Serment Prêté Par Le Chancelier Au Roi

d’existence du droit ? Le droit : C’est une matière multiforme. Celui-ci est le produit d’une maturation qui est lente et le droit est présent a tous les stades de l’évolution d’une société. Il sera question de s’intéresser au stade d’évolution du roi lié a l’histoire politique et l’idée est de suivre le développement du droit. Thème 1 : L’orient ancien : Naissance du droit Le droit permet de régler les rapports unissant les hoes, la caractéristique de cette période est que les lois viennent de Dieu

par l’avènement de Clovis et s’achèvera en 987 avec les capétiens. Deux grandes dynasties avec les mérovingiens et les carolingiens. Et en 481 on a la première dynastie qui se met en place avec l’avènement de Clovis à 15 ans, c’était un adolescent roi mais qui est un excellent guerrier, c’était un héros, un fin stratège, c’était un très bon négociateur. Et à cette époque le territoire gallo-romain, et partagé entre 3 peuples qui se sont installé, il va y avoir les Wisigoths (le sud-ouest), vers le

se fait sacrer par les Gds après son coup d’Etat, il se fera ensuite re sacrer en 754 par le pape Etienne II. Le sacre est ce qui a imprimé sa marque à l’institution royale et que jamais aucun grand n’osera usurper même s’il fut plus puissant que le roi. 2) la renaissance carolingienneElle a eu lieu surtout pendant le règne de Charlemagne (768-814), marquée par une remise à l’honneur de la culture antique, effort scolaire. 3) la reprise des invasionsAprès le traité de Verdun en 843, les invasions

ils perdent la réalité du pouvoir. C’était une sorte de dynastie qui s’épuise. On l’appelle la dynastie des rois fainéants. La réalité du pouvoir passe aux mains des puissants, et en particulier dans celles du serviteur du roi : le maire du Palais, qui organise la vie autour du roi. A partir de là, ses responsabilités ne cessent d’augmenter. Il s’agit d’abord de Charles Martel, celui qui a battu les arabes à Poitiers, et sa dynastie va continuer jusqu’à celle de Pépin le Bref. Ce dernier finit par détrôner

- le second à l’intérieur : les catholiques, les sociaux-démocrates et les juifs. Il faut attendre 1871 pour que l’unité allemande se réalise. Ce nationalisme étroit se développe surtout après 1880 comme une critique contre le chancelier Bismarck et le profil de sa politique extérieure. Il participe en effet très peu à la colonisation. En 1888, Guillaume II accède au trône. Considérant l’Allemagne unifiée, il entend donner au peuple Allemand une « mission historique » et élargir

organes de l’Etat qui peuvent être exercées par différentes autorités. - Jean Bodin est à l’origine de la notion de souveraineté dans son ouvrage intitulé De la République publié en 1576. - Au 16e siècle, elle est destinée à affirmer la suprématie du roi sur tous les autres pouvoirs notamment sur le saint empire germanique et sur le saint siège. => C’était affirmer l’indépendance de la France et sa suprématie vis-à-vis de tous pays étrangers - La souveraineté c’est le pouvoir et la puissance de l’Etat

première forme d’aristocratie qu’on nomme « patriciat » c’est l’ancêtre de ce qu’on appeler plus tard le Sénat. Ils vont décider de se donner un « rex »=roi, est de même racine que le mot « rego » qui évoque l’idée d’une direction droite. Ces rois sont aussi juges et prêtres. Le premier roi latin n’est pas encore le roi d’une cité, il est le roi d’une fédération de grande famille, il a été investi de son pouvoir par l’aristocratie, qui est réellement le réel détentrice du pouvoir à cette royauté

et de l’Ancien Régime o 2.1 La révolution juridique (mai-début juillet 1789) + 2.1.1 La campagne électorale pour l'élection des députés aux États-généraux + 2.1.2 Les députés du tiers état s'opposent au roi o 2.2 L'été 1789 + 2.2.1 La prise de la Bastille # 2.2.1.1 La Genèse de la Révolte # 2.2.1.2 La première journée révolutionnaire # 2.2.1.3 Après la victoire

autres. Nabuconosse crée une dynastie néo-babylonienne jusqu’à la naissance de l’Empire romain au 1er siècle. Le roi absolu est choisi par le Dieu de sa cité. Pouvoir se transmet par l’hérédité. c’est le grand prête de la cité qui investit le pouvoir au roi. En Mésopotamie c’est un gouvernement théocratique. Royauté est alliée à la religion. C’est elle qui limite son pouvoir et le roi est limité par une assemblée. Pour tous c’est le dieu Marduk qui est choisi pour exercer une mission : rendre la

capacité de production des Hommes. L’âge d’or de la coutume, c’est la féodalité jusqu’à la fin du Moyen Age (9ème siècle fin 14ème siècle). Il n’y a pas de personnage politique assez puissant pour créer des règles pour l’ensemble de la société. Si le roi avait touché aux coutumes il aurait été considéré comme un tyran. Les coutumes sont considérées comme des droits acquis. • La jurisprudence. C’est une source supplétive parce que le juge a une marge de manœuvre qui est étroitement délimitée par