Serment Prêté Par Le Chancelier Au Roi

commune (une commune juré prêté par serment d’agir ensemble) et ils ont forcés le seigneur à concéder une charte qui contiendra la liste des privilèges acquis par les bourgeois qui énumère des droits.) Les bourgeois eux-mêmes ont rédigés un code, ce code énumère des droits municipaux ou du droit civil. On va voir apparaitre de tout côtés des petites coutumes locales qui enregistrent des usages locaux (nous somme dans une féodalité) : le pouvoir central a disparut, le roi de France n’exerce de pouvoir

Wisigoths et les Burgondes. Les wisigoths, viennent de Germanie et se sont installés dans les régions Danubiennes et repartent en migration à la recherche d’un meilleur établissement, de terres plus riches sous des climats plus agréables. En 410, le roi des Wisigoths, qui s’appelle Alaric, juge nécessaire de donner une leçon à l’empereur romain d’Occident et de démontrer sa force et donc Rome est prises d’assaut. Par la suite ils vont s’installer dans les zones fertiles de la Gaule, vers 418-420 ils

droit divin en Mésopotamie. La Mésopotamie se situe au proche Orient (Irak actuel), c'est la civilisation la plus ancienne. On y trouve, un premier roi : URUKANIGA. Il va ordonner la rédaction du premier code, qui rassemble diverses lois. Plusieurs souverains en Mésopotamie ordonnent la codification du Droit. La tentative la plus célèbre est celle du roi de Babylone HAMMOURABI rédigée vers 1750 avant notre ère. Ce droit contenu dans ces codes est un droit divin. Les règles de droit ont été données

romain et deviennent des royaumes barbares. En 406, les premiers à franchir le Rhin sont les Vandales. Ils traversent la Gaule et s’installent dans le sud de l’Espagne puis en Afrique du Nord, après avoir été chassés. En 410, Rome est saccagée par le roi visigot Alaric. C’est la première fois que la ville de Rome est prise par les Barbares. Les Wisigoths s’installent alors dans l’Empire, en Gaule. Ils s’installent dans le sud-ouest de la Gaule et d’autres, comme les Francs, s’installent sur les terres

probabilités, qui nous poussent dans un sens ou dans un autre. Jusque dans années 80 on opposait vérité rationnelle et irrationnelle (l'apanage des sociétés anciennes). Exemples de moyens de preuve : - Aveu, moyen de preuve presque parfait. - Serment, déjà utilisé par les sociétés anciennes. - Le témoignage. - Les ordalies, ordalie du fleuve en Mésopotamie. (ordalie : épreuve judiciaire du Moyen-Age qui consistait à soumettre un accusé au jugement de dieu par l’intermédiaire d’épreuve) Celles-ci

II est auteur de la répression des protestants. Sa mort est accidentelle, il meurt au cours d’un tournoi et meurt d’une infection, donc la mort est imprévue : la succession pose problème, et son fils a 15 ans donc mineure. Qui va encadrer le jeune roi donc se pose la question de la régence : ce problème va être accru puisqu’en décembre 1560, François II meurt des suites d’une maladie et lui succède alors son frère Charles IX, frère qui est encore plus jeune donc se pose le pb de la régence. Pour

landers). Le Président prête serment (article 56 de la loi fondamentale): la formule finale du serment est « Que Dieu nous vienne en aide ». Le Président a un rôle très effacé: il n'a pas l'initiative des lois. Son rôle, dan la formation du cabinet, est faible. Il ne dispose du droit de dissolution que dans des conditions dont il appartient au Bundenstag de permette la réalisation. L'article 67 de la loi fondamentale instaure une motion de censure constructive. Le chancelier est élu au début de chaque

internes à la dynastie qui vont briser l’unité du royaume. L’aristocratie profite pour prendre plus de pouvoir. Ce déclin s’arrête au début 7e S. avec le roi Dagobert réussit à reconstituer l’unité du royaume. Après le règne de Dagobert, le déclin recommence et l’aristocrate reprend le dessus, notamment les leudes : aristocrates liés au roi par un serment de fidélité. Cette aristocratie est représentée : le maire du palais. Finalement, les différents maires du palais vont avoir plus de pouvoir que les

5ème) et Rome est prise et pillée par ALARIC, un roi wisigoth. L'Italie est à nouveau envahie par le Ostrogoths fin 5ème. En Gaulle, le 5ème siècle est marqué par l'installation progressive de toute une série de peuples. Wisigoths, Burgondes, et les Francs. Section 1 : Etablissement des peuples germaniques 1/ Wisigoths et Burgondes. .Peuples installés à l'origine dans les régions Danubiennes, qui se déplacent à la recherche de terres. En 410, le roi des wisigoths juge nécessaire de donner une lecon

nom des villes. Empire Sumer: premier connu, connait l'écriture, la vie urbaine, l'organisation militaire et aussi il semblerai des codes de lois. Principalement des agriculteurs. Construction de sorte de pyramides. Lien avec époque Sémitique ( roi Sargon). Avant il y avait une organisation très décentralisé (guerres). Ici présence d'un pouvoir fort (totalitaire, individu soumis organisation sociale et politique). Il y aura une administration donc un développement du droit, des codes (ex le plus