Sommaire Contrefacon

 Objet d’étude N° 3 La contrefaçon «Contre le fléau de la contrefaçon, la Douane Française se mobilise !» Recherche sur internet Site web: http://www.douane.gouv.fr/page.asp?i code Auteur : Bureau politique, tarifaire et commerciale Nature : Site d’information Date de parution : 12/04/2013  Synthèse Recherche sur internet Site web: http://www.vie-publique.fr Auteur : Direction de l’information légale et administrative   Nature : Site

sélection des matières premières : coûts élevés Environnement économique Opportunité : - Capacité de rebond du secteur rapide due à la solidité de ses fondamentaux Menace : - Crise économique Environnement législatif : Menace : - Beaucoup de contrefaçons Environnement socioculturel Opportunité : - Phénomène de massification Concurrence Menace : - Regroupement des acteurs avec les économies d’échelles Menace : - Une concurrence très vive - Secteur concentré - Marché dirigé par de grands groupes

 Pour les salaires  Pour les entreprises  Pour les consommateurs 3° La lutte contre la contrefaçon  Les moyens  Les sanctions 3. Conclusion 1. Introduction La contrefaçon a toujours existe depuis l’antiquité en passant par la révolution française, l’émergence du libéralisme de la révolution industrielle qui a laisse place au développement des marques commerciales. La contrefaçon ses une violation du droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou imiter quelque

L’évolution de la contrefaçon et les mesures de lutte mise en place 1. Contrefaçon : une menace à la hausse Autrefois confinée au luxe et considérée comme « la rançon de la gloire », la contrefaçon sévit aujourd’hui dans tous les secteurs d’activité. Une entreprise sur deux s’estime victime de la contrefaçon. La contrefaçon, dotée d’installations à la pointe de la technologie et bénéficiant d’un réseau commercial amplifié, notamment du fait d’Internet, est désormais passée d’une activité

La contrefaçon provoque des pertes énormes, que ça soit des pertes économiques, fiscales (pour l'Etat), des pertes d’activité ou d’emploi et ternit l’image de marque. Elle fait perdre des parts de marché aux entreprises, et affecte donc à la baisse de leurs chiffres d'affaires. Les biens et les services qui font objets de contrefaçons représentent environs 3% du chiffre d’affaire des entreprises (6 % dans l’industrie manufacturière). La proportion d’entreprises concernées par la contrefaçon est

Tire de l'étude:Quels sont les impacts de la contrefaçon ? Peut-on l’arrêter ? Comment ? Thème: Ensuite j'ai construis mon dossier en plusieurs parties qui sont: Dans un premier temps, j'indiquerais quels sont les secteurs touchés par la contrefaçon. Puis, je définirais quels sont les risques liés à cette contrefaçon. Je terminerais en démontrant quelle est la lutte exercée pour remédier à ce trafic international. Introduction:La contrefaçon n'est pas un phénomène récent, elle a augmenté

Plan du Dossier : 1. Définitions de la contrefaçon. 2. L’impact de la contrefaçon pour les consommateurs, l’état et les entreprises 3. Exemple de produits contrefaits Annexe o Annexe 1: Exemples d'objets contrefaits La contre-façon Après avoir défini la contrefaçon, j'étudierai tout d'abord les méfaits de la contrefaçon sur : Les entreprises, les consommateurs et l’Etat. 1. Définitions de la contrefaçon : La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle

l’empire de la contrefaçon ? I. Comment et Pourquoi ? En ce début de XXIe siècle, la contrefaçon est devenue un problème majeur de la vie internationale. Les chiffres sont là pour en témoigner : on estime en effet, que la part actuelle de la contrefaçon dans le commerce mondial est de 10 %, alors qu'elle n'atteignait que 5 % en 2000. Or, 80 % de ces marchandises sont fabriquées en Chine. De plus, selon, la Direction des relations économiques extérieures, le marché de la contrefaçon en Chine représenterait

mettre son nom partout » Al & Laura Ries. On le nomme aussi la « contrefaçon », elle se définit comme étant une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous-entendant une chose de mauvaise qualité. En effet, la contrefaçon n'est pas uniquement la copie intégrale d'un bien authentique, elle

Annonce du plan : I – Introduction II- Qu’est-ce qu’une contrefaçon ? III- L’ampleur du phénomène IV- Les risques sur la santé a) Dommage économique b) Dommage sociaux c) Dommage environnementaux V - Atteintes aux intérêts de l’état VI - Conclusion I – Introduction Que l’on soit en France ou à l’étranger nous pouvons nous trouver en présence de produits de contrefaçon. La contrefaçon de marque concerne tous types de produits : - Habillements