Sénéchal

justice royale repose sur une hiérarchie ; à la base, ce sont les prévôts qui sont les premiers agents à représenter la justice du roi ; au dessus, sont établis, pour surveiller les prévôts et rendre la justice au nom du roi, les baillis et les sénéchaux ; au sommet de la hiérarchie, se trouve le Parlement qui émane de la Cour féodale du roi. 1) la compétence du Parlement Elle s’étend sur tout le territoire du royaume et ce jusqu’au 15ème siècle où sont créés les Parlements de province. Cette

fille, le vilain | |Personnages |et les demoiselles |gardien des taureaux sauvages, le chevalier | | |Dodinel et Sagremor, le sénéchal Keu et messire Gauvain, et|gardien de la fontaine | | |avec eux messire Yvain, et un bon chevalier nommé | | |

pipinides, du nom de Pépin de Herstal. le comte du palais : il a une fonction judiciaire, il préparait les procès pour le roi au tribunal du palais. Le roi étant le seul juge du procès, le comte du palais était un juge auxiliaire du roi. le dapifer (sénéchal) : le vieux serviteur, celui qui porte la nourriture. Il est un homme de confiance, qui remplace de plus en plus le maire du palais dans sa fonction domestique lorsque celui-ci endosse une responsabilité plus politique. les maréchaux : ceux qui

nom du roi. On trouve d’autres fonctionnaires dont les attributions soulignent le caractère domestique de l’administration mérovingienne : le comes stabuli (s’occupe de l’intendance de l’armée du roi, qui donnera le « connétable » au Moyen Âge), le sénéchal (doyen des serviteurs qui s’occupe du ravitaillement). On trouve une institution centrale au sein du palais, qui semble sortir de la domesticité, la chancellerie (héritée de l’administration romaine) où sont conservés les sceaux du roi. Elle est

renforcer afin de surplomber et dans une certaine mesure de modeler cette structure. C'est par le biais de la bureaucratie que l'état va surplomber la société civile. Le roi constitue les pouvoirs de son administration autour des baillis et des sénéchaux qui vont avoir pour mission de ronger le pouvoir des autorités traditionnelles périphériques. Néanmoins, cette première tentative va échouer car les agents du pouvoir royal vont gagner leur autonomie en rachetant leurs charges, leurs offices. En

Marc, le roi de Cornouailles, n’est pas aussi fort qu'Arthur – le roi modèle – ; il est faible, se laisse guider par des mauvais conseillers et tombe dans les pièges de la cour et suit le jeu de l’espionnage des amants et des manigances des sénéchaux. Golaud est, tout d’abord, très clairement caractérisé par la chasse, le sang, les soupçons, l’espionnage, la brutalité qui le mène au double meurtre. Il est violent, un prince qui cache sa faiblesse derrière la violence et son égarement derrière

royal se renforce aussi par la construction d’une nouvelle administration en marge du système féodal. Mais cette structure supplémentaire est désormais la structure des agents du roi : dans le nord, on les appelle les Baillis et dans le sud les sénéchaux. Ils sont nommés et payés par le roi. Ce n’est pas au départ un modèle Capétiens mais Plantagenêt. Ils ont un triple pouvoir qui se rejoigne : justice et l’administration. Les deux se confondent un peu. Le troisième pouvoir serait un pouvoir financier

pouvoir royal Louis VI (1108-1137) Bouvines (1214) Philippe Auguste (1180-1223) Jean sans Terre Philippe le Bel (1285-1314) 16 Section I : De la suzeraineté à la souveraineté royale §1) L’installation de justices royales Baillis / Sénéchaux Prévention / Prévenir = venir avant Cas royaux §2) Le roi gardien des coutumes Abolition des mauvaises coutumes Droit d’épave = Lagan Coutume notoire / Coutume privée Turbe / Louis XII (1498-1515) Colbert / Acte de notoriété §3) La renaissance

parti en croisade mais comme il n'avait pas réussi à reprendre le tombeau du Christ il l'a interprété comme un signe de Dieu pour qu'il modifie l'administration. Et donc cette ordonnance a pour but d'imposer un code de déontologie aux baillis et au sénéchaux. > Un pouvoir législatif royal de plus en plus important à la fin de l'ancien régime : Au XVIe le Roi va toucher à de nouveaux domaine de droit qui était à l'origine réservés aux droit privé et donc or du champ d'action du Roi. Et la doctrine

A. Les agents de l’organisation administrative locale. Jusqu’à la révolu° : enchevêtrement administratif complexe et variable d’une province à l’autre. * 1. Les anciens rouages administratifs : Prévôts + baillis / sénéchaux. * On retrouve Prévôts et Baillis/Sénéchaux mais peu à peu l’administration se spécialise : * Des agents viennent se substituer à eux dans les fonctions essentielles (judiciaires, financières voire militaire) et peu à peu, leurs fonctions se vident de contenu.