naturellement portés au conflit entre eux. Modérer le conflit en l’institutionnalisant Un régime politique est un système institutionnel (institutionnalisation du conflit) et social (opposition

) , avec un système qui , pour avoir aussi initialement prévu une irresponsabilité pénale ( A ) , tend vers une responsabilisation indispensable , en la matière , du président de la République . I - Une nécessaire responsabilité politique présidentielle A la lecture du texte constitutionnel , le président de la République est d’abord présenté comme irresponsable politiquement , la responsabilité étant endossée par les membres du gouvernement . La révision constitutionnelle du 23 juillet 2008

importants : d’une part, la loi sur l’éthique (The Ethics in Government Act) de 1978, adoptée en réaction à l’affaire du « Watergate », d’autre part, la jurisprudence de la Cour suprême. D’un côté, la séparation des pouvoirs qu’implique le régime présidentiel s’oppose à toute mise en jeu directe de sa responsabilité politique par le Congrès. De l’autre, ni la Constitution fédérale, ni la législation en vigueur, ni la jurisprudence des tribunaux ne délimitent autour de lui une sorte de zone d’immunité

DROIT CONSTITUTIONNEL INTRODUCTION En 2008, la constitution avait 50 ans. C’est un régime politique, qui est maintenant à maturité, mais qui a subit de nombreuses et profondes transformations depuis les 20 dernières années. La Vème république ne ressemble plus à ce qu’avait songé les constituants. Certes, il reste la Constitution de la Vème promulgué le 4 octobre 1958 par le président de la IVème René Coty. C’est donc un texte qui avait été adopté pour réviser la IVème République, juridiquement

en œuvre de cette théorie. I- La théorie et ses fondements Apparue en Grande Bretagne , où les anglais souhaitaient diviser le pouvoir politique qui appartenait jusqu’alors au roi, cette théorie a été reprise par les penseurs français et américains qui l’ont popularisé. «  Une même autorité ne doit pas cumuler entre ses mains tous les pouvoirs au sein de l’Etat ». A - Son origine Comme nous le disions précédemment, cette théorie a vu le jour en Grande Bretagne. Au Moyen Age , seul le

clairement son rôle. Les Etats-Unis sont la première puissance mondiale .Ce pays est doté d’un régime présidentiel c’est-à-dire que la constitution comporte un président élu au suffrage universel direct ou selon une procédure équivalente, ayant la qualité d’organe unique du pouvoir exécutif et surtout indépendant des assemblées qui ne peuvent le renverser et qu’il ne peut dissoudre.. A la tête de ce régime, le président a un rôle majeur. C’est une personne élue ( plus rarement nommée) placée à la tête

constituant/pouvoir constitué Pouvoir constituant originaire/pouvoir constituant dérivé Exercice Du pouvoir constituant originaire Du pouvoir constituant dérivé §3. La garantie le juge constitutionnel Norme juridique suprême Invention américaine de la constitution comme norme juridique Reconnaissance tardive comme norme juridique en France Garantie juridictionnelle de la suprématie de la Constitution Modèles de justice constitutionnelle Conciliation entre contrôle de constitutionalité