Sources Externes Du Droit Fiscal

de l’IS……………..10 Chapitre 2) Les exonérations………………………………………..…………11 Section 1) Les exonérations et les réductions permanentes…………………11 Section 2) Les exonérations et les réductions temporaires..……………..…13 Deuxième partie : Le processus fiscal de l’IS………………………………15 Chapitre 1) La détermination de la base imposable ………………………......16 Section1) Les produits imposables ………………………………………....17 Section 2) Les charges déductibles …………………………………………18 Chapitre 2) La liquidation et

Aides au financement des jeunes entrepreneurs au Maroc Sommaire Introduction…………………………………………………………………………………...3 Partie I : Présentation des types de financements et défis de l’entreprenariat au Maroc.5 Section 1 : les différentes sources et types de financement (bancaire et hors bancaire)…5 1- Qui est concerné ?...............................................................................................5 2- Quels sont les prérequis ?....................................

PÉTE N C E S © Hachette livre 2006 - Processus 3 BTS CGO - La photocopie non autorisée est un délit. Être capable de retraiter les charges et les produits propres aux sociétés soumises à l’I.S. et en déterminer le résultat fiscal. PROCESSUS 3 - Gestion fiscale 29 CGO-Pro 3-Livre 7-Partie 1 4/06/08 9:27 Page 30 2 L’assiette de l’impôt sur les sociétés S O M MAI R E Mise en Situation Professionnelle 1 Cas GUILBERT 31 Étude de l’imposition des dividendes reçus

Matière : Audit légal financier Conservation des documents et pièces comptables Enapplication desdispositionsdel'article211du C.G.I.,les contribuables ainsi que les personnes physiques ou morales chargés d’opérer la retenue de l’impôt à la source (I.R./revenus salariaux et revenus mobiliers, I.S ou I.R. sur les produits bruts perçus par les entreprises étrangères, …) sont obligatoirement tenus de conserver pendant dix (10) ans, au lieu où ils sont imposés, les documents comptables et les pièces

Le diagnostic stratégique est une démarche qui permet à l’entreprise de se pencher sur les éléments internes et externes qui peuvent influencer son activité. A partir des constats observés, elle peut dégager : *Ses forces et ses faiblesses selon le diagnostic interne de l’entreprise ; *Les menaces et les opportunités selon le diagnostic externe de l’environnement. Cette analyse, reposant sur la découverte des forces/faiblesses et des menaces/opportunités, porte le nom SWOT (Strengths, Weaknesses

 Régimes fiscaux particuliers et optimisation de la charge fiscale Encadré par : M. BOUSSETTA Mohammed Travail réalisé par : BAICHA Badreddine BOUFARDOU Hajar ZAKRI Meryem DIB Zineb Sommaire INTRODUCTION :… … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … 3 PARTIE I : charte d’investissement et optimisation fiscale : I- La charte d’investissement : … … … … … … … … … … … … … … … … … … 4 II- Les avantages liées à la phase de création :… … … … … … … … … … … … .4 III- Les avantages liées

productifs ainsi que l'organisation du travail. Les investissements réalisés, le travail divisé et organisé scientifique vont démultiplier les capacités productives des agents économiques. A- Croissance, capital, progrès technique : 1- Sources et limites de la croissance économique : Les PDEM et dans une moindre mesure certains pays en développement, notamment les Nouveaux Pays Industrialisés ont connu la croissance économique la plus forte, la plus régulière de l'histoire de l'humanité

démarche à l'initiative d'une entreprise privée ou publique, visant à recenser toutes les ressources dont elle dispose (le plus souvent à moyen ou long terme).On distingue le diagnostic externe mais aussi le diagnostic Interne Le diagnostic stratégique externe 1. Qu'est-ce qu'un diagnostic externe ? • Le diagnostic externe fait partie intégrante du diagnostic stratégique. Généralement, il permet de repérer les menaces, les opportunités de l'environnement, qu'il met en relation avec les forces et les

Avenue Lacassagne 69003 LYON MEMOIRE DE FIN D’ANNEE Etabli dans le cadre d’étudiant en licence « Management Commercial » Promotion 2009 - 2010 L’INGENIERIE FINANCIERE DE HAUT DE BILAN Comment optimiser la situation financière, juridique et fiscale d’une entreprise ? Etude d’un cas particulier : les groupes familiaux Mémoire rédigé par Timothée ESPERANDIEU TABLE DES MATIERES TABLE DES MATIERES ........................................................................................

1, montre comment, pour un échantillon de pays le rapport entre croissance de la masse monétaire et l’inflation est majeur à mesure que l’inflation est plus élevée. Graphique 1.1 : Corrélation entre la masse monétaire et le taux d’inflation Source : De Growe P. et Polan M. (2005) 3. Pour plus d’information, consulter : Mies V. et Soto R., (2000) 13 CHAPITRE 1. LE CADRE THÉORIQUE DE LA POLITIQUE MONÉTAIRE Il n’y a pas d’inflation persistante sans une augmentation de la monnaie. Jusque là