Sources Pouvoir Imperial

n’est choisie. Il y a là une profonde asymétrie : pour un spécialiste de l’Europe, établir une comparaison avec la Chine ou une autre civilisation peut sembler curieux ou original, mais jamais nécessaire à une interprétation pertinente de ses sources 1 . Les discussions avec nos collègues « occidentalistes » commencent souvent par une question formulée par eux en termes de : « Est-ce que les Chinois avaient… ? » au sujet d’une caractéristique qui leur paraît fondamentale, voire universelle, dans

juridique que l’on doit au génie de ses juristes romain. Néanmoins, il a fallu tout l’acharnement de la plèbe pour permettre la divulgation de ce droit qui fut longtemps tenu secret pour  La jurisprudence à Rome Les romains ont inventé le terme de « sources » pour désigner les modes de création des règles de droit parmi lesquelles on peut compter la jurisprudence. A Rome, la iuris prudentia  ne désigne pas les décisions des tribunaux, mais la science du droit. C’est par l’interprétation qu’elle contribue

pas reproduire les erreurs du passé nous étudions notre histoire dans chaque domaine. Dans notre société actuelle, nous étudions notamment les différentes sources du droit et leur histoire, mais nous n’avons pas la prétention de dire que nous sommes les pionniers de cette étude. En effet, les véritables pionniers de cette recherche des sources du droit, comme dans bien d’autres domaines, sont les Romains. Les Romains ont été pour le droit ce que les Grecs ont été pour la philosophie : des fondateurs

Romain et Canonique du Droit Le droit Romain et Canonique Le droit francais (public et privé) heritié du droit romain, le droit francais est le tronc du droit romain. De la royauté a la republique, de la republique a l’empire on constate que les sources du droit romain ne cesse d’evolué. Principalement en raison des circonstances politique, deuxiemement on assiste a un autre developpement, une reflexion juridique : l’idée c’est que les juristes reflechissent et commente le droit, enseigne le droit

ère, certains juristes qui sont conscients des difficultés imposées par cette législation, ils décident alors de créer des recueils de législation. Un célèbre juriste, Paul va élaborer une collection des décisions judiciaires rendus par le conseil impérial. Ces premiers recueils se contentent d’analyser, de plus comme ces textes sont des œuvres privés, elles n’ont aucune valeur officielle. Au début du 4ème siècle, les choses commencent à changer et on voit apparaitre de nouveaux recueils, de genre

l’autorité étatique = absence ou État faible source de droit pas hiérarchisé = les coutumes joue un rôle plus important que la loi. Les moyens du droit sont ses sources formelles : loi, la jurisprudence, car en application le juge interprète la loi et parfois l’adapte = il élabore une solution nouvelle = la loi est créatrice de loi dans la mesure où elle peut présenter une précision : peut être appliqué dans des circonstances similaires, source que constitue la coutume = ensemble de règles spontanément

HISTOIRE DU DROIT L’histoire du droit permet de prendre du recul par rapport au droit et de le comprendre. Histoire des sources du droit : différentes origines qu’ont les règles du droit (la coutume : existe dans toutes les civilisations qui va devenir une obligation sanctionnable). Le juge produit du droit (jurisprudence), la loi est un moyen d’orienter la société, la création du droit peut venir de la réflexion des juristes. Chapitre préliminaire : Les racines antiques des institutions Françaises

la sté. Quand on parle des institutions pol, se sont les structures qui concernent le pouvoir supérieur de l’Etat, sa mise en œuvre, son fonctionnement. Les sources=les modes de création de D Sources fondamentales : loi et coutumes Sources secondaires : doctrine et jurisprudence Les institutions Pendant royauté, les rois étrusques s’appuyaient sur le peuple. Ils disposaient d’un pouvoir d’imperium= pouvoir suprême de commandement. C’est pcqu’ils s’appuyaient sur le peuple qu’ils ont été chassés

est très souvent qualifié d’empereur fou et son règne est décrit comme une période de malheur, de tyrannie. Cette légende noire ne s’est cependant pas constituée toute seule et l'absence de toute source historique fiable oblige l’historien à de nombreuses analyses et suppositions. Les principales sources sont d’abord celles des écrivains antiques comme Suétone qui dans sa Vie des 12 Césars raconte en détail le règne de Caligula. Ce biographe et historien romain n’est pas un contemporain du règne de

Rappel de cours : Qu’est ce que l’histoire du droit ? discipline scientifique, le droit actuel ne date pas d’hier : fruit d’une longue maturation. Permet d’apporter des solutions à des problèmes contemporains. On différencie la coutume (première source du droit qui prime dans toute l’histoire) la durée , l’acceptation , le caractère immémoriale ; de l’usage . Un usage peut devenir une coutume. Le droit actuel que l’on va ma manier Les droits sont le fruit de l’histoire et plongent de profondes racines