Sources Pouvoir Imperial

Chronologie politique On distingue trois régimes politiques différents durant l’empire romain. 1- La monarchie La monarchie dure un peu plus de deux siècles. (Monarchie étrusque) De 753 av JC jusqu’en 509 av JC. Les rois avaient l’impérium (pouvoir souverain). En 509 av JC, la monarchie de Tarquin, dit le superbe, est renversée par l’aristocratie romaine. La monarchie est définitivement rejetée par les Romains. Cet événement donne naissance à la république Romaine. 2- La République

analyse de texteSchéma d’analyse des sources durant les cours 1. Contexte - contexte historique - Auteur, date, langue - Source directe ou indirecte 2. Objet du texte - sujet de la source 3. Portée du texte - influence du texte - Élément pouvant être rattachés à notre droit actuel 1. Loi salique CONTEXTE - Titre: Loi salique - Salique: correspond à une partie du peuple franc. Les francs saliens vont s’installer en Europe. - Date: une source médiévale. Il y a différents manuscrits

droit. Les sources du droit, l’histoire des sources du droit et acteurs du droit. Approche qui s’inscrit dans une histoire longue. Antiquité jusqu’au XXème siècle (contemporain). 3 principales sources du droit: la loi, la coutume et la jurisprudence. Peut-être une quatrième chose: la doctrine (pas vraiment une source du droit, mais elle joue un rôle dans le droit, c’est une « autorité », pas la capacité par elle-même de créer du droit, mais contribue à le faire avec les autres sources du droit

| |Les sources formelles du droit romain. | Introduction : Définitions : Sources formelles du droit : ses modes de formation, de production ; les formes données à l’expression des principes et solutions juridiques, et à la création des institutions. En droit romain, il existe six sources formelles : la coutume, la loi au sens large, les édits

juriste, jurisprudence, judiciaire, juridique ». Il y a une civilisation juridique commune aux différents droits européens. Le droit contemporain est issu d’une longue tradition comme tous les autres droits européens, une tradition qui puise ses sources principalement dans deux droits qui ont constitués les piliers des règles, le droit romain et le droit canonique. Le droit romain : Droit à Rome en 753 av JC, cette ville de Rome va connaitre une évolution politique absolument exceptionnelle, elle

* sources juridiques: * -loi: oeuvre du législateur, elle est posée par celui qui possède la qualité du législateur définie par la constitution * -jurisprudence: oeuvre des juges en tant que créateur du droit. * Créateur sens diff: interprétation ou donner solution qui n'est pas réglée par 1 loi * -doctrine: réflexion sur le droit, elle pê source de droit

C : La coutume : une source du droit subsidiaire Texte de Julianus : Il est plus clair que Gaius sur la position de la coutume. Mais pour tous les deux, la coutume est une source subsidiaire. Pour lui, la coutume passe après la loi écrite. Lorsqu’il n’y a pas de Lois, pas de coutumes, il faut appliquer ce qui est appliqué dans les cas voisins. Il faut suivre l’opinion des Juristes. La jurisprudence, la doctrine Romaine est une source du droit. La coutume peut etre Praeter Legem : selon la loi

dix-huitième siècle, enfoui dans les manuscrits de la bibliothèque impériale de Vienne. Marquard Freher en avait publié quelques vers, mais sans y attacher aucune importance ni donner aucuns détails sur l’auteur. Dans ces poèmes, on y rencontre, sur les mœurs, la manière de vivre et d'agir, l'état général de la société au neuvième siècle, des détails beaucoup plus étendus et plus animés que dans les chroniqueurs. Traité de Philothée est source principale législative qui influe sur le fonctionnement de

dé-codification et soumis à des règles extérieures. 1 héritage antique : apport de la bible, de la grèce et de la romaine. A Apport de la bible : 4eme au 17eme siècle. La réflexion est dominé par les dogmes de la foi chrétienne : origine transcendante du pouvoir. Ouvrage : Politique de Bossuet et Jean Doma les lois civiles dans leur ordre naturelle : les règles sont puisé dans la bible donc dans la parole divine " verbo". Cette parole exprime une puissance créatrice et réparatrice et d'engagement. Gage

L’Empire C’est l’empereur qui concentre tout le pouvoir. C’est le droit emanant de l’empereur qui deviendra le plus important. Les institutions imperial La Res publica connait une grande crise en 44 lorsque Jules cesar est assasine suite a un complot des senateurs.Apres sa mort, deux hommes va revendiquer sa mort, Octave c’est le fils adoptif de Jules Cesar. Cesar l’a choisit pour gouverner apres lui,pour lui transmettre toute sa clientele politique. Octave est