Services de la circulation aérienne

3 II. Les droits et protections du passager ...................................................................6 III. Les locations de vacances de courte durée ........................................................ 10 IV. Libre prestation de services et liberté d’établissement dans le cadre des activités du tourisme ............................................................................................12 V. La libre concurrence dans le secteur du voyage ...............................

correspond en français à « rail en ville »: « tram » signifiant « rail » et « way » signifiant la route, le chemin, la voie. C’est au XIXème siècle, aux Etats-Unis, que Elbert R. Robinson imagina le concept du tramway. Dans les années 1820-1830, la circulation sur la chaussée était difficile car en mauvais état. Il fallut donc trouver un nouveau système de transport plus régulier et à usage public. Robinson eu l’idée de mettre sur rail une sorte d’omnibus tracté par des chevaux. Mais cela ne reste qu’un

Dispositions générales Article 2 Régime juridique de la mer territoriale et de l'espace aérien surjacent, ainsi que du fond de cette mer et de son sous-sol 1. La souveraineté de l'Etat côtier s'étend, au-delà de son territoire et de ses eaux intérieures et, dans le cas d'un Etat archipel, de ses eaux archipélagiques, à une zone de mer adjacente désignée sous le nom de mer territoriale. 2. Cette souveraineté s'étend à l'espace aérien au-dessus de la mer territoriale, ainsi qu'au fond de cette mer et à son sous-sol

surface est le libre service. Il est d'origine américaine. Pour bien comprendre le mécanisme, il faut remonter aux premières conditions de vie en Amérique. Jusqu'en 1930, la ménagère qui faisait ses commissions était obligée de faire plusieurs magasins ce qui lui prenait un temps considérable. En 1930, un employé d'une chaîne d'épicerie de l'Illinois, Mike Cullen, suggéra à son patron une innovation ayant pour but d'augmenter le chiffre d'affaires : un magasin à libre service. En se servant lui-même

| | |Chef de projet: | | |M. le directeur des services techniques | | | |

région qui s’étend sur des centaines de kilomètres et qui regroupe plusieurs dizaines de millions d’habitants. De plus, l’ensemble de ces villes est relié par un système de communisation et de transport très efficace terrestre (routes, ferroviaire), aérien, et maritime. Contrairement aux mégalopoles américaine (de Boston à Washington), et japonaise (de Sandaï à Fukuoka) qui sont des mégalopoles littorales, la mégalopole européenne, est, elle, continentale. Le réseau urbain c’est la répartition

Présentation de l’activité du fret aérien 1. Définition 2. Les particularités du fret aérien 3. Organisation générale du transport aérien de marchandise 4. La réalisation du transport aérien de marchandise II. Les moyens mis en œuvre et les acteurs intervenants dans la chaine logistique du fret aérien 1. Les moyens mis en œuvre dans la chaine logistique du fret aérien 2. Les acteurs intervenants dans la chaine logistique du fret aérien III. le fret aérien au Maroc 1. Présentation des principaux

d’information, entre d’une part, le gestionnaire de voirie et l’autorité de police, et d’autre part, les usagers de la route. Visibilité, lisibilité, uniformité, homogénéité, simplicité, continuité des directions signalées, cohérence avec les règles de circulation et avec la géométrie de la route constituent les grands principes de la signalisation. Ils sont intangibles pour que l’usager puisse toujours la comprendre, s'y fier et la respecter. Ces principes ont été déclinés dans la réglementation de la

......................................... 16 1 – 1 – Le chef de la division : .......................................................................................... 16 1 – 2 – Le chef du service de la coopération bilatérale : ................................................. 17 1 – 3 – Le chef du service de la coopération multilatérale :............................................ 19 III – Les séances de travail : ..............................................................................

déplacer des personnes ou des biens d’un lieu à un autre * Ils sont d’abord des modes, c.-à-d. des véhicules, des moyens de locomotion, des matériels roulants et flottants * Ils intègrent nécessairement des supports : ferroviaire, routier, aérien, maritime et fluvial, oléoduc, gazoduc, etc. * Ils ont les flux pour corollaires qui expriment les dynamiques du fonctionnement des espaces directement concernées par leur distribution * Les infrastructures sont indissociables de l’étude économique