Réévaluation

d'apport 1044. Primes de conversion d'obligations en actions 1045. Bons de souscription d'actions 105. Ecarts de réévaluation 1051. Réserve spéciale de réévaluation 1052. Ecart de réévaluation libre 1053. Réserve de réévaluation 1055. Ecarts de réévaluation (autres opérations légales) 1057. Autres écarts de réévaluation en France 1058. Autres écarts de réévaluation à l'étranger 106. Réserves 1061. Réserve légale 10611 Réserve légale proprement dite 10612. Plus-values nettes

(compte 4). Ces emplois constituent la garantie de l'entreprise pour la réalisation de son exploitation. Contenu : Présentation du bilan comptable Passage du bilan comptable au bilan financier 1. Reclassement des postes du bilan 2. Réévaluation des postes de l’actif Exercice 1 : Exercice 2 : étude de cas ANALYSE DU BILAN COMPTABLE Présentation du bilan comptable Actif | Passif | N° Compte | Désignation | ValeurD’origine | Amorti. et provision | V.N.C | Total partiel | N° Compte

corporelles, IAS 38 donne à la direction la possibilité de choisir librement une méthode comptable pour l’évaluation des immobilisations incorporelles après la comptabilisation initiale. Une entité peut choisir le modèle du coût ou le modèle de la réévaluation. La méthode retenue doit être appliquée à tous les autres actifs de la catégorie, à moins qu’il n’existe aucun marché actif pour ces actifs. Une catégorie comprend des éléments de nature ou d’usage similaires (par exemple brevets, logiciels, franchises)

7-13 14-22 15-20 13.10.2003 FR Journal officiel de l’Union européenne L 261/109 IAS 16 Échanges d’actifs Dépenses ultérieures Évaluation postérieure à la comptabilisation initiale Traitement de référence Autre traitement autorisé Réévaluations Amortissement Réexamen de la durée d’utilité Réexamen des modes d’amortissement Recouvrabilité de la valeur comptable — Pertes de valeur Mises hors service et sorties Informations à fournir Date d’entrée en vigueur 21-22 23-27 28-52 28 29-40

information) Date : Réévaluation des risques, au vu des actions mises en œuvre ? Le travail sur écran de visualisation Obligations de l’employeur : voir ANNEXE. Date : Identification des risques - Evaluation des risques (conditions d’exposition des travailleurs aux risques identifiés) Unités de travail exposées - Programme d’actions (quelles solutions, quels choix : travaux, équipements nouveaux, formation, information) Date : Réévaluation des risques, au vu des actions

moins value sur cession 62 Réévaluation Traitement de référence Une immobilisation corporelle après sa comptabilisation initiale en tant qu’actif est comptabilisée à son coût historique diminué du cumul d’amortissements et du cumul des pertes de valeur Autre traitement autorisé Chaque catégorie d’immobilisations peut faire l’objet d’une réévaluation. exemple de catégories d’actifs : terrains, constructions, matériel de transport … 63 Réévaluation La réévaluation consiste à remplacer la valeur

nouvelle définition des sociétés à prépondérance immobilière La « cession » en 2004 de titres de sociétés soumises à l’impôt sur les sociétés répondant aux critères de la composition de l’actif Apport en société de titres et abus de droit La réévaluation libre des immeubles et des titres de sociétés à prépondérance immobilière dans les sociétés soumises à l’IS Le démembrement de propriété Le nouveau régime des plus-values immobilières La réforme des plus-values immobilières Les plus-values

doit choisir pour méthode comptable soit le modèle du coût, soit le modèle de la réévaluation ; elle doit appliquer cette méthode à l’ensemble d’une catégorie d’immobilisations corporelles. Le modèle du coût Après sa comptabilisation en tant qu’actif, une immobilisation corporelle doit être comptabilisée à son coût diminué du cumul des amortissements et du cumul des pertes de valeur. Le modèle de la réévaluation Après sa comptabilisation en tant qu’actif, une immobilisation corporelle dont la

s’échange contre 8.28 yuans. En juillet 2005, le gouvernement Chinois a décidé de ne plus indexer sa devise sur celle du dollar américain mais par rapport à un panier de devises de références. Cette décision est survenue au lendemain de la réévaluation du Yuan (désormais 1 dollar = 8.11 yuans). De plus le RMB n’est autorisé à fluctuer que dans une bande très étroite de 0.3%, par rapport à un panier de devises dont la nature et les proportions n’ont pas été rendues publiques. Il est donc

d’activité vers la catégorie immeuble de placement devra être évalué à sa juste valeur => il s’agit de la différence entre la valeur du bien au bilan et sa valeur de marché ; l’écart étant considéré comme un écart de réévaluation porté en capitaux propres. (cf la réévaluation). II/ A la clôture de l’exercice Les normes prévoient 2 possibilités : * De droit commun = la méthode du coût amortis : étalement d’une valeur sur une certaine période. IAS 16 et 38 C’est la méthode de référence