Sources Pouvoir Imperial

DEUXIÈME PARTIE – LE MORCELLEMENT DU DROIT : LA PLURALITÉ DES SOURCES MÉDIÉVALES | En 476, l’EROccident s’effondre. A partir de ce moment-là commence pour l’occident une longue période que l’on appelle le M-A. Cette période qui sépare la chute de Rome en 476 de la renaissance. Cette période s’achève au 15ème siècle. Cependant, durant toute cette période, on observe une forme de continuité du point de vue des sources. Cette continuité est même une originalité car le droit médiéval dénote beaucoup

institutions et les évolutions juridiques. Comment le droit s’est-il formé, comment évolue-t-il ? Il peut évolué en fonction d’une société, idéologie. Il peut aussi évoluer selon les gouvernants au pouvoir. Comment sont née les notions juridiques que l’on connait. On va voir une approche historique des sources formelles du droit tel que la loi, coutume, jurisprudence, on va voir d’où ça vient et pourquoi. On aura également une approche historique des notions de fond tel que la constitution, la notion

(Histoire des institutions avant 1789 Jean Bodin et Sassier) Paragraphe 1 Gaius présente les sources , il annonce son plan pour les détailler ensuite. S’il parle pas de la coutume c’est parce qu’il en a parlé avant. Il faut parler de la coutume en une ligne dans l’introduction pour montrer nos connaissances sur les sources du droit. Paragraphe 2 La loi a une source populaires. On dira que c’est un élément démocratique du régime. Ce sont les citoyens qui votent la loi. Patricien = le critère

-753: Rome est crée -509: Commence la république romaine +27: Empire romain +476: Chute de l'empire romain d'occident 2ème moitié du XVème siècle: Chute de l'empire romain d'orient Entre -509 et +476: Dvpt du droit romain Il existe deux sources principales encore aujourd'hui du droit romain: -la loi des 12 tables (-450) -les compilations de l'empereur Justinien qui ont été réunis entre 529 et 533 L’héritage romain est conséquent sur notre droit. Comment expliquer sa permanence, son

jardin impérial chinois : le Yuanming Yuan, jardin de la Clarté parfaite », Extrême-Orient, Extrême-Occident, n°22, 2000, page 17 à 50 Che-Bing Chiu est un architecte originaire de Hong-Kong, également membre du centre de recherche sur l'extrême orient de Paris-Sorbonne, ainsi que de centres de recherches sur l'architecture traditionnelle et les jardins en Chine. En 2000, il signe un article parut dans le numéro vingt-deux de la revue Extrême-Orient, Extrême-Occident : Un jardin impérial chinois

rites funéraires.- tout le reste concerne les conditions d’ouvertures d’un procès, d’une action contre une personne.Droit connu : Cette loi des douze tables devient pour les romains la source de tout le droit car pour la première fois on trouve toutes les situations, infractions qui vont pouvoir déboucher sur un procès, sur un jugement. Elle provoque un bouleversement juridique et reste en vigueur jusqu’à la fin de l’Empire Romain. Désormais la loi devient le centre du droit car la loi

Préambule des Institutes de l’Empereur Justinien. Justinien Ier le Grand, en latin « Flavius Petrus Sabbatius Justinianus » (483 – 565), fût Empereur Romain d’Orient de 527 à sa mort. Ce monarque prestigieux est connu pour avoir renforcé l’autorité Impériale, tenté la reconstitution de l’Empire Romain dans sa totalité, et avoir accompli une œuvre juridique importante : Le « Corpus Juris Civilis », qui est une compilation de Droit Romain Antique, composé du Digeste, du Codex, des Novelles, et bien sûr

une science, on parle de « sciences juridiques ». Le droit se réclame de l’expérience scientifique. Certains considèrent le droit comme l’expression de la volonté du législateur ou de celle du juge. Pour ces auteurs le droit se cofonderait avec ses sources. Pour d’autres, le droit traduit des influences philosophiques, psychologiques ou encore sociales. Le droit est donc comme le produit d’une communauté. D’autres enfin insistent sur l’aspect contraignant du droit. Aucune de ces approches n’est totalement

fondation de Rome => période très peu connue - Durant cette période, le roi est chef politique et chef religieux = le roi peut dire le droit > République -509 à -27 : - Rome est une petite cité conquérante où le pouvoir est détenue par l’aristocratie qui détient le sénat - Période d’assimilation des peuples vaincus- Distinction fortes entre les citoyens romains et les pérégrins > Empire -27 à 565 : - Principat/Haut Empire : -27

droit, dans son ouevre, fait part d'une grande clarté methodologique , il commence tout d'abord par presenter les sources de droit romain sous la rome imperiale puis poursuit par un plan en tri partite, le droit des personnes, le droit des biens et enfin le droit des actions. Le texte a etudier se trouve dans la premiere partie de son œuvre. Dans celui ci gaius classe les differentes sources de droits romain selon les organes créateurs. Les institutes redecouvert en 1816 en italie, ont permit de comprendre