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prenom nom Lycée Helene Boucher 70 avenue Gilbert Berger 93290 Tremblay-en France ( 01 48 60 62 32 OBJET D’ETUDE LA CONTREFACON Session 2013 |ÉTUDE N°: Dates de réalisation : du au 20 | |Académie : |Nom :

La contrefaçon La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose (notion de plagiat) sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous-entendant une chose de mauvaise qualité. La contrefaçon n'est pas uniquement la copie intégrale d'un bien authentique, elle s'apprécie en fonction des ressemblances et non des différences

Introduction : La contrefaçon est une violation d’un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d’imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. D’année en année elle a beaucoup évolué et laisse courir un énorme danger pour ces consommateurs et entreprise. Problématique : Pourquoi la liberté contractuelle connaît-t-elle des restrictions ? Annonce du plan : Après avoir définis le principe, je présenterai

Introduction Cette étude a pour le thème : La contrefaçon Pour commencer, dans un premier temps nous definirons la contrefaçon, les dangers. Puis nous continuerons dans une deuxième partie nous analyserons les sanctions encourues, La contrefaçon dans le Monde,et comment savoir le vrai produit de la contrefaçon.Pour enfin apportés une conclusion sur ce thème. La définition de la contrefaçon La contrefaçon est une l’utilisation sans droit d’un élément de propriété intellectuelle protégée. Elle se

La contrefaçon touche tous les produits des commerces dans le monde. Sur les grands marchés, sur internet des vendeurs proposent illégalement des produits copiés des grandes marques mondiales (ex : contrefaçon des parfums, marques de vêtement…), à des prix réduits. - Quels sont les produits contrefaits ? - Quels sont les risques de la contrefaçon ? - Comment lutter contre la contrefaçon ? Tous les produits sont concernés par la contrefaçon mais certains sont plus touchés que d’autres

à l' implantation géographique de la contrefaçon. Elle est particulièrement présente dans les pays du sud économique ainsi que la où la sous traitance est la plus importante car l axes aux modèles, aux prototypes... y est facile.  72 % des articles saisis étaient en provenance d'Asie (Chine, Corée du Sud, Hong-Kong, Thaïlande, Viêt-Nam): Les articles saisis en 2004 provenaient essentiellement de Chine, considéré comme le premier pays producteur de contrefaçon. En Asie : l'Inde est un des pays producteurs

LA CONTREFACON, UN FLEAU EN EVOLUTION OBJECTIF : Comprendre pourquoi la liberté contractuelle connaît des restrictions : respect de la réglementation, de l’ordre public (ex : contrefaçon). Nous verrons combien de secteurs sont concernés puis qu’elles sont les conséquences liées au pillage du savoir-faire national et enfin comment lutter contre la contrefaçon. QU’EST-CE QUE LA CONTREFACON ? La contrefaçon se définit comme la reproduction, l’imitation où l’utilisation totale ou partielle

de la contrebande et de la contrefaçon, selon une étude du cabinet KPMG KPMG ( un réseau mondial de prestations de services d'audit (Audit), fiscaux (Tax) et de conseil (Advisory ) ) pour Philip Morris publiée mardi 10 juillet dans un article du Figaro , qui montre que le phénomène, "encore méconnu", selon le fabricant, relève plus du "crime organisé" que du petit trafic. Fabriquées à la chaîne au mépris de tout contrôle et de toute norme d'hygiène, ces contrefaçons affichent un taux de nicotine

d'entre eux tombe entre les main des mafieux, notamment de la Camorra qui règne sur Naples. Un adolescent a été interrogé, celui-ci travail depuis l'âge de 13 ans dans la fabrique clandestine de sacs contrefait, il pense avoir un avenir grâce à la contrefaçon comparé aux élèves qui étudies. Un autre adolescent qui lui aussi travaille comme maçon pour pouvoir aider sa famille affirme que '' Tout est payé au noir '' celui-ci gagne environ 120 euros par semaine. Dans le quartier de Barra à Naples où la

1 LA CONTREFAÇON – NOTIONS ESSENTIELLES . Définition ................................ ................................ ................................ ................................ ................. 2 . Qu'est - ce que la contrefaçon? ................................ ................................ ................................ .............. 2 . Un fléau mondial ................................ ................................ ................................ .