Siège

Les institutions sont : • • • • conseil européens : définition : réunion des chefs d’Etats et du gouvernement de l’UE siège : il n’a pas de siège fixe, cependant il se déroule souvent a Bruxelles fonction : donné des impulsions politiques c'est-à-dire définir les orientations de l’UE conseil de l’UE : définition : réunion des ministres des états membres selon le thème à traiter siège : Bruxelles fonction : c’est el principale législateur de l’UE, c’est lui qui vote, en collaboration avec le parlement

| |Force de vente | | | |- Reporting |Mail envoyé par l’intra net depuis le siège, sous |Réalisation de la « Top Journée » par la | | |forme de « flash info » |responsable. Permet de fixer le chiffre du | | |

sociétés Dissertation juridique Dirigée par Mme N.Khomiakova Chaire de la langue français no.1 Moscou, 2012 Plan Plan 2 Introduction. 2 Section 1 : Détermination de la nationalité. 4 I) La diversité des critères 4 A) Le siège social réel. 4 B) Le critère du contrôle. 5 C) Rattachement économique avec l’état. 6 D) Le lieu d’exploitation. 6 E) Critère d’incorporation. 7 II) Le cumul des critères. 7 III) La nature de la méthode. 7 Section 2 : Conditions des étrangers

Liaison Agence- Siège L'agence est en liaison continu avec le siège de la banque populaire Casablanca, ce qui permet de transmettre en temps réel les opérations effectuées, de suivre le fonctionnement de l'agence, de centraliser les informations et données, et ainsi d'éviter d'éventuelles erreurs qui peuvent être commises durant la saisie ou l'enregistrement de ces opérations. La liaison se fait par deux manières : Par serveur ou par courrier. Par serveur : A la saisie de chaque chèque

à cela, elle à besoin de tenir une gestion comptable et financière et ainsi pouvoir prendre en interne des décisions pour assurer sa pérennité. C’est dans ce sens que MTN à décidé de mettre en place une caisse à son siège pour subvenir avec efficience aux petite dépenses du siège et des agences d’Abidjan. Ainsi, nous essaierons dans ce rapport de retracer les opérations de la caisse et par la suite procéder à l’analyse comptable des comptes tiers liés à ses opérations de caisse. En effet, l’importance

Les statuts de votre société (les entreprises individuelles n'en ont pas) doivent être enregistrés à la recette des impôts du lieu où se trouve votre siège social. Cela doit être fait dans le délai d'un mois à compter de la date de leur établissement.

Parallèlement, le Centre des formalités des entreprises, auquel vous aurez remis votre dossier d'immatriculation afin qu'il le transmette au greffe du tribunal de commerce, envoie un exemplaire de votre demande d'immatriculation aux services fiscaux

'a 2 temps: - On attribut fictivement à chacune des listes le premier siège restant - Puis on calcule la moyenne de chaque liste en divisant le nombre de ses suffrages par le nombre de siège attribué au quotient, augmenté d'un siège fictif. Exemple: 4ème siège: A) 60000/3 = 20000 B) 46000/2 = 23000 ==> il obtient le 4eme siège 19000 5ème siège : A) 60000/3 = 20000 ==> il obtient le 5ème siège B) 46000/2 = 15333 19000 Ce système est utilisé dans plusieurs pays

Parlement européen : • Anciennement Assemblée parlementaire. • Représente des peuples de l’Union et en défend les intérêts à travers les députés élus au suffrage universel direct, contribue à forger une conscience européenne. • Siège à Strasbourg. • Les Eurodéputés sont élus pour 5 ans au suffrage universel direct depuis 1979. • Comprend 754 députés. • Président actuel : Martin Schulz (depuis début 2012).Jerzy Buzek était son prédécesseur (janvier 2009-janvier 2012)

Ministres, les commissions du Parlement européen, le Comité des régions, le Comité économique et social. Strasbourg : ville française Alsacienne où siège le Parlement européen. Luxembourg : c’est là que siègent la Cour des comptes et le Cour de justice. S’y trouve également le secrétariat du Parlement européen. Francfort : ville allemande où siège depuis 1998 la Banque centrale européenne. Le Conseil européen Composition : Il est composé des 15 chefs d’états des 15 pays membres, et du Président

 L’impôt sur les sociétés Territorialité Imposition des sociétés siège au Maroc ayant leur Imposition des sociétés résidentes non En vertu de l’article 5 du code général des impôts, les sociétés ayant leur siège au Maroc, sont imposables à raison de l’ensemble des produits, bénéfices et revenus : I - de source Marocaine II - de source Étrangère se rapportant aux biens aux activités