Sources Externes Du Droit Fiscal

Course à l'information, célébration de l'urgence Règles d'écriture : identifier les précisément les sources. recouper les infos donner la parole à l'ensemble des parties / des points de vue sur un événement. OBJECTIF : → synthétiser → hiérarchiser → écrire court et efficace DESCRIPTION : Titre informatif (objectif) Heure + Date Source → 10 paragraphes (très court) une phrase par paragraphe Qui Quoi Quand Où

Sommaire TITRE 1 : ETUDE D’ENSEMBLE DE L’AUDIT FISCAL 2 CHAPITRE 1 : INTRODUCTION 2 Section 1 : Définition et objectifs de l’audit fiscal 2 Section 2: Principes de base régissant l’audit fiscal 7 CHAPITRE 2 : MISE EN PLACE D’UNE CELLULE D’AUDIT FISCAL Section I : Place de la cellule d’audit fiscal au sein de l’organigramme de l’entreprise 8 Section 2: qualité et compétences des auditeurs

appelées, plus que jamais, à la manipuler au quotidien. Ainsi, et en examinant l’évolution de la fiscalité au Maroc, il est constaté que celle-ci a connu un développement important induit principalement par la loi cadre n° 3-83 portant réforme fiscale ainsi que par les impératifs de développement économique qui connaissent, de plus en plus, des mutations profondes et imposent régulièrement des changements et des adaptations de cette discipline. Compte tenu de ce nouveau contexte, la fiscalité

...................................................................11 VII/ Contenus par axes de compétences..........................................................................................18 Axe 1 : Maîtriser les outils de communication externe et interne.................................................19 Axe 2 : S’exprimer en langue(s) étrangère(s)...............................................................................24 Axe 3 : Bâtir un projet...................................

Première partie ( la comptabilité ) Chapitre I : la comptabilité et son droit Chapitre I : la comptabilité et son droit Section I : définition de la comptabilité Section 2 : le rôle de la comptabilité A°) Comptabilité instrument d’information financière B°) Comptabilité : outil de gestion Section 3 : Le droit comptable A°) Evolution du droit comptable B°) Les sources du droit comptable 1°) Les traités internationaux 2°) Les lois 3°) Les décrets 4°) Les recommandations nationales et internationales

Les techniques de contrôle interne sont fortement influencées par la pratique de l'audit. En effet l'auditeur interne ou externe est amené à constater des situations à risques et à proposer des recommandations permettant de les diminuer. Le but de l'audit est donc de réduire le niveau de risque de façon à obtenir une assurance raisonnable du bon fonctionnement de la fonction ou du processus audité. Pour effectuer ce travail l'auditeur va baser sa démarche sur sa connaissance des objectifs de contrôle

commercialisés dans une quarantaine de pays dans le monde (figure 1). 4 Section II. Présentation du Groupe Chimique Tunisien Dans cette section on va donner un aperçu général sur la GCT, ensuite sur son historique, puis découvrir les différents avantages fiscaux, et présenter enfin sa structure. I. Informations générales *Carte d’identité du GCT - Dénomination : Groupe Chimique Tunisien - Date de création : 1947 - Siège Sociale : 7 Rue du Royaume d’Arabie Saoudite 1002 Tunisie, Belvédère - Nationalité

incorporelle 13 Section 5 : diverses taches 13 Section 6 : les principaux acquis du stage 14 Deuxième partie : le rapport de l’auditeur externe et son degré d’importance 15 Premier chapitre : le rapport d’audit externe : contenu et rôle………………………16 Section 1 : typologie de l’audit externe…………………………………………………….17 Section 2 : le contenu du rapport de l’auditeur externe…………………………………….21 Section 3 : les utilisateurs ………………………………………………………………..................................25 Section 4 : le

Sujet : Les externalités en économie « Le discours usuel de la plupart des néoclassiques à propos des effets externes est que ceux-ci sont un exemple typique de « défaillance de marché », qui nécessite une intervention de l’Etat pour « rétablir l’optimalité (…). Autrement dit en l’absence de telles défaillances sa présence serait inutile. » Bernard Guerrien La théorie néoclassique. A travers cette citation, Bernard Guerrien nous invites à réfléchir aux liaisons existantes entre la théorie économique

.................................................................13 VII/ Contenus par axes de compétences............................................................................................17 Axe 1 : Maîtriser les outils de communication externe et interne.................................................18 Axe 2 : S’exprimer en langue(s) étrangère(s) ...............................................................................22 Axe 3 : Bâtir un projet..................................