Sabinien

المداخلة الرابعة : مخطط تفويت المقاولة يعتبر مخطط التفويت من أكثر الحلول جدية و أهمية في مسطرة التسوية القضائية، و يعد أيضا من المستجدات التي اقتبسها المشرع المغربي عن مدونة التجارة الفرنسية لـ 25 يناير 1985. فمخطط التفويت هو نقل لملكية المقاولة من مالكها الأصلي إلى مالك جديد، بغية تحقيق مجموعة من الأهداف المحدد سواء كان هذا التفويت كليا أو جزئيا. كما يترتب عن الحكم القاضي بتفويت المقاولة إلى الغير مجموعة من الآثار القانونية. غير أنه إذا كانت أهداف المخطط واضحة و لا تطرح

opinions, on voit naitre deux grand courants doctrinaux , les tres celebres sabiniens ( eleves de sabinus) et proculiens ( eleves de proculus) , ce sont des élèves qui ont defendu la doctrine de leur maitre, la difference entre ces deux ecoles ne sont pas flagrante meme si de grandes controverses les ont opposer, il existe tout de meme quelques differences auxquelles les uns et les autres restent tres attacher , les sabiniens sont tres attentifs aux besoins de la pratique et a l’utiliité commune , il

à un pouvoir d’exclusivité. Lorsque tout le pouvoir est confisqué par une personne Plenitudo potestatis ( pouvoir d’exclusivité ). Dans la suma potestas nous avons les jurisconsultes. Il y a deux principales écoles qui sont les sabiniens et les proculiens. Les sabiniens descendant de Sabinus très grand jurisconsulte ils vont inauguré l’Empirisme ce qui est fondé sur ce qui est empirique sur l’expérience ce n’est pas de la réflexion mais de la constatation. Le droit doit donc partir du fait. Elle

Le droit ne devint plus l’affaire des prêtres mais des hommes politiques. Les jurisconsultes devinrent alors de hauts personnages publics. Au Ier siècle, les jurisconsultes étaient répartis en deux sectes : les Sabiniens traditionnalistes et les Proculiens plus novateurs. Le dernier Sabinien fût probablement Gaius, auteur des Institutes. Vers le IVème siècle, la jurisprudence perd sa valeur d’origine et sa norme juridique décline. 2. L’application de la jurisprudence La méthode jurisprudentielle

dominat elle est fortement réduite. A) Maître et école de droit. Le développement de la jurisprudencia va se faire de manière souple. Dans les sectae (plus tard scolae), il y a eu une concurrence entre les Sabiniens et Proculiens. Dans ce premier siècle conflit entre les 2. Pour les Sabiniens (empiristes: qui se fondent sur l'expérience), la pratique juridictionnelle est très importante, ils s'intéressent à la jurisprudence. Ils écoutent avant tout l'expérience des juges. C'est le courant conservateur

remis à un dépositaire qui voulait en acquérir la possession pour lui-même → SOLUTION DES PROCULIENS : la possession s’acquérait par la seule volonté, étant donné que l’objet se trouvait déjà chez celui qui voulait l’obtenir. → SOLUTION DES SABINIENS : Il fallait mettre la chose sous garde ou la déplacer. Par la suite, les jurisconsultes mirent un terme à la controverse : l’animus et le corpus devinrent les 2 éléments constitutifs de la possession. (Juriste Paul en a le mérite) C’est

la première étape vers le légicentrisme. L’Empereur bénéficie du pouvoir législatif. Introduction: Nature: nature juridique, Digeste=> compilations d’oeuvres juridiques qui forme un recueil méthodique du droit romain. Auteur: Julien, Sabinien, né aux environs de 100 ap JC, élève de Iavo Iunus Pricus. Sous Antonin, Hadrien et Marc Aurèle il a des postes importants. Digeste (90 livres) méthode: à chaque cas une solution. Juriste préféré de Justinien qui reprendra son Digeste

pour apprendre et reproduire ce qu'il a fait : formation pratique. En dehors de cette formation pratique, on constate l'apparition de véritables cercles intellectuels : 2 écoles s'opposent → les sabiniens et proculiens, qui viennent de 2 juristes du 1er siècle de notre ère : SABINUS et PROCULUS – les SABINIEN : ce sont en quelque sorte des défenseurs du droit stricte, i.e. qu'ils sont partisans d'une application stricte et rigoureuse des règles anciennes – les PROCULIEN : eux font d'avantage de classe

sous Caracalla, Septime Sévère. * Gaius est antérieur sous le règne d’Hadrien (117-138). Auteur des Institutes sous le plan personne, chose, action. 1-2  : * Les auteurs sont antérieurs aux 5 autres. Sabinus a fondé l’école des Sabiniens à laquelle appartient Ulpien. * Ils peuvent être cités s’ils produisent un manuscrit prouvant l’authenticité et la véracité de l’allégation. Ils sont antérieurs aux premiers et il est possible que la plupart des écrits soient perdus. Ces débris

classique, savant. Cet événement produisit une révolution profonde du droit grâce à la découverte de ces textes jusqu’alors ignorés, notamment les Institutes de Gaius. Professeur de droit au IIième siècle après J.C, il appartient à l’école des Sabiniens (l’une des deux importantes écoles de juristes à Rome au Ier et IIième siècle). Peu d’informations sont connues de ce jurisconsulte ; s’il n’est renommé que de par son prénom, c’est parce qu’il est l’auteur d’un cours de droit qui a été utilisé pendant